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Second projet de règlement 1310-2023 modifiant diverses dispositions du règlement de zonage 858-1-2009 et l'annexe « A »
...Avis de motion et dépôt du projet de règlement: 5 décembre 2023 Adoption du projet de règlement : 5 décembre 2023 Avis public assemblée de consultation : 9 janvier 2024 Assemblée publique de consultation : 23 janvier 2024 Adoption...
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Règlement 1279-2022 relatif à la démolition des immeubles
...sur l’immeuble ................................ ................................ ............................ 8 29. Avis public ................................ ................................ ................................ ................
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Pour abroger et remplacer le règlement 1095-2017 adoptant le code d’éthique et de déontologie des élus municipaux
...présent règlement entrera en vigueur conformément à la loi. Avis de motion et dépôt du projet de règlement : Avis public : Adoption du règlement : Entrée en vigueur : ONT SIGNÉ : MAUD ALLAIRE, MAIRESSE M...
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Séance ordinaire du 4 juin 2024
...ommandation 043 -24 du comité consultatif en urbanisme datée du 8 mai 2024; CONSIDÉRANT la publication d’un avis public le 17 mai 2024, informant la tenue d'une assemblée publique de consultation. EN CONSÉQUENCE , Il...
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Séance du 2 février 2021
...public de consultation écrite, publié du 7 au 18 décembre 2020 et les commentaires de citoyens reçus; Considérant l'avis public de demande de référendum publié du 19 au 26 janvier 2021 sans demande reçue de la part des citoyens concernés....
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Séance ordinaire du 9 avril 2024
...projet de règlement et a adopté le premier projet de règlement numéro 1325 -2024; CONSIDÉRANT la publication d'un avis public le 29 février 2024 et la tenue d’une assemblée publique de consultation le 19 mars 2024 ou aucune...
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Séance ordinaire du 19 mars 2024
...rojet de règlement, afin d’adopter le premier projet de règlement n° 1325 -2024; CONSIDÉRANT la publication d'un avis public le 29 février 2024 et la tenue d’une assemblée publique de consultation le 19 mars 2024 ou aucune...
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Premier projet de règlement 1325-2024 modifiant le règlement de zonage 858-1-2009 afin d'ajouter les lots 5 024 904 et 5 024 908 dans la zone I3-8
...vantes : Avis de motion et dépôt du projet de règlement: 13 février 2024 Adoption du projet de règlement : Avis public assemblée de consultation : Assemblée publique de consultation : Adoption du second projet de règlement...
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Projet de règlement 1323-2024 modifiant le règlement 1202-2020 relatif aux animaux (RM-CTR-302)
...es : Avis de motion 13 février 2024 Dépôt du projet de règlement 13 février 2024 Adoption du règlement Avis public d’adoption et entrée en vigueur EN FOI DE QUOI , ce certificat d’attestation des approbations requ...
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Séance ordinaire du 3 mai 2022
...tion des procès -verbaux puisqu’elle a été déposée lors de la séance ordinaire. La lettre sera ajoutée à la section des Avis publics sur le site Internet de la Ville et sur le panneau d’affichage. Concernant la r étrocession à Grilli Samu...
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Séance ordinaire du 23 janvier 2024
...l. CONSIDÉRANT la recommandation 008 -24 du comité consultatif en urbanisme; CONSIDÉRANT la publication d’un avis public le 3 janvier 2024, informant la tenue d'une assemblée publique de consultation. EN CONSÉQUENCE ,...
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Demande de dérogation mineure - DM-2025-050 – 5958, route Marie-Victorin
...7 -5855 | ville.contrecoeur.qc.ca Contrecœur (Québec) J0L 1C0 PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR AVIS PUBLIC DEMANDE DE DÉROGATION MINEURE AVIS PUBLIC est par les présentes donné par la soussignée,...
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Terrains de tennis et de pickleball
...450 808-7545 . Procédures en cas de pluie S’il pleut ou qu’un fort pourcentage de pluie est annoncé, l’entraîneuse avisera les personnes participantes (ou leurs parents) par courriel, maximum une heure avant le cours. Il est de la responsab...
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Séance extraordinaire du 3 octobre 2023
...309 -2023 a été déposé lors de la séance ordinaire du conseil municipal le 5 septembre 2023; CONSIDÉRANT QU’ un avis public a été donné au moins 8 jours avant la séance au cours de laquelle le programme triennal d’immobilisation...
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Séance ordinaire du 3 octobre 2023
...l; CONSIDÉRANT la recommandation 066 -23 du comité consultatif en urbanisme; CONSIDÉRANT la publication d’un avis public le 13 septembre 2023, informant la tenue d'une assemblée publique de consultation. EN CONSÉQUENCE ,...
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Séance extraordinaire du 3 octobre 2023
...ojet de budget et le projet de programme triennal d’immobilisations sont disponibles pour les membres du conseil dès que l’avis public est donné. Les délibérations du conseil et la période de questions, lors de cette séance, porten...
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Séance ordinaire du 5 septembre 2023
...ndation du comité consultatif d’urbanisme par sa résolution numéro 059 -23; CONSIDÉRANT la publication d’un avis public le 18 août 2023, informant la tenue d'une assemblée publique de consultation. EN CONSÉQUENCE, Il...
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Séance ordinaire du 1er novembre 2022
...t 2023 Mardi 5 septembre 2023 Mardi 3 octobre 2023 Mardi 7 novembre 2023 Mardi 5 décembre 2023 Qu’un avis public du contenu du présent calendrier soit publié conformément à la loi. ADOPTÉE PÉRIODE DE QUESTIONS...
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Séance ordinaire du 7 décembre 2021
...ptembre 2022, 20 h Mardi 4 octobre 2022, 20 h Mardi 1 er novembre 2022, 20 h Mardi 6 décembre 2022, 20 h Qu’un avis public du contenu du présent calendrier soit publié conformément à la loi. ADOPTÉE 2021 -12 -354 AUTORI...
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Projet de règlement 1279-2022 relatif à la démolition des immeubles sur le territoire de Contrecœur
...t toute la période pendant laquelle une personne peut s’opposer à la démolition en vertu du présent règlement. 29 . Avis public Le greffier de la Ville doit, au moins 10 jours avant la tenue de la séance à laquelle le Comité doit statu...
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Séance ordinaire du 16 novembre 2021
...ait ce choix plutôt que dans le journal régional La Relève? Réponse de la mairesse : la façon de publier les avis publics a changé au fil du temps. La loi sur les cités et villes permet maintenant de publier les avis publics sur...
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Programme du don d'arbres 2025 : Des essences d'arbres restantes à offrir!
...ndre en photo leur arbre planté et à l’envoyer à l’adresse courriel suivante : communications@ville.contrecoeur.qc.ca . Des publications seront réalisées sur notre page Facebook avec les photos reçues! Pour de plus amples informations sur ce pr...
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Projet de règlement 1290-2023 sur les dérogations mineures
...’urbanisme, après étude de la demande, transmet sa recommandation au conseil d’arrondissement. SECTION IV AVIS PUBLIC ET DÉCISION DU CONSEIL 11. Le greffier fait publier un avis au moins quinze (15) jours avant la séance au c...
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Séance ordinaire du 2 juillet 2024
...mmandation 050 -24 du comité consultatif en urbanisme datée du 5 juin 2024; CONSIDÉRANT la publication d’un avis public le 17 juin 2024, informant la tenue d'une assemblée publique de consultation. EN CONSÉQUENCE , I...
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Actualités
Une courte-pointe brodée : une littérature franco-canadienne et québécoise
Les samedis et dimanches, à la Maison Lenoblet-Du Plessis, l’exposition Domaine public propose une rencontre inattendue entre des extraits de la littérature franco-canadienne et le geste textile. À travers des œuvres sur tissu où se mêlent graphis...
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