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Séance ordinaire du 17 janvier 2023, à 19 h
...directeur du Service des communications 11. LOISIR ET CULTURE 12. URBANISME 12.1 Dépôt du rapport sommaire des permis de construction émis pour le mois de décembre 12.2 Nomination de deux membres au sein...
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Séance ordinaire du 7 février 2023
...ière en vertu du Programme de soutien et de reconnaissance à l'excellence 12. Urbanisme 12.1 Dépôt du rapport sommaire des permis de construction émis pour le mois de janvier 12.2 Demande de dérogation mineure pour le...
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Règlement de zonage 858-1-2009
...ent un rappo rt entre la dimension du bâtiment et celle d u terrain sur lequel il est implanté : a) Rapport planchers / terrain maximal; b) Occupation du terrain minimale ; c) Occupation du terrain maximale....
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Séance ordinaire du 7 février 2023, à 19 h
...vertu du Programme de soutien et de reconnaissance à l'excellence 12. URBANISME 12.1 Dépôt du rapport sommaire des permis de construction émis pour le mois de janvier 12.2 Demande de dérogation mi...
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Séance ordinaire du 7 juillet 2020
...tente de service a vec l'organisme Soccer mineur Contrecœur pour l'année 2020 11. URBANISME 11.1 Dépôt du rapport des permis de construction émis pour le mois de juin 11.2 Approbation d'une demande de permis de rénova...
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Séance ordinaire du 6 octobre 2020
...cteur en environnement aux Services techniques 10. LOISIR ET CULTURE 11. URBANISME 11.1 Dépôt du rapport des permis de construction émis pour le mois de septembre 11.2 Demande de dérogation mineure pour...
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Le Noblet, édition avril 2023
...ptoir de prêt. Pour participer au concours, fais ta lecture et réponds à un court questionnaire qui accompagne le livre et rapporte-le à la bibliothèque. Chaque questionnaire complété donnera droit à une participation au tirage. Seulement une mau...
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Séance ordinaire du 16 août 2022
...9.2 Approbation du budget 2022 révisé de l'Office municipal d'habitation de Marguer ite -D'Youville 9.3 Dépôt du rapport de la trésorière des taxes impayées selon l'article 511 de la Loi sur les cités et villes 10. GESTION DU PERS...
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Séance ordinaire du 7 juin 2022
...illée pour le décernement de la Médaille d’argent du Lieutenant -gouverneur 11. Urbanisme 11.1 Dépôt du rapport sommaire des permis de construction émis pour le mois de mai 11.2 Délégation de pouvoirs d'inspection d...
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Séance ordinaire du 3 mai 2022
...ge 2 de 3 8. Finances 8.1 Adoption de la liste des comp tes à payer au 27 avril 2022 8.2 Dépôt du rapport financier consolidé et du rapport de l'auditeur indépendant pour l'année 2021, et dépôt du rapport de la m...
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Séance ordinaire du 8 mars 2022
...10.3 Versement d'une aide financière à la Maison de la Famille Joli -Coeur 11. Urbanisme 11.1 Dépôt du rapport sommaire des permis de construction émis pour le mois de février 2022 Page 2 de 2 11.2 Nomination des memb...
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Séance ordinaire du 1er février 2022
...ernant le secteur patrimonial afin d'y ajouter des bâtiments patrimoniaux assujettis 7. Règlement 7.1 Dépôt du rapport sur l'application du règlement 1128 -2018 sur la gestion contractuelle 7.2 Adoption du r èglement 1244 -2022...
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Séance ordinaire du 4 mai 2021
...lé – Addenda no 3 15. Communication 16. Bibliothèque 17. Administration générale 17.1 Dépôt du rapport de la Commission municipale du Québec concernant l'audit de conformité de la formation en éthique et déontologie d...
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Séance ordinaire du 9 mars 2021
...uche d'un contremaître aux Services techniques 10. Loisir et culture 11. Urbanisme 11.1 Dépôt du rapport des permis de construction émis pour le mois de février 11.2 Demande de dérogation mineure pour le 4945, r...
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Séance ordinaire du 2 février 2021
...9.2 Embauche d'une coordonnatrice à la programmation aquatique pour l'été 2021 10. Urbanisme 10.1 Dépôt du rapport des permis de construction émis pour le mois de janvier 10.2 Résolution finale afin de transformer l'hab...
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Séance ordinaire du 3 novembre 2020
...veloppement culturel avec le ministère de la Culture et des Communications 11. Urbanisme 11.1 Dépôt du rapport des permis de construction émis pour le mois d'octobr e 11.2 Demande d'approbation d'un certificat d'affichage...
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Séance ordinaire du 6 octobre 2020
...'inspecteur en environnement aux Services techniques 10. Loisir et culture 11. Urbanisme 11.1 Dépôt du rapport des permis de construction émis pour le mois de septembre 11.2 Demande de dérogation mineure pour le 155, rue...
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Séance ordinaire du 1er septembre 2020
...n du comité consultatif en loisir, culture et développement social Page 2 de 3 11. Urbanisme 11.1 Dépôt du rapport des permis de construction émis pour le mois d'août 11.2 Demande de dérogation mineure pour le 6745, route Ma...
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Séance ordinaire du 7 juillet 2020
...e service avec l'organisme Soccer mineur Contrecoeur pour l'année 2020 11. Urbanisme 11.1 Dépôt du rapport des permis de construction émis p our le mois de juin 11.2 Approbation d'une demande de permis de rén...
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Séance ordinaire du 5 mai 2020
...ogrammation aquatique du Service loisi r et culture 10. Loisir et culture 11. Urbanisme 11.1 Dépôt du rapport des permis de construction émis pour le mois d'avril 11.2 Approbation d'une demande de dérogation mineur...
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Séance ordinaire du 10 mars 2020
...a division du territoire de la Ville de Contrecœur en 6 districts électoraux 8. Finances 8.1 Dépôt du rapport du trésorier sur les élections municipales générales 2017 et partie lles 2018 8.2 Adoption de la liste des...
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Séance ordinaire du 4 février 2020
...sement d'une aide financière dans le cadre du Programme de support à l'excellence 11. Urbanisme 11.1 Dépôt du rapport des permis de construction émis pou r le mois de janvier 11.2 Approbation d'une demande de permis de construc...
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Séance ordinaire du 5 juillet 2022
...10.4 Motion de félicitations au comité organisateur de la Fête nationale 11. URBANISME 11.1 Dépôt du rapport sommaire des permis de construction émis pour le mois de juin 12. ENVIRONNEMENT 13. TRAVAUX PUBLICS...
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Séance ordinaire du 3 novembre 2020
...de développement culturel avec le ministère de la Culture et des Communicati ons 11. URBANISME 11.1 Dépôt du rapport des permis de construction émis pour le mois d'octobre 11.2 Demande d'approbation d'un certificat d'afficha...
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Séance ordinaire du 7 juin 2022
...illée pour le décernement de la Médaille d’argent du Lieutenant -gouverneur 11. URBANISME 11.1 Dépôt du rapport sommaire des permis de construction émis pour le mois de mai 11.2 Délégation de pouvoirs d'inspectio...
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