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Séance ordinaire du 9 mars 2021
...s sur l'abattage des arbres e n zone P2 -168 et P2 -169 8. Finances 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 4 mars 2021 8.2 Opinion sur la demande d'exemption de taxes municipales du Centre d'action béné...
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Séance ordinaire du 7 janvier 2020
...rèlgement 1008 -2015 constituant le comité de circulation 8. Finances 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 6 janvier 2020 8.2 Adoption du budget de l'Office municipal d'habitation de Contrecoeur pour l'année 2020...
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Séance ordinaire du 2 février 2021
...ur financer des travaux de pavage sur le rang du Ruisseau 8. Finances 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 27 janvier 2021 8.2 Adoption du budget 2021 de l'Office municpal d'habitation de Contrecoeur 8.3 Réd...
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Séance ordinaire du 12 janvier 2021
...la personne qui agit à titre de secrétaire du comité 8. Finances 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 6 janvier 2021 8.2 Dépôt selon l’article 477.6 de la Loi sur les cités et villes, de la lis...
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Séance ordinaire du 1er décembre 2020
...n de modifier les heures où le stationnement est interdi t 8. Finances 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 26 novembre 2020 8.2 Utilisation des contributions aux fins de parcs et de terrains de jeux afin de défrayer...
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Séance ordinaire du 3 novembre 2020
...dépen ses conformément à l'article 105.4 de la loi sur les cités et villes 8.2 Adoption de la liste des comptes à payer au 29 octobre 2020 8.3 Adoption du budget 2021 de la Régie intermunicipale des services animaliers de la Vallée...
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Séance ordinaire du 6 octobre 2020
...une réserve financière destinée aux infrastructures 8. Finances 8.1 Adoption de la l iste des comptes à payer au 30 septembre 2020 9. Gestion du personnel 9.1 Embauche d'une personne à titre de journalier à la Divis...
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Séance ordinaire du 1er septembre 2020
...e niveau sonore élevé devront faire l'objet d'un règlement 8. Finances 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer a u 27 août 2020 8.2 Résolution d'emprunt au fonds de roulement de la Ville de Contrecoeur pour les...
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Séance ordinaire du 18 août 2020
...e du Service loisir et culture, afin de corriger un salaire 8. Finances 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 18 août 2020 8.2 Dépôt du rapport du t résorier des taxes impayées selon l'article 511 de la Loi sur les cit...
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Séance ordinaire du 7 juillet 2020
...de de permis de construction d'un bâtiment principal 8. Finances 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 2 juillet 2020 8.2 Annulation de la procédure de vente pour non paiement des taxes municipales 8....
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Séance ordinaire du 2 juin 2020
...des pesticides sur le territoire de Contrecœur 8. Finances 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 28 mai 2020 8.2 Modification de la résolution 2020 -03 -095 intitulée : Décret – Modification des...
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Séance ordinaire du 5 mai 2020
...cement pour la mise aux normes des installations septiques 8. Finances 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 30 avril 2020 8.2 Résolution de concordance, de courte échéance et de prolongation relativement à un emprunt...
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Séance ordinaire du 7 avril 2020
...règlement 1196 -2020 relatif aux animaux 7. Règlement 8. Finances 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 2 avril 2020 8.2 Annulation de soldes résiduaires de certains règlements d'emprunt 8.3 Report de la...
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Séance ordinaire du 10 mars 2020
...trésorier sur les élections municipales générales 2017 et partie lles 2018 8.2 Adoption de la liste des comptes à payer au 5 mars 2020 8.3 Annulation des pénalités portées au compte de taxes de l'Office municipal d'hab...
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Séance ordinaire du 4 février 2020
...r une étude touchant la caserne incendie 7. Règlement 8. Finances 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 31 janvier 2020 9. Gestion du personnel 9.1 Nomination d'une agente au développement culturel et tour...
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Le Noblet, édition avril 2022
...maine Enfant(s) suivant(s) : 29 $/enfant/semaine - Service d’accueil prolongé : 35 $/enfant/semaine - Possibilité de payer en trois versements : à l’inscription, 9 mai et 6 juin 2022 - Le terme 1 er enfant s’applique à l’enfant d’une même...
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Règlement sur les permis et certificats 861-1-2009
VILLE DE CONTRECŒUR RÈGLEMENT NUMÉRO 861 -1-2009 ADOPT ANT LE RÈGLEMENT SUR LES PERMIS ET CERTIFICATS Modifications incluses dans ce document Numéro de règlement Articles, Grille...
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Séance ordinaire du 5 novembre 2024
...ication de l'optimisation des ressources du service loisir et culture 8.2 Adoption de la liste des comptes à payer d’octobre 2024 9. Gestion du personnel 9.1 Dépôt - rapport du mouvement du personnel - convention...
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Le Noblet, édition avril 2024
...et ceux de vos enfants avant le début des inscriptions. Vous devez le faire au gvl-inc.com . Tarification ●Possibilité de payer en trois versements : à l ’ inscription, le 16 mai et le 1 er juin 2024 ●Les cartes acceptées : MasterCard, Visa et...
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Séance ordinaire du 5 septembre 2023
...véhicules hors route sur les chemins municipaux. 8. FINANCES 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 31 août 2023 9. GESTION DU PERSONNEL 9.1 Embauche - Personnel étudiant au titre de préposés des p...
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Séance ordinaire du 3 octobre 2023
...de l'Habitation 6. Avis de motion 7. Règl ement 8. Finances 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au XX 9. Gestion du personnel 9.1 Nomination - Conseiller en envionnement et en adaptation aux changemen...
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Séance ordinaire du 3 octobre 2023
...BITATION 6. AVIS DE MOTION 7. RÈGLEMENT 8. FINANCES 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 28 septembre 2023 9. GESTION DU PERSONNEL 9.1 Nomination - Conseiller en environnement et en...
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Séance ordinaire du 7 novembre 2023
...une taxe pour le financement des centres d'urgenc e 9-1-1 8. Finances 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 1 er novembre 2023 8.2 Dépôt - Deux états comparatifs des revenus et des d épenses conformément à l'article 1...
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Séance ordinaire du 7 novembre 2023
...e taxe pour le financeme nt des centres d'urgence 9- 1-1 8. F INANCES 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 1er nov embre 2023 8.2 Dépôt - Deux états comparatifs des revenus et des d épenses conformément à l'article 1...
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Séance ordinaire du 5 décembre 2023
...29-2018 sur la politique d’achat 7. Règlement 8. Finances 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 29 nove mbre 2023 8.2 Résolution de concordance et de courte échéance rel ativement à un emprunt par obligat...
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