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Séance ordinaire du 5 juillet 2022
...orisation de tenue d'un tournoi de balle donnée au parc Antoine - Pécaudy 10.4 Motion de félicitations au comité organisateur de la Fête nationale 11. URBANISME 11.1 Dépôt du rapport sommaire des permis de construct...
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Séance ordinaire du 7 juin 2022
...anis me , d’amender son règlement sur les permis et certificats; Considérant la recommandation numéro 037 -2022 du comité consultatif d’urbanisme; Considérant l’intention de la Ville d’apporter les modifications nécessaires à la bonn...
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Séance ordinaire du 3 mai 2022
...r l’aménagement et l’urbanisme , d’amender son règlement de zonage; Considérant la recommandation numéro 037 -2022 du comité consultatif d’urbanisme; Considérant l’intention de la Ville d’apporter les modif ications nécessaires à la bonne...
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Séance ordinaire du 5 avril 2022
...GLEMENT 7.1 Adop tion du règlement 1249 -2022 modifiant l'article 3 du règlement 147 -82 constituant le comité consultatif d'urbanisme, afin d'ajouter la présence d'un membre 7.2 Adoption du règlement 1250 -2022...
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Séance ordinaire du 8 mars 2022
...e motion décrétant la prochaine adoption du règlement 1249 -2022 modifiant l'article 3 du règlement 147 -82 constituant le comité consultatif d'urbanisme, afin d'ajouter la présence d'un membre 6.2 Avis de motion décrétant la prochaine a...
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Séance ordinaire du 1er février 2022
...Défi Pierre Lavoie, le samedi 11 juin 2022 10.2 Autorisation de signature d'une entente de service avec le comité organisateur de la fête nationale du Québec 10.3 Autorisation de versemen t d'une aide financière dans...
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Séance ordinaire du 7 décembre 2021
...enu dangereux - 416, rue Papin 13. ENVIRONNEMENT 13.1 Nomination et renouvellement de membres au sein du comité consultatif en développement durable 14. TRAVAUX PUBLICS 14.1 Nomination de deux membres au sein du co...
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Séance ordinaire du 16 novembre 2021
...ur l’aménagement et l’urbanisme , d’amender so n règlement de zonage; Considérant la recommandation numéro 084 -21 du comité consultatif d’urbanisme; Considérant que les seuils minimaux de densité résidentielle, édictés par le...
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Séance ordinaire du 5 octobre 2021
...l’aménagement et l’urbanisme , d’amender son règlement de zonage; Considérant la recommandation numéro 084 -21 du comité consultatif d’urbanisme; Considérant que les seuils minimaux de densité résidentielle, édi ctés par le...
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Séance ordinaire du 7 septembre 2021
...ey senior les Mustangs pour la mise sur pied d'une équipe de hockey à Contrecœur 18.3 Renouvellement de l'appui au Comité des berges du Saint -Laurent 18.4 Autorisation de signature d'une autorisation de passage sur le lot...
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Séance ordinaire du 17 août 2021
...sur l’aménagement et l’urbanisme, d’amender son règlement de zonage; Considérant la recommandation numéro 061 -21 du comité consultatif d’urbanisme; Considérant qu’il est souhaitable de modifier les usages autorisés dans la cl...
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Séance ordinaire du 1er juin 2021
...l’aménagement et l’urbanisme , d‱amender son règlement de zonage; 4 Considérant la recommandation numéro 031 -2021 du comité consultatif d‱urbanisme; Considérant l‱intention de la Ville d‱apporter les modifications nécessaires à la bonne...
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Séance du 10 mars 2020
...éaliser qui leur tienne à cœur et dont le choix final revient au public lors d’un vote; Considérant la création d’un comité de sélection qui a procédé à l’analyse des projets soumis par les citoyens; Considérant les 5 projets soumis au...
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Séance ordinaire du 4 mai 2021
...r l’aménagement et l’urbanisme , d’amender son règlement de zonage; Considérant la recommandation numéro 031 -2021 du comité consultatif d’urbanisme; Considérant l’intention de la Ville d’apporter les modifications nécessaires à la bonne...
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Séance ordinaire du 6 avril 2021
...nation de l'utilisation des bouteilles d'eau et d'objets à usage unique dans les établissements et les rencontres de comités et de services municipaux 18. SUJETS DIVERS 19. PÉRIODE DE QUESTIONS 20. PAROLE AUX MEMBRES...
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Séance du 9 mars 2021
...IA Développeme nt du Moulin pour le 770, rue des Morillons 11.10 Nomination et renouvellement de membres au sein du comité consultatif d'urbanisme 11.11 Demande de modification du schéma d'aménagement et de développement de...
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Séance du 2 février 2021
...ÈGLEMENT 7.1 Adoption du règlement 1215 -2021 modifiant l'article 7 du règlement 147 -82 constituant le comité consultatif d'urbanisme afin de modifier la personne qui agit à titre de secrétaire 7.2 Adoption du...
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Séance du 12 janvier 2021
...motion décrétant la prochaine adoption du règlement 1215 -2021 modifiant l'article 7 du règlement 147 -82 constituant le comité consultatif d'urbanisme afin de modifier la personne qui agit à titre de secrétaire 6.2 Avis de motion dé...
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Séance extraordinaire du 1er décembre 2020
...i sur l’aménagement et l’urbanisme, d’amender son règlement de zonage; Considérant la recommandation numéro 102 -20 du comité consultatif d’urbanisme; Considérant que le conseil municipal souhaite modifier la vocation de la zone publique...
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Séance ordinaire du 3 novembre 2020
...15. COMMUNICATION 16. BIBLIOTHÈQUE 16.1 Modification du montant accordé à titre de subvention au comité de bénévoles de la bibliothèque municipale 17. ADMINISTRATION GÉNÉRALE 17.1 Dépôt des déclarations...
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Séance ordinaire du 6 octobre 2020
...de transport métropolitain (Exo) 17.4 Nomination d'un fonctionnaire au sein du conseil d'administration du Comité ZIP des Seigneuries 17.5 Opinion sur la demande d'exemption de taxes municipales de la Colonie Sainte -Jeanne...
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Séance ordinaire du 1er septembre 2020
...dministration, trésorerie et ressources humaines 10. LOISIR ET CULTURE 10.1 Nomination d'un membre au sein du comité consultatif en loisir, culture et développement social 11. URBANIS ME 11.1 Dépôt du rapport des permis...
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Séance ordinaire du 18 août 2020
...ication de la résolution 2017 -11 -339 intitulée : désignation des membres du conseil municipal au sein des comités et organismes municipaux et régionaux 17.7 Ajout d'un lieu pour la tenue des séances ordinaires du consei...
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Séance ordinaire du 7 juillet 2020
...rents site s internet; Considérant les tests et entrevues réalisés en juin 2020; Considérant la recomma ndation du comité de sélection. Il est proposé par : Monsieur André Gosselin Appuyé par : Monsieur Claude Bérard Et résol...
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Séance du 2 juin 2020
...a vie étudiante du Collège; Considérant qu’elle a représ enté le Cégep et la population étudiante en étant membre du comité organisateur de la Journée internationale pour le climat en septembre dernier et où elle a prononcé un dis...
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