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Le Noblet, édition septembre 2024
...yclistes circulant à côté de leur vélo ont é gale\bent priorit é. Aux intersections avec panneaux d’arrêt dans toutes les directions : le pre\bier qui fait un arrêt co\bplet a la priorité, qu’il soit à vélo, en \boto, en auto ou dans un véhicu...
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Séance ordinaire du 4 juin 2024
...cité 3000, sur le lot 6 547 431, du cadastre du Québec. D’APPROUVER les plans soumis et estampillés par la direction du Service de l’urbanisme et de l’environnement, réalisés par Access enseignes signs, en date du 3 mai 20...
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Projet de règlement 1328-2024 modifiant le règlement 1111-2018 concernant la tarification de certains biens, services et activités de la Ville de Contrecœur, afin de majorer certains tarifs
...CHAPITRE II : ADMINISTRATION GÉNÉRALE 2.1 Administration générale Les tarifs applicables par la direction générale sont ceux apparaissant à l’Annexe A jointe au présent règlement pour en faire partie intégrant...
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Séance ordinaire du 3 octobre 2023
...rue Moreau, sur le lot 6 384 590, du cadastre du Québec. D’APPROUVER les plans soumis et estampillés par la direction du Service d e l’urbanisme et de l’environnement, réalisé par F Deguise dessinateur, daté du 23 mai 2023....
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Séance ordinaire du 9 avril 2024
...CE ORDINAIRE TENUE LE 19 MARS 2024 4. PÉRIODE DE QUESTIONS SUR LES SUJETS PRÉVUS À L 'ORDRE DU JOUR 5. DIRECTION DU GREFFE ET DES ARCHIVES 6. AVIS DE MOTION 6.1 Avis de motion et dépôt du projet de règ...
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Séance ordinaire du 9 avril 2024
...de la séance ordinaire tenue le 19 mars 2024 4. Période de questions sur les sujets prévus à l'ordre du jour 5. Direction du Greffe et des archives 6. Avis de motion 7. Règlement 7.1 Adoption - Règlement numéro 1325...
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Séance ordinaire du 19 mars 2024
...RDINAIRE TENUE LE 13 FÉVRIER 2024 4. PÉRIODE DE QUESTIONS SUR LES SUJETS PRÉVUS À L 'ORDRE DU JOUR 5. DIRECTION DU GREFFE ET DES ARCHIVES 5.1 Autorisation - Système de gestion pour l’application de la Loi su...
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Séance ordinaire du 19 mars 2024
...dinaire tenue le 13 février 2024 4. Période de questions sur les sujets prévus à l'ordre du jour 5. Direction du greffe et des archives 5.1 Autorisation - Système de gestion pour l’application de la Loi sur les a...
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Projet de règlement 1312-2023 sur le règlement de gestion contractuelle
...estimant lésés. Le directeur général ou la greffière voit au traitement des plaintes et recommande à la direction générale les ajustements nécessaires à apporter le cas échéant. Lorsque le directeur général ou la...
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Séance ordinaire du 13 février 2024
...té du projet aux normes et réglementations en vigueur. 12 APPROUVER les plans soumis et estampillés par la direction du Service de l’urbanisme et de l’environnement, réalisé par André Bessette, de la firme AB Arch...
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Séance ordinaire du 5 décembre 2023
...ersonnel 9.2 Nomination d'un directeur du Service des travaux publics 9.3 Nomination d'un contremaître à la direction des travaux publics 9.4 Embauche d'une cheffe de division à la vie communautaire 10. LOISIR ET CULTU...
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Séance ordinaire du 23 janvier 2024
..., route Marie -Victorin, le tout tel que prescrit. Le tout tel que présenté sur les plans et documents soumis à la direction du Service de l’urbanisme et de l’environnement réalisés par la firme ADOPTÉE 2024 -01 -013...
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Séance ordinaire du 5 décembre 2023
...ersonnel 9.2 Nomination d'un directeur du Service des travaux pu blics 9.3 Nomination d'un contremaître à la direction des tra vaux publics 9.4 Embauche d'une cheffe de division à la vie communau taire 10. Loisir et cu...
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Séance ordinaire du 7 novembre 2023
...rue Moreau, sur le lot 6 384 595, du cadastre du Québec . D’APPROUVER les plans soumis et estampillés par la direction d u Service de l’urbanisme et de l’environnement, réalisés par «Ré alisation Martin Leblanc inc.», d...
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Séance ordinaire du 3 mai 2022
...-14751, situé sur la rue Saint -Antoine, au - dessus de l’autoroute 30, incluant l'aménagement d'une piste cyclable bidirectionnelle 18.3 Autorisation de signature d'une entente avec la compagnie 8433941 Canada inc. pour la...
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