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...) (7) ZONE : RU1-145 GRILLES DES USAGES ET DES NORMES USAGES PERMIS 7512 - Centre de santé (incluant saunas, spas et bains thérapeutiques ou turcs), 7516 - Centre d'interprétation de la nature. NOTES Amendements NORMES SPÉCIFIQUES...
En savoir plus...................... .......................... 6-109 SOUS -SECTIO N § 10 DISPOSITIONS RELATIVES AUX PISCINES, AUX SPAS ET AUX SAUNAS ................................ ................................ ...................................
En savoir plusLes piscines, les spas et les saunas sont autorisés à titre de construction accessoire à toutes les classes d’usage résidentiel. Une seule piscine, spa et sauna est autorisé par terrain. Une piscine creusée doit être clôturée en tout temps...
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