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Formulaire visite avertisseur de fumée
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Étapes à suivre pour une demande de révision : processus et formulaire
... Vous trouverez les réponses aux questions suivantes : Qu’est-ce que la révision foncière? Qui peut formuler une demande? Quelles sont les situations donnant droit au dépôt d’une demande? Comment formuler une demande...
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Vignettes - descente de bateaux
Vignette annuelle Les personnes intéressées à se procurer une vignette de saison doivent remplir le formulaire et le faire parvenir : par la poste en personne à la réception de la mairie (5000, route Marie-Victorin) en le dép...
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Le droit de préemption
...les conditions de la vente projetée ainsi que le nom de l’acquéreur. L’avis d’intention doit être signifié en remplissant le formulaire prévu à cet effet à la Direction du greffe et des archives . Étapes de l’application du droit de préemption...
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Programme Accès Loisir à la Ville de Sorel-Tracy et Varennes
...e aux personnes âgées de 17 ans et moins et 65 ans et plus exclusivement. Le remboursement sera fait sur présentation du formulaire à cet effet, dûment complété. Le remboursement sera fait si la preuve d’achat d’une carte loisirs de non-résid...
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Concours photo : Faites briller Contrecœur à travers votre objectif!
...d'être exposées au parc du Belvédère. Les personnes gagnantes recevront chacune un prix de 100 $ en argent. Accéder au formulaire d'inscription Qui est admissible au concours? Le concours est ouvert à toute personne passionnée de pho...
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Processus de gestion des plaintes
...seuil minimal de demande de soumissions publique. Procédure de gestion des plaintes Toute personne qui souhaite formuler une plainte dans le cadre d’un processus d’appel d’offres public en cours doit obligatoirement utiliser le formulair...
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Programme de support et reconnaissance de l’excellence
...s une institution d’enseignement reconnue par le ministère de l’Éducation, du Loisir et du Sport. Remplir le formulaire et déposer une demande dans le cadre du Programme de support et de reconnaissance à l’excellence : Volet 1 –...
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Concours photo
...d'être exposées au parc du Belvédère. Les personnes gagnantes recevront chacune un prix de 100 $ en argent. Accéder au formulaire d'inscription Qui est admissible au concours? Le concours est ouvert à toute personne passionnée de pho...
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Avertisseurs de fumée
...e pour la vérification des avertisseurs de fumée. Ce document vous rappelle de faire une vérification des points inscrits au formulaire. Nous vous invitons à scanner le code QR disponible sur le document pour remplir le formulaire en ligne, et...
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Demande d'accès à l'information
...par la Ville, en vertu de la Loi, peut présenter une demande d’une des deux manières suivantes : en remplissant le formulaire de demande d’accès à un document; en faisant parvenir une demande écrite aux coordonnées citées en bas de page...
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Vignettes de stationnement pour la descente de bateaux au quai municipal
...e Marie-Victorin. Les personnes intéressées à utiliser le stationnement pour remorque à bateau doivent remplir le formulaire et le faire parvenir par courriel à reception@ville.contrecoeur.qc.ca avec les pièces ju...
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Programme du don d'arbres - Ouverture de la période d'inscription
Vous pouvez accéder au formulaire en cliquant sur ce lien et en cliquant sur le bouton « Pour accéder au formulaire d'inscription » : https://bit.ly/3Qywq5v Vous pouvez aussi remplir le formulaire par téléphone (450 587-5901 poste 222) ou en pe...
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Programme du don d'arbres 2024 - Ouverture de la période d'inscription
Vous pouvez accéder au formulaire en cliquant le lien ci-dessous : Pour remplir le formulaire Vous pouvez aussi remplir le formulaire par téléphone (450 587-5901 poste 222) ou en personne à la mairie (5000, route Marie-Victorin)....
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Appel de candidatures : Comité consultatif en loisir, culture et développement social
...intéressée doit soumettre sa candidature au secrétariat du Service loisir et culture (4865, rue Legendre) en remplissant le formulaire prévu à cet effet d'ici le vendredi 31 janvier 2025 . Il est possible de soumettre le formulaire par courriel à...
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Début de la tournée de vérification des avertisseurs de fumée
...r ou si les pompiers ne peuvent pas entrer, un accroche-porte sera laissé et les propriétaires pourront remplir eux-mêmes le formulaire d'inspection en cliquant sur le bouton ci-dessous. Accéder au formulaire Les citoyens peuvent aussi...
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Appel de candidatures : Comité consultatif en loisir, culture et développement social
...intéressée doit soumettre sa candidature au secrétariat du Service loisir et culture (4865, rue Legendre) en remplissant le formulaire prévu à cet effet d'ici le vendredi 29 août 2025 . Il est possible de soumettre le formulaire par courriel à inf...
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Appel de candidatures : 2 postes à pourvoir au Comité consultatif en loisir, culture et développement social
...intéressée doit soumettre sa candidature au secrétariat du Service loisir et culture (4865, rue Legendre) en remplissant le formulaire prévu à cet effet d'ici le 31 octobre 2025 . Il est possible de soumettre le formulaire par courriel à infoloisi...
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Participez à un projet de formation-recherche-action sur la prévention des maladies transmises par les tiques
...e trouver toutes les informations pertinentes au sujet de ce projet de recherche? Ici : Document d’information et formulaire de consentement Comment puis-je m’inscrire pour participer à ce projet? En remplissant le formulaire su...
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Inscriptions des exposants au Marché du printemps 2026 : C'est parti!
...Critères de sélection pour le volet adulte Pour s'inscrire en tant qu'exposante ou exposant, il suffit de remplir le formulaire de candidature ci-dessous avant le 5 avril 2026. Les places sont limitées. Les personnes exposantes sont séle...
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Programme de subvention relatif à l’installation de dispositifs antirefoulement résidentiels (clapet anti-retour)
...umises dans les 12 mois suivant l'achat ou l'installation du clapet. Comment faire une demande ? Remplir le formulaire de demande de subvention disponible ci-dessous. Déposer votre demande auprès du Service de l'urbanisme de la V...
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Droit sur les mutations immobilières
...nsfert de l’immeuble, à moins qu’il y ait inscription au Registre foncier du Québec dans le délai requis. Le formulaire doit être utilisé à cette fin. Remplir le formulaire d’avis de divulgation Le formulaire rempli doit ê...
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Programmes de dons et commandites
...rager les initiatives et les projets du milieu qui ne cadrent pas dans les aides financières existantes de la Ville. Le formulaire doit être accompagné d’une lettre de présentation adressée au conseil municipal. Déposez votre formulaire et...
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Appel de candidature - Comité consultatif en loisir, culture et développement social
...intéressée doit soumettre sa candidature au secrétariat du Service loisir et culture (4865, rue Legendre) en remplissant le formulaire prévu à cet effet avant le vendredi 7 avril, 12 h. Remplir le formulaire
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Subvention pour les toilettes à faible débit
...ropriétaires intéressés à poser ce geste environnemental obtiendront plus amples renseignements au sujet de ce programme, du formulaire à remplir et de la procédure à suivre en consultant les documents suivants : Règlement relatif au programme...
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