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Séance ordinaire du 6 octobre 2020
...de transport métropolitain (Exo) 17.4 Nomination d'un fonctionnaire au sein du conseil d'administration du Comité ZIP des Seigneuries 17.5 Opinion sur la demande d'exemption de taxes municipales de la Colonie Sainte -Jean...
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Séance ordinaire du 7 décembre 2021
...devenu dangereux - 416, rue Papin 13. Environnement 13.1 Nomination et renouvellement de membres au sein du comité consultatif en développement durable 14. Travaux publics 14.1 Nomination de deux membres au sein du co...
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Séance ordinaire du 1er février 2022
...fi Pierre Lavoie, le samedi 11 juin 2022 10.2 Autorisation de signature d'une entente de service avec le comité organisateur de la fête nationale du Québec 10.3 Autorisation de versement d'une aide financière d...
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Séance du 12 janvier 2021
...motion décrétant la prochaine adoption du règlement 1215 -2021 modifiant l'article 7 du règlement 147 -82 constituant le comité consultatif d'urbanisme afin de modifier la personne qui agit à titre de secrétaire 6.2 Avis de motion dé...
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Plan de développement d’une communauté nourricière
La Ville travaille depuis 2021 à l’élaboration de son premier Plan de développement d’une communauté nourricière (PDCN). L’accès à des aliments sains pour la population et le développement d’une offre alimentaire qui tend vers un modèle plus durable......
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Séance ordinaire du 5 juillet 2022
...orisation de tenue d'un tournoi de balle donnée au parc Antoine - Pécaudy 10.4 Motion de félicitations au comité organisateur de la Fête nationale 11. URBANISME 11.1 Dépôt du rapport sommaire des permis de construct...
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Séance ordinaire du 5 octobre 2021
...l’aménagement et l’urbanisme , d’amender son règlement de zonage; Considérant la recommandation numéro 084 -21 du comité consultatif d’urbanisme; Considérant que les seuils minimaux de densité résidentielle, édi ctés par le...
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Séance du 2 février 2021
...ÈGLEMENT 7.1 Adoption du règlement 1215 -2021 modifiant l'article 7 du règlement 147 -82 constituant le comité consultatif d'urbanisme afin de modifier la personne qui agit à titre de secrétaire 7.2 Adoption du...
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Séance du 9 mars 2021
...IA Développeme nt du Moulin pour le 770, rue des Morillons 11.10 Nomination et renouvellement de membres au sein du comité consultatif d'urbanisme 11.11 Demande de modification du schéma d'aménagement et de développement de...
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Séance ordinaire du 3 mai 2022
...r l’aménagement et l’urbanisme , d’amender son règlement de zonage; Considérant la recommandation numéro 037 -2022 du comité consultatif d’urbanisme; Considérant l’intention de la Ville d’apporter les modif ications nécessaires à la bonne...
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Séance ordinaire du 17 août 2021
...sur l’aménagement et l’urbanisme, d’amender son règlement de zonage; Considérant la recommandation numéro 061 -21 du comité consultatif d’urbanisme; Considérant qu’il est souhaitable de modifier les usages autorisés dans la cl...
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Séance ordinaire du 6 avril 2021
...nation de l'utilisation des bouteilles d'eau et d'objets à usage unique dans les établissements et les rencontres de comités et de services municipaux 18. SUJETS DIVERS 19. PÉRIODE DE QUESTIONS 20. PAROLE AUX MEMBRES...
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Séance ordinaire du 4 mai 2021
...r l’aménagement et l’urbanisme , d’amender son règlement de zonage; Considérant la recommandation numéro 031 -2021 du comité consultatif d’urbanisme; Considérant l’intention de la Ville d’apporter les modifications nécessaires à la bonne...
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Séance ordinaire du 5 avril 2022
...GLEMENT 7.1 Adop tion du règlement 1249 -2022 modifiant l'article 3 du règlement 147 -82 constituant le comité consultatif d'urbanisme, afin d'ajouter la présence d'un membre 7.2 Adoption du règlement 1250 -2022...
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Séance ordinaire du 8 mars 2022
...e motion décrétant la prochaine adoption du règlement 1249 -2022 modifiant l'article 3 du règlement 147 -82 constituant le comité consultatif d'urbanisme, afin d'ajouter la présence d'un membre 6.2 Avis de motion décrétant la prochaine a...
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Séance ordinaire du 1er juin 2021
...l’aménagement et l’urbanisme , d‱amender son règlement de zonage; 4 Considérant la recommandation numéro 031 -2021 du comité consultatif d‱urbanisme; Considérant l‱intention de la Ville d‱apporter les modifications nécessaires à la bonne...
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Séance ordinaire du 1er février 2022
...Défi Pierre Lavoie, le samedi 11 juin 2022 10.2 Autorisation de signature d'une entente de service avec le comité organisateur de la fête nationale du Québec 10.3 Autorisation de versemen t d'une aide financière dans...
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Séance extraordinaire du 13 décembre 2021 à 20 h
...ménagement et l’urbanisme , d’amender son règlement de zonage; Considérant la recommandation numéro 084 -21 du comité consultatif d’urbanisme; Considérant que les seuils minimaux de densité résidentielle, édictés par le...
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Séance ordinaire du 16 novembre 2021
...ur l’aménagement et l’urbanisme , d’amender so n règlement de zonage; Considérant la recommandation numéro 084 -21 du comité consultatif d’urbanisme; Considérant que les seuils minimaux de densité résidentielle, édictés par le...
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Calendrier municipal 2023
...t s’amuser, s’épanouir et se réaliser. soccermineurcontrecoeur@hotmail.com | www.soccermineurcontrecoeur.ca ART ET CULTURE Comité des cours socioculturelsLe comité des cours socioculturels élabore, planifie et réalise la programmation de loisir et...
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Commercial des Ormes
...les normes d’intégration dans le secteur commercial de la rue des Ormes; Considérant la recommandation numéro 072-06 du comité consultatif d’urbanisme à cet effet; Considérant qu’avis de motion a régulièrement été donné par monsieur Jean-Fra...
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Séance ordinaire du 3 novembre 2020
...15. COMMUNICATION 16. BIBLIOTHÈQUE 16.1 Modification du montant accordé à titre de subvention au comité de bénévoles de la bibliothèque municipale 17. ADMINISTRATION GÉNÉRALE 17.1 Dépôt des déclarations...
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Séance ordinaire du 7 mai 2024
...Trottifest au parc Henri -Lacroix - 8 juin 2024 10.4 Autorisation de fermeture de rues et aide technique - Comité organisateur de la Fête nationale 2024 10.5 Versement d'une aide financière - Organisme les évènem...
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Séance ordinaire du 23 janvier 2024
...pport sommaire des permis de construction émis pour le mois de décembre 2023 11.2 Nomination - Un membre au sein du comité consultatif d'urbanisme Page 2 de 2 11.3 Autorisation - Demande de dérogation mineure – 2023 -190 – 31...
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Séance ordinaire du 23 janvier 2024
...t sommaire des permis de construction émis pour le mois de décembre 2023 11.2 Nomination - Un membre au sein du comité consultatif d'urbanisme 11.3 Autorisation - Demande de dérogation mineure – 2023 -190 – 311, rue L...
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