327 résultats pour
-
Documents
Séance ordinaire du 4 mai 2021
...ule de jeux au parc Antoine - Pécaudy, appel d'offres 2021 -LOI -19 11. Urbanisme 11.1 Dépôt du sommaire des permis de construction émis pour le mois d'avril 11.2 Demande de permis de rénovatio n dans le cadre du PIIA Les Sent...
En savoir plus -
Documents
Des Mélèzes
...HITECTURALE 3.1 CONTENU D'UNE DEMANDE POUR UN PLAN D'IMPLANTATION ET D'INTÉGRATION ARCHITECTURALE 3.1.1 Demande de permis de construction En plus de fournir les documents exigés par le règlement de construction 388-91, le requérant doi...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 9 mars 2021
...ntremaître aux Services techniques 10. Loisir et culture 11. Urbanisme 11.1 Dépôt du rapport des permis de construction émis pour le mois de février 11.2 Demande de dérogation mineure pour le 4945, rue des Patri...
En savoir plus -
Documents
Du Moulin
...ARCHITECTURALE 3.1 CONTENU D'UNE DEMANDE POUR UN PLAN D'IMPLANTATION ET D'INTÉGRATION ARCHITECTURALE 3.1.1 Demande de permis de construction, de rénovation et de certificat d’autorisation En plus de fournir les documents exigés par le règ...
En savoir plus -
Documents
Règlement sur les permis et certificats 861-1-2009
...X PERMIS DE CONSTRUCTION ................................ ................................ ...... 3-16 ARTICLE 21 PERMIS DE CONSTRUCTION POUR UN BÂTIMENT PRINCIPAL OU UNE CONSTRUCTIO N ACCESSOIRE ................................ ........
En savoir plus -
Rubriques
Foyers extérieurs
Les foyers extérieurs sont autorisés sur le territoire de Contrecœur à titre de construction accessoire à toutes les classes d’usages résidentiels. Un seul foyer extérieur est autorisé par habitation et celui-ci doit être situé à une dist...
En savoir plus -
Actualités
Fermeture des services municipaux durant la période des Fêtes
...ie sur le territoire de Contrecœur, vous pouvez communiquez avec le 1 888 678-7000 . Requêtes, plaintes et demandes de permis Durant la fermeture de nos services, il est possible de soumettre une requête, une plainte, une demande de permis...
En savoir plus
-
Rubriques
Feu à ciel ouvert ou de brûlage
...ment municipal, il est interdit de faire un feu à ciel ouvert ou de procéder à un brûlage, sans avoir obtenu au préalable un permis à cet effet de l’autorité compétente. Nonobstant la conformité de l’installation d’un foyer extérieur ou l’émissi...
En savoir plus -
Pages
Vignettes - descente de bateaux
...s la chute à livres de la bibliothèque avec les pièces justificatives demandées (une photocopie ou une photographie de votre permis de conduire et le certificat d’immatriculation du véhicule qui tire la remorque à bateau) et le paiement nécessaire...
En savoir plus
-
Actualités
Ventes-débarras les 8 et 9 juin 2024
...fin de semaine de juin et la fin de semaine suivant la fête du Travail, la Ville autorise la tenue d’une vente-débarras sans permis, sur tout le territoire, du samedi matin au dimanche soir. Les dates de la tenue des ventes-débarras en 2024 sont...
En savoir plus
-
Rubriques
Créer son profil citoyen personnalisé
...n ligne. Bien qu’utile, la création d’un profil citoyen est facultative. Vous pouvez soumettre une requête ou une demande de permis sans avoir créé au préalable un profil. Se créer un profil citoyen
En savoir plus -
Rubriques
Règlements à respecter aux gymnases
...bâtiments. Il est interdit de se promener dans les corridors des écoles. Seul l’accès aux gymnases et aux vestiaires est permis. Pour toute activité, aucun spectateur n’est permis. Seulement les participants aux activités sont admis. Les...
En savoir plus -
Rubriques
Mise aux normes et travaux
2022 Début des travaux de construction d’un réservoir d’eau potable et l’ajout d’ultra-violet à l’usine de filtration. Ces travaux donnent suite aux recommandations de l’Audit de l’eau quinquennal 2011-2015 ayant démontré des risques que les cr...
En savoir plus -
Actualités
Nettoyage des berges 2024 - Un grand merci à nos participants et à nos partenaires!
Cet événement, qui a rassemblé plus de 70 participants malgré la pluie, a permis d'embellir nos berges et nos îles pour permettre à la population de mieux en profiter et, par le fait même, de faire un beau geste pour l'environnement. Des pneus,...
En savoir plus
-
Rubriques
Consultations citoyennes réalisées
...r le territoire (10 décembre 2024) Atelier de cocréation du nouveau parc Amable-Marion (novembre 2024) Atelier de co-construction du parc agricole de Contrecœur (novembre 2024) Planification stratégique 2024-2028 Séance d'information...
En savoir plus -
Rubriques
Coupe d’arbres
...prise à 30 cm du sol) sur tout le territoire de la Ville. Pour certains motifs seulement, la coupe d’un arbre est permise, moyennant l’obtention (sans frais) d’un certificat d’autorisation auprès du Service de l’urbanisme et de l’environne...
En savoir plus -
Rubriques
Terminal à conteneurs à Contrecœur
...industriel et logistique. Le voisinage principalement industriel facilite la cohabitation avec les milieux habités. Construction d’un terminal qui permettra de manutentionner 1,15 M de conteneurs EVP. Deux postes à quai et une aire de ma...
En savoir plus -
Actualités
Ventes-débarras les 10 et 11 juin 2023
...fin de semaine de juin et la fin de semaine suivant la fête du Travail, la Ville autorise la tenue d’une vente-débarras sans permis, sur tout le territoire, du samedi matin au dimanche soir. Les dates de la tenue des ventes-débarras en 2023 sont...
En savoir plus
-
Rubriques
Aide à la rénovation d’immeubles patrimoniaux : Subvention – Réfection toiture en tôle
...novation de la toiture de tout immeuble utilisé à des fins résidentielles, commerciales et institutionnelles dont l’année de construction est antérieure à 1941, à l’exclusion des constructions non permanentes ou accessoires. Article 3 - Travaux...
En savoir plus -
Actualités
Contrecœur adopte un budget de 19,7 M $
...Croissance de la population : 9 838 citoyens (augmentation de 4,6 %) Développement résidentiel : 43 nouvelles constructions (45 logements) Développement commercial et industriel : Une construction commerciale et une industri...
En savoir plus
-
Rubriques
Respect de la réglementation
Bien que le permis ne soit pas requis, les citoyens doivent respecter la réglementation, particulièrement celle relative à l’emplacement de la vente-débarras. Vous pouvez vous installer sur votre terrain, dans votre entrée de cour, mais il est inter...
En savoir plus -
Rubriques
Entente de gratuité du transport par autobus Exo - étudiants et personnes aînées
...nter une attestation d’études (pour les jeunes de 17 ans et moins); Fournir une preuve d’âge et une preuve de résidence (permis de conduire, bail, compte d’Hydro-Québec, passeport, carte d’assurance-maladie, etc.); Horaire de la biblioth...
En savoir plus -
Rubriques
Réglementation dans les parcs
...ivent être jetés dans les poubelles prévues à cet effet (poubelle à trois sections selon la catégorie de déchet). Il est permis de consommer des boissons alcoolisés lors d'un repas en plein air dans la partie d'un parc où la Ville installe des ta...
En savoir plus -
Actualités
Une subvention à la Colonie Sainte-Jeanne d'Arc pour préserver notre patrimoine
...aide financière à la restauration patrimoniale , en collaboration avec la MRC Marguerite-D’Youville. Cette subvention a permis la restauration extérieure de l’infirmerie, un bâtiment historique situé sur le site de la colonie. Ce projet contribu...
En savoir plus
-
Actualités
Contrecœur adopte un Programme triennal d’immobilisations de 33 300 000 M $
...la réfection des rues Ducharme, Hébert et Legendre de même que la réfection d’aqueduc des rangs du Ruisseau et du Brûlé. La construction de la nouvelle caserne de sécurité incendie aura une incidence budgétaire à partir de 2025, et ce, jusqu’au term...
En savoir plus