277 résultats pour
-
Documents
Séance extraordinaire du 1er décembre 2020
...a mise aux normes des installations septiques pour l'année 2021 17.6 Autorisation de signature d'un acte d'achat et mandat à un notaire pour l'acquisition du lot 5 025 565 17.7 Appui à la Colonie Sainte -Jeanne D'...
En savoir plus -
Documents
Séance du 12 janvier 2021
...r de l'organig ramme de l'organisation municipale de sécurité civile 17.2 Adhésion au regroupement d'achats de l'Union des municipalités du Québec pour l'achat de carburants en vrac 17.3 Attribution de mandats...
En savoir plus -
Documents
Séance du 9 mars 2021
...17.2 Demande au gouvernement d'une programmation Accès -logis 17.3 Autorisation de signature d'une offre d'achat pour le lot 4 814 600 17.4 Appui à une demande de prolongation du réseau dans le cadre du Réseau express métrop...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 6 avril 2021
...ésignation d'un mandataire aux fins de ce projet 17. ADMINISTRATION GÉNÉRALE 17.1 Adhésion au regroupement d'achat de papiers et de cartons recyclés 17.2 Proclamation de la semaine de la santé mentale 17.3 Attribution...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 4 mai 2021
...onie des Grèves. 27 • Considérant le refus du conseil d’administration de la Colonie d’accepter l’offre d’achat par la Ville de Contrecœur; • Considérant la vente de certains terrains à la compagnie industriell e Rio Tinto Fe...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 6 juillet 2021
...18.6 Demande au gouvernement du Québec - Statut d'EXO à titre d'organisme admissible à l'aide financière pour l'achat d'autobus électriques 18.7 Modification du calendrier des séances ordinaires du conseil pour l'année 2021...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 1er novembre 2022
...règlement 1265 -2022 7.2 Adoption du règlement 1272 -2022 établissant un programme d'aide financière pour l'achat et l'installation d'une borne de rechar ge domestique pour véhicules électriques 7.3 Adoption du règlement...
En savoir plus -
Documents
Projet de règlement 1277-2022 empruntant au plus 400 000 $ pour financer les travaux de restauration de la Maison Lenoblet-du-Plessis et abrogeant le règlement 1188-2019
PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR PROJET DE RÈGLEMENT 1277 -2022 EMPRUNTANT AU PLUS 400 000 $ POUR FINANCER LES TRAVAUX D E RESTAURATION DE LA MAISON LENOBLET -DU PLESSIS ET ABROGEANT LE RÈGLEMENT 1188......
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 4 juin 2024
...ination - Maire suppléant pour les mois de juillet à octobre 2024 17.2 Autorisation de signature - Promesse achat et acte de vente - Lot projetée 6 607 643 du cadastre du Québec, circonscription foncière de Verchères - S...
En savoir plus -
Documents
Calendrier municipal 2024
...RÉSENTÉES PAR LES ORGANISMES DU MILIEU AUTOMNE • Programme du don d’arbres • Exposition du programme municipal d’achat d’œuvres d’art • Journées de la culture • Le Canard’O • L’Halloween JANVIER Résidus domestiques Matires recyclables Ma...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 6 juin 2023
...1 FR - Mise à niveau des clés bâtiments 49 366 $ FR - Parc Pécaudy: Balançoire et Gazebo 10 556 $ FR - Achats de volumes à la bibliothèque 52 317 $ Total 613 784 $ QUE cette somme de 613 784 $ soit rembours...
En savoir plus -
Documents
Grille des usages et normes - Zones de conservation (CS)
CLASSES D'USAGES PERMISESH : HABITATION H-1 : UnifamilialeH-2 : BifamilialeH-3 : TrifamilialeH-4 : Multifamiliale A (4 à 6 logements)H-5 : Multifamiliale B (7 logements et plus)H-6 : Maisons mobilesC : COMMERCEC-1 : VoisinageC-2 :......
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 4 juillet 2023
...ation 17. Bibliothèque 18. Administration générale 18.1 Autorisation de signature - Promesse d'achat concernant les lots 5 299 137 et 4 813 301 du Cadastre du Québec, circonscription foncière de Verchères 18.2...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 4 juillet 2023
...ATION 17. BIBLIOTHÈQUE 18. ADMINISTRATION GÉNÉRALE 18.1 Autorisation de signature - Promesse d'achat concernant les lots 5 299 137 et 4 813 301 du Cadastre du Québec, circonscription foncière de Verchères 18.2...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 15 août 2023
...nces, le directeur général adjo int, à signer pour et au nom de la Ville de Contrecoeur, la promesse d'achat à intervenir, ainsi que tous documents nécessaires pour donner effet à la présente résolution. QUE la greffiè...
En savoir plus -
Documents
Le Noblet, édition septembre 2023
...trottinettes, planches à roulettes et aux patins à roues alignées. 3 Le NobletSeptembre 2023 Exposition et Programme d’achat d’œuvres d’art – 21 e édition La Ville de Contrecœur, en partenariat avec l’organisme Culture C, invite la populatio...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 5 septembre 2023
...01 DU CADASTRE DU QUÉBEC CONSIDÉRANT la résolution 2023 -07 -182 autorisant la signature d'une promesse d'achat pour l'acquisition des lots 5 299 137 et 4 813 301 du Cadastre du Québec, circonscription foncière de V...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 3 octobre 2023
...législatif - Cession d'immeubles aux centres de services scolaires par les municipalités 18.18 Regroupement d'achats - Assurances collectives - Regroupement Estrie - Montérégie 19. SUJETS DIVERS 20. RETOUR SUR LA...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 7 novembre 2023
...Saint-Laurent 18.9 Confirmation - Mandatant l'Union des municipalités du Québec comme mandataire du regroupement d'achats d'assurances de dommages et de gestionnair e de risque - Regroupement Varennes/Sainte- Julie 18.10 Aut...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 7 novembre 2023
...2 18.9 Confirmation - Mandatant l'Union des municipalités du Québec comme mandataire du regroupement d'achat d'assurances de dommages et de gestionnaire de risque - Regroupement Varennes/Sain te-Julie 18.10 Autorisatio...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 5 décembre 2023
...tion décrétant le prochaine adoption du r èglement 1319-2023 modifiant le règlement 1129-2018 sur la politique d’achat 7. Règlement 8. Finances 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 29 nove mbre 2023...
En savoir plus -
Documents
Séance extraordinaire du 12 décembre 2023, à 19 h 30
...e variations budgétaires 8.6 Adoption du règlement 1319-2023 modifiant le règlem ent 1129-2018 sur la politique d’achat 9. Finances 9.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 6 décem bre 2023 10. Gestion du per...
En savoir plus -
Documents
Séance extraordinaire du 12 décembre 2023 à 19 h 30
...riations budgétaires 8.6 Adoption - Règlement 1319 -2023 modifiant le règlement 1129 -2018 sur la politique d’achat 1 9. FINANCES 9.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 6 décembre 2023 10. GESTION DU P...
En savoir plus -
Documents
Le Noblet, édition janvier 2024
...urs prix provinciaux sont offerts aux personnes participantes. Suivez le concours sur la page Facebook de l’événement @defichateaudeneige. Inscriptions au defichateaudeneige.ca Initiation aux vélos à pneus surdimensionnés Deux journées gratuites...
En savoir plus -
Documents
Projet de règlement 1322-2024 empruntant au plus 3 500 000 $ pour financer la réfection complète de la rue Lajeunesse
Règlement 132 2-2024 empruntant au plus 3 500 000 $ pour financer la réfection complète de la rue Lajeunesse PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR PROJET DE RÈGLEMENT 132 2-202 4 EMPRUNTANT AU PLU......
En savoir plus