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Séance ordinaire du 16 novembre 2021
...Division de l'assainissement des eaux 11. LOISIR ET CULTURE 12. URBANISME 12.1 Dépôt du rapport des permis de construction émis pour le mois d'octobre 12.2 Demande de permis de construction dans le cadre du P...
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Séance ordinaire du 5 octobre 2021
...à Monsieur Éliott Malo pour son parcours d'athlète au baseball 12. URBANISME 12.1 Dépôt du sommaire des permis de construction émis pour le mois de septembre 12.2 Demande de dérogation mineure pour le 8148, route...
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Séance ordinaire du 17 août 2021
...38 et H1 -185 de l'annexe « A » du 1 règlement de zonage 858 -1-2009 afin de redéf inir les usages d'habitation permis et les dimensions minimales de terrain 8. FINANCES 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 11 ao...
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Séance ordinaire du 1er septembre 2020
...in du comité consultatif en loisir, culture et développement social 11. URBANIS ME 11.1 Dépôt du rapport des permis de construction émis pour le mois d'août 11.2 Demande de dérogation mineure pour le 6745, route Marie -Victori...
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Séance ordinaire du 6 juillet 2021
...et H1 -185 de l'annexe « A » du règlement de zonage 858 -1-200 9 afin de redéfinir les usages d'habitation permis et les dimensions minimales de terrain 7. RÈGLEMENT 7.1 Adoption du second projet de règlement 1233 -202...
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Séance ordinaire du 1er juin 2021
...la tenue du défi 12 h de nuit du club de course Les Contrecoureurs 11. URBANISME 11.1 Dépôt du sommaire des permis de construction émis pour le mois de mai 11.2 Demande de dérogation mineure pour les adresses du 5001...
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Séance ordinaire du 4 mai 2021
...« A » et « B » 7.4 Adoption du règlement 1223 -2021 modifiant diverses dispositions au règlement sur les permis et certificats 861 -1-2009 7.5 Adoption du règlement 1 224 -2021 modifiant le règlement de construction 860...
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Projet de règlement 1279-2022 relatif à la démolition des immeubles sur le territoire de Contrecœur
...ation du règlement L’application du règlement relève du fonctionnaire désigné selon les dispositions du règlement de permis et certificats en vigueur . 10. Pouvoirs et devoirs de l’officier municipal Les pouvoirs et les devoir...
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Séance du 9 mars 2021
...gnature d'une entente avec une empl oyée 10. LOISIR ET CULTURE 11. URBANISME 11.1 Dépôt du rapport des permis de construction émis pour le mois de février 11.2 Demande de dérogation mineure pour le 4945, rue des Patriote...
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Séance du 2 février 2021
...d'une coordonnatrice à la programmation aquatique pour l'été 2021 10. URBANISME 10.1 Dépôt du rapport des permis de construction émis pour le mois de janvier 10.2 Résolution finale afin de transformer l'habitation trifamili...
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Séance du 12 janvier 2021
...'une chef adjointe à la Division de l'assainissement des eaux 10. URBANISME 10.1 Dépôt du rapport des permis de construction émis pour le mois de décembre 10.2 Demande de dérogation mineure pour le 9899, rou...
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Séance extraordinaire du 1er décembre 2020
...s 10.5 Reconnaissance de l'organisme Le Grand Pécaudy 2 11. URBANISME 11.1 Dépôt du rappor t des permis de construction émis pour le mois de novembre 11.2 Premier projet de résolution afin de transfo...
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Séance ordinaire du 3 novembre 2020
...ment culturel avec le ministère de la Culture et des Communicati ons 11. URBANISME 11.1 Dépôt du rapport des permis de construction émis pour le mois d'octobre 11.2 Demande d'approbation d'un certificat d'affichage dans le c...
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Séance ordinaire du 6 octobre 2020
...ironnement aux Services techniques 10. LOISIR ET CULTURE 11. URBANISME 11.1 Dépôt du rapport des permis de construction émis pour le mois de septembre 11.2 Demande de dérogation mineure pour le 155, rue An...
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Séance ordinaire du 1er novembre 2022
...période visée , d'ajouter les motoneiges aux définitions, et d'ajouter des rues à la liste des voies de circulation permises 6.4. Avis de motion et dépôt du projet de règlement 1279 -2022 régissant la démolition des im...
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Le Noblet, édition avril 2023
...ficace pour acheminer une requête ou une demande en ligne! Soumettez à la Ville de Contrecœur une requête ou une demande de permis en ligne en quelques étapes simples grâce au portail sécurisé Voilà! Plus d’information sur la plateforme au www....
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Projet de règlement 1283-2022 concernant l'imposition des taxes pour l'année 2023
...rêts dans l'immeuble; - les logements visés par les présentes devront faire l'objet d'une émission de permis de rénovation et la vacance devra avoir été constatée par le Service de l’'urbanisme; - tou tes les taxe...
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Séance ordinaire du 5 novembre 2024
...ersonnel surnuméraire 10. LOISIR ET CULTURE 11. URBANISME 11.1 Dépôt - Rapport sommaire des permis de construction émis pour le mois d'octobre 2024 11.2 Adoption de la première résolution - Projet partic...
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Séance ordinaire du 19 mars 2024
...de rues - Réalisation du Marché du printemps 2024 11. URBANISME 11.1 Dépot du rapport sommaire des permis de construction émis pour le mois de février 2024 11.2 Approbation - Demande de plans d'implantation...
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Séance ordinaire du 9 avril 2024
...r dans la réalisation de ses services pour l'année 2024 11. URBANISME 11.1 Dépôt du rapport sommaire des permis de construction émis pour le mois de mars 2024 11.2 Approbation – Demande sur les plans d'implantati...
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Séance ordinaire du 7 mai 2024
...'organisation du festival les diableries - Édition 2024 11. URBANISME 11.1 Dépôt du rapport sommaire des permis de construction émis pour le mois d'avril 2024 11.2 Approbation Demande sur les plans d'implantatio...
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Séance ordinaire du 4 juin 2024
...n assainissement des eaux 9. LOISIR ET CULTURE 10. URBANISME 10.1 Dépôt -- Rapport sommaire des permis de construction émis pour le mois de mai 2024 10.2 Approbation -- Demande sur les plans d'implantati...
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Le Noblet, édition septembre 2024
...des affaires, pour une vie de quartier prospère ! TOURISME ET DÉVELOPPEMENT Unités d’habitation accessoires (UHA) Les UHA permises à Contrecœur, Saint-Amable et Verchères Les conseils municipaux de Contrecœur, Saint-Amable et Verchères ont adop...
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Séance ordinaire du 2 juillet 2024
...élicitations - Comité organisateur de la fête nationale 10. URBANISME 10.1 Dépôt - Rapport sommaire des permis de construction émis pour le mois de juin 2024 10.2 Autorisation - Demande de dérogation mineure - DM...
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Séance ordinaire du 20 août 2024
...et des communications pour et au nom de la Ville 10. URBANISME 10.1 Dépôt - Rapport sommaire des permis de construction émis pour le mois de juillet 2024 10.2 Approbation -- Demande sur les plans d'...
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