Lors de cette soirée, le directeur du Service de sécurité incendie, M. Bruno Isabelle, a fait une présentation du projet, accompagné de la trésorière, M me Amélie Champigny, qui a expliqué les impacts financiers sur le budget de la municipalité.&nb......
En savoir plusLes préposé(e)s au stationnement devront mettre en application le règlement 1132-2018 sur le stationnement hivernal durant les opérations de déneigement. L’horaire de travail est du 1 er décembre 2022 au 31 mars 2023, de minuit à 7 h du......
En savoir plusRèglement 132 5-2024 Modifiant le règlement de zonage 858 -1-2009 afin d’ajouter les lots 5 024 904 et 5 024 908 dans la zone i3 -8 PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR PR EMIER PROJET DE RÈGLEMENT 1325 -2024 MODIFIANT LE RÈ......
En savoir plusRÈGLEMENT DE GESTION CONTRACTUELLE Résolution Adopté par le conseil municipal Règlement 1312 -2023 sur la gestion contractuelle TABLE DES MATIERES ARTICLE 1 RÈGLEMENT SUR LA GESTION CONTRACT......
En savoir plus...(excédant 1 000 000$) 2.00 $ Serre 50 $ Pavillon 50 $ Piscine creusée (montant de base) 50 $ + Par tranche de 1000$ de valeur de travaux (entre 10 000$ e...
En savoir plus...st- elle envisageable ? Question de Robert BISSONNETTE : 1. Quelle date pour la réception du chalet de la piscine ? PAROLE AUX MEMBRES DU CONSEIL La mairesse invite à tour de rôle les membres du conseil à faire...
En savoir plusPROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR PROJET DE RÈGLEMENT 12 95 -202 3 EMPRUNTANT AU PLUS 195 000 $ POUR FINANCER DES TRAVAUX DANS CERTAINS PARCS MUNICIPAUX Considérant q ue le parc Antoine -Pécaudy est le plus achalandé tou......
En savoir plusPROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR PROJET DE RÈGLEMENT 12 96-202 3 EMPRUNTANT AU PLUS 444 000 $ POUR FINANCER DES TRAVAUX DE MISE À NIVEAU DE CERTAINS BÂTIMENTS MUNICIPAUX Considérant le carnet de santé des bâtiment......
En savoir plusPROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR PROJET DE RÈGLEMENT 12 97-202 3 EMPRUNTANT AU PLUS 4 000 000 $ POUR FINANCER DES TRAVAUX DE RÉFECTION DE LA RUE PAPIN Considérant que la rue Papin a été identifiée pour effectue......
En savoir plusPROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR PROJET DE RÈGLEMENT 12 98-202 3 EMPRUNTANT AU PLUS 400 000 $ POUR FINANCER DES TRAVAUX D’EXTRACTION ET DE DISPOSITION DE BOUES AUX ÉTANGS AÉRÉS Considérant que l e Cahier des exigences......
En savoir plusPROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR PROJET DE RÈGLEMENT 12 99-202 3 EMPRUNTANT AU PLUS 906 000 $ POUR FINANCER DES TRAVAUX DE RÉFECTION DE TROTTOIRS ET DU VIADUC DE LA RUE SAINT -ANTOINE Considérant que le ministère d......
En savoir plus...ecœur : • Les fêtes du 300 e anniversaire de Contrecœur. • La construction de l’usine de filtration d’eau potable, de la piscine extérieure, de la caserne incendie ainsi que du foyer pour personnes aînées. • La fusion des deux paroisses de Cont...
En savoir plus...(montant de base) 40 $ + Par tranche de 1 000 $ de valeur de travaux 5,50 $ Serre 50 $ Pavillon 50 $ Piscine creusée (montant de base) 50 $ + Par tranche de 1 000 $ de valeur de travaux 5,50 $ Piscine hors terre...
En savoir plus...-fondé. 43. L’article 849 de ce règlement est modifié par le remplacement de l’alinéa 3 par « Toute piscine ne doit en aucun temps être installée ou construit sous un fil de télécommunication ou un fil électrique. »...
En savoir plus1302 -2023_Règlement modifiant diverses dispositions du règlement 861 -1-2009 1 PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR PROJET DE RÈGLEMENT NUMÉRO 1302 -20 23 MODIFIANT DIVERSES DISPOSITIONS DU R ÈGLEMENT 861 -1-2009 SUR LES......
En savoir plus130 3-2023_R èglement modif iant le règlement 860 -1-2009 PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR PROJET DE RÈGLEMENT NUMÉRO 1303 -20 23 MODIFIANT DIVERSES DISPOSITIONS DU RÈGLEMENT DE CONSTRUCTION 86 0-1-2009 Considérant......
En savoir plus1304 -2023 _R èglement relatif au parc canin 1 PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR PROJET DE RÈGLEMENT 130 4-2023 RELATIF À L ’UTILIS ATION D U PARC CANIN Consi dérant les compétences conférées aux municip......
En savoir plus1304 -2023_Règlement relatif aux signaux de circulation afin d’ajouter des arrêts obligatoires à l’intersection de la route marie -victorin et de la rue Saint -Antoine 1 PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR PR......
En savoir plus1306 -2023_Règlement modifiant le règlement 726 -2003 (rm -ctr-203) relatif aux nuisances et à la paix publique afin d’autoriser et d’encadrer la consommation d’alcool et de prohiber les contenants en verre dans les parcs 1 PROVINCE DE QU......
En savoir plus...s de l'église Sainte -Trinité de Contrecœur 11.3 Demande de dérogation mineure relative à l'implantation d'une piscine au 1537, rue Laurent -Hubert 11.4 Demande d'approbation PIIA visant à autoriser le remplacement de portes e...
En savoir plus...t pompe à essence, gaz naturel ou propane - foyer extérieur - conteneur à déchets - piscine creusée - piscine hors-terre - piscine démontable - spa - sauna ...
En savoir plusCLASSES D'USAGES PERMISESH : HABITATION H-1 : UnifamilialeH-2 : BifamilialeH-3 : TrifamilialeH-4 : Multifamiliale A (4 à 6 logements)H-5 : Multifamiliale B (7 logements et plus)H-6 : Maisons mobilesC : COMMERCEC-1 : VoisinageC-2 :......
En savoir plus...’ouest de la 132 ? 3. Exposé du bilan pour le parc à chiens ? Est -ce que vous avez le montant total? 4. Chalet de piscine – Quand allons -nous voir les résultats finaux ? Quels sont les problématiques pour le chalet ? Est -ce qu’il y...
En savoir plus...rue des Érables, au parc Antoine-Pécaudy; ● Stationnement public au coin des rues L’Heureux et Lajeunesse, en face de la piscine municipale; ● Stationnement public sur la route Marie-Victorin, entre le Dépanneur Maxi (5041, route Marie-Victori...
En savoir plus...rage isolé auquel elle est rattachée, éliminant ainsi tout souci de sécurité en relation avec l'accès à la piscine; CONSIDÉRANT QUE l'usage prévu pour la remise sera de stocker des équipements, outils et produits d'entret...
En savoir plus