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Projet de règlement 1297-2023 empruntant au plus 4 000 000 $ pour financer des travaux de réfection de la rue Papin

...une réfection complète ; Considérant la planification des travaux dans le plan triennal en immobilisations 2023 -2024 -2025. Considérant qu’un avis de motion a é té dûment donné et qu’un projet de règlement a été déposé par le conseill...

Séance ordinaire du 4 avril 2023, à 19 h

...adre du pr ogramme d'aide financière Entente de partenariat régional et de transformation numérique en tourisme 2022 -2025 (EPRTNT) qui vise à permettre à Tourisme Montérégie de soutenir financièrement et d'accompagner les entreprises tou...

Séance ordinaire du 6 juin 2023

...- Notre Montérégie Circulaire manufacturière et construction du comité 21 se déployant sur le territoire en 2024 et 2025 19. SUJETS DIVERS 19.1 Motion de félicitations - Décernement de la médaille d'argent du L...

Séance ordinaire du 18 septembre 2020

...AT DES EMPLOYÉS MUNICIPAUX DE LA VILLE DE CONTRECŒUR Considérant la signature de la convention collective 2020 -2025 entre la Ville de Contrecœur et le Syndicat des employés municipaux de la Ville de Contrecœur le 30...

Séance ordinaire du 7 juillet 2020

...de signature de la convention collective des employés syndiqués de la Ville de Contrecœur pour les années 2020 à 2025 10. LOISIR ET CULTURE 10.1 Autorisation de signature d'une entente de service a vec l'organisme Soccer...

Séance ordinaire du 7 février 2023, à 19 h

...nsidérant que la Ville de Contrecœur souhaite publier et distribuer un Guide citoyen à ses citoyens en 2023, 2025 et 2027; Considérant que ce produit pourra être réalisé à coût nul pour la Ville à l'aide d'un...

Projet de règlement 1283-2022 concernant l'imposition des taxes pour l'année 2023

PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR PROJET DE RÈGLEMENT 1283 -20 22 CONCERNANT L’IMPOSI TION DES TAXES POUR L’ANNÉE 20 23 Considérant le dépôt du projet de règlement 1281 -202 2 adoptant les prévisions budgétaires pour......

Demande de dérogation mineure - DM-2025-005 - 4220, rue des Patriotes

Séance ordinaire du 2 juillet 2024

...de l'école Mère -Marie -Rose afin d'utiliser la rue Hébert et le stationnement de l'église pour la rentrée scolaire 2024 -2025; CONSIDÉRANT l'aide logistique et technique que le service loisir et culture fournira; CONSIDÉRANT l'ent...

Séance ordinaire du 6 mai 2025

Page 1 de 2 SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL LE MARDI 6 MAI 2025 À 19 H ORDRE DU JOUR 1. Ouverture de la séance 2. Adoption de l'ordre du jour 3. Adoption - Procès -verbal - Séance ordinaire -...

Voir la séance ordinaire du 8 avril 2025

Séance extraordinaire du 31 mars 2025

...VILLE DE CONTRECŒUR Procès-verbal de la séance extraordinaire du conseil municipal tenue le lundi 31 mars 2025 à 18 h, à laquelle sont présents : Madame la mairesse, Maud Allaire Madame la conseillère, Maggy Bissonnette Ma...

Séance ordinaire du 8 avril 2025

...EC VILLE DE CONTRECŒUR Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil mun icipal tenue le mardi 8 avril 2025 à 19 h, à laquelle sont présents : Madame la mairesse, Maud Allaire Madame la conseillère, Maggy Bissonnette M...

Approbation référendaire - Règlement E-102

...S SUR LA LISTE RÉFÉRENDAIRE DE L’ENSEMBLE DE LA VILLE : Lors d’une séance du conseil tenue le 8 avril 2025, le conseil municipal de la Ville de Contrecœur a adopté le Règlement numéro E-102 décrétant une dépe...

Entrée en vigueur PPCMOI 2024-173

Entrée en vigueur - Règlement 1334-2024

Demande de démolition - 360-366, rue Papin, 398-400, rue Papin et 9518, route Marie-Victorin

...urra aussi se faire entendre à la rencontre prévue pour l’étude de ce s demande s. Donné à contrecœur , ce 17 avril 2025 . ________________________ Éléa Claveau, notaire, OMA Directrice des Services juridiques et greffe AVIS P...

Entrée en vigueur - Règlement A-101 relatif à la délégation de certains pouvoirs aux fonctionnaires municipaux et prévoyant les règles de suivi et de contrôle budgétaire

...sus me ntionné a été adopté lors de la séance ordinaire du conseil municipal de la Ville de Contr ecœur le 18 mars 2025. Ce règlement entre en vigueur à la date de la prése nte publication. Donné à Contrecœur, ce 17 avril 2025....

Entrée en vigueur - Règlement A-100 relatif à la gestion contractuelle

...sus me ntionné a été adopté lors de la séance ordinaire du conseil municipal de la Ville de Contr ecœur le 18 mars 2025. Ce règlement entre en vigueur à la date de la prése nte publication. Donné à Contrecœur, ce 17 avril 2025....

Vente pour non-paiement de taxes - 2e avis public

...$ - $ 398,33 $ VILLE DE SAINT -AMABLE TAXES , INTÉRÊTS , PÉNALITÉS ET FRAIS AU 8 AVRIL 2025 Matricule Noms des propriétaires No de lot(s) Cadastre Municipales Scolaires Total incluant inté...

Assemblée publique de consultation - Projet de règlement U-700

...trecoeur en totalité. Ce projet de règlement, fera l'objet d'une assemblée publique de consultation le mardi 6 mai 2025 à 18 h, dans la salle du conseil de la mairie située au 5000, route Marie -Victorin, Contrecœur . Au cours...

Demande de dérogation mineure - DM-2025-035 – 1605 rue Bellerose

...ntendra les personnes intéressées par cette demande de dérogation mineur e. Donné à Contrecœur, ce 29 avril 2025. ________________________ Éléa Claveau, notaire, OMA Directrice des Services juridiques et greffe...

Voir la séance ordinaire du 6 mai 2025

Séance ordinaire du 8 avril 2025

Page 1 de 2 SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL LE MARDI 8 AVRIL 2025 À 19 H ORDRE DU JOUR 1. Ouverture de la séance 2. Adoption de l'ordre du jour 3. Adoption du procès -verbal de la séance or...

Assemblée publique de consultation - Projet de règlement U-400

...mble du territoire . Ce projet de règlement, fera l'objet d'une assemblée publique de consultation le mardi 10 juin 2025 à 18 h, dans la salle du conseil de la mairie située au 5000, route Marie -Victorin, Contrecœur . Au cours...