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Séance ordinaire du 17 août 2021
...cès -verbal du conseil municipal de la séance ordinaire du 6 juillet 2021 3.1 Dépôt du procès -verbal de correction règlement 1206 -2020 4. Période de questions sur les sujets prévus à l'ordre du jour 5. Correspondance provenant...
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Séance ordinaire du 1er juin 2021
...municipales et de l'Habitation 6. Avis de motion 6.1 Avis de motion décrétant la prochaine adoption du règlement 1233 -2021 modifiant le plan de zonage à l'annexe « B » du règlement de zonage 858 -1-2009 afin d'intégrer u...
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Séance ordinaire du 5 mai 2020
...unicipales et de l'Habitation 6. Avis de motion 6.1 Avis de motion décrétant la p rochaine adoption du règlement 1198 -2020 sur l'utilisation des pesticides sur le territoire de Contrecœur 7. Règlement 7.1...
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Séance ordinaire du 6 octobre 2020
...faires municipales et de l'Habitation 6. Avis de motion 6.1 Avis de motion décrétant la prochaine adoption du règlement 1205 -2020 modifiant l’article 7 du règlement 919 -2011 relatif à la circulation des véhicules hors ro...
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Séance ordinaire du 2 juin 2020
...5. Correspondance provenant du ministère des Affaires municipales et de l'Habitation 6. Avis de motion 7. Règlement 7.1 Adoption du règlement 1194 -2020 concernant la division du territoire de la Ville de C...
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Séance extraordinaire du 3 juillet 2020
...'avis de convocation 3. Adoption de l'ordre du jour 4. Avis de motion décrétant la prochaine adoption du règlement 1199 -2020 modifiant le règlement sur les permis et certificats 861 -1-2009 afin de modifier certains renseign...
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Calendrier municipal 2024
...• 1er au 10 mars : Programmation d’activités dans le cadre de la Semaine de relâche scolaire • 31 mars : Fin du règlement sur le stationnement hivernal de nuit D’autres activités ou événements pourraient s’ajouter, restez à l’affût des...
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Séance ordinaire du 7 juillet 2020
...es municipales et de l'Habitation 6. Avis de motion 6.1 Avis de motion décrétant la prochaine adoption du règlement 1201 -2020 empruntant au plus 403 000 $ pour financer les travaux de resurfaçage d'une portion du rang du Brûlé...
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Séance ordinaire du 18 août 2020
...5. Correspondance provenant du ministère des Affaires municipales et de l'Habitation 6. Avis de motion 7. Règlement 7.1 Adoption du règlement 1201 -2020 empruntant au plus 403 000 $ pour financer les travaux de resurfaça...
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Séance ordinaire du 1er septembre 2020
...faires municipales et de l'Habitation 6. Avis de motion 6.1 Avis de motion décrétant la prochaine adoptio n du règlement 1203 -2020 créant une réserve financière destinée à l'équilibre budgétaire 6.2 Avis de motion décrétant l...
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Séance ordinaire du 3 novembre 2020
...municipales et de l'Habitation 6. Avis de motion 6.1 Avis de motion décrétant la prochaine adoption du règlement 1207 -2020 modifiant les annexes « B », « C » et « D » du règlement 1161 -2019 relatif aux signaux de circula...
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Séance ordinaire du 4 mai 2021
...municipales et de l'Habitation 6. Avis de motion 6.1 Avis de motion décrétant la prochaine adoption du règlement 1230 -2021 modifiant la tarification de certains services du règlement 1111 -2018 c oncernant la tari...
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Séance ordinaire du 1er décembre 2020
...municipales et de l'Habitation 6. Avis de motion 6.1 Avis de motion décrétant la prochaine adoption du règlement 1209 -2020 adoptant les prévisions budgétaires pour l'année 2021 6.2 Avis de motion décrétant la...
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Séance ordinaire du 8 décembre 2020 à 19 h 30
...2. Constatation de la régularité de l'avis de convocation 3. Adoption de l'ordre du jour 4. Adoption du règlement 1209 -2020 adoptant les prévisions budgétaires pour l'année 2021 5. Adoption du règlement 1210 -2020 a...
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Séance ordinaire du 8 décembre 2020 à 20 h
.... Adoption de la liste des comptes à payer au 4 décembre 2020 5. Avis de motion décrétant la prochaine adoption du règlement 1213 -2020 modifiant l'annexe A du règlement 1161 -2019 relatif aux signaux de circulation afin d'interdire le s...
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Séance ordinaire du 12 janvier 2021
...res municipales et de l'Habitation 6. Avis de motion 6.1 Avis de motion décrétant la prochaine adoption du règlement 1215 -2021 modifiant l'article 7 du règlement 147 -85 constituant le comité consultatif d'urbanisme afi...
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Séance ordinaire du 2 février 2021
...5. Correspondance provenant du ministère des Affaires municipales et de l'Habitation 6. Avis de motion 7. Règlement 7.1 Adoption du règlement 1215 -2021 modifiant l'article 7 du règlement 147 -82 constituant le comité co...
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Séance ordinaire du 9 mars 2021
...res municipales et de l'Habitation 6. Avis de motion 6.1 Avis de motion décrétant la prochaine adoption du règlement 1220 -2021 afin de modifier le règlement de zonage 858 -1-2009 sur les normes sur l'abattage des arbres en zone...
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Séance ordinaire du 3 novembre 2020
...RES MUNICIPALES ET DE L'H ABITATION 6. AVIS DE MOTION 6.1 Avis de motion décrétant la prochaine adoption du règlement 1207 -2020 modifiant les annexes « B », « C » et « D » du règlement 1161 -2019 relatif aux signaux de circulat...
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Séance ordinaire du 1er octobre 2025
...embre 2025 4. Période de questions sur les sujets prévus à l'ordre du jour 5. Avis de motion 5.1 Règlement A-104 relatif à la circulation des camions et des véhicules-outils 6. Règlement 6.1 Adoption - S...
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Séance ordinaire du 1er septembre 2020
...ICIPALES ET DE L'H ABITATION 6. AVIS DE MOTION 6.1 Avis de motion décrétant la prochaine adoption du règlement 1203 -2020 pour créer une réserve financière destinée à l'équilibre budgétaire 6.2 Avis de motion déc...
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Séance ordinaire du 5 septembre 2023
...LES ET DE L'H ABITATION 6. AVIS DE MOTION 6.1 Avis de motion décrétant la prochaine adoption du règlement numéro 1309 -2023 concernant l'adoption du programme triennal en immobilisations pour les années 2024 -...
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Le Noblet, édition janvier 2024
...Montréal. Qu’est-ce que le droit de préemption ? Tout comme plusieurs villes au Québec, la Ville de Contrecœur a adopté un règlement lui permettant d’assujettir certains immeubles sur son territoire au droit de préemption. Ce droit vise à identifi...
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Séance extraordinaire du 12 décembre 2023 à 19 h 30
...CORRESPONDANCE PROVENANT DU MINISTÈRE DES AFFAIRES MUNICIPALES ET DE L'H ABITATION 7. AVIS DE MOTION 8. RÈGLEMENT 8.1 Adoption - Règlement 1313 -2023 concernant l'imposition des taxes pour l'année 2024 8.2...
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Séance extraordinaire du 12 décembre 2023, à 19 h 30
...Correspondance provenant du ministère des Affaires municipales et de l'Habitation 7. Avis de motion 8. Règlement 8.1 Adoption du règlement 1313-2023 concernant l'imposi tion des taxes pour l'année 2024 8.2 Adopti...
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