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Séance ordinaire du 6 juillet 2021

Page 1 de 3 SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL LE MARDI 6 JUILLET 2021 À 20 H AU CENTRE MULTIFONCTIONNEL ordre du jour 1. Ouverture de la séance et mot d'ouverture 2. Adoption de l'ordre du jour...

Séance ordinaire du 17 août 2021

Page 1 de 2 SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL LE MARDI 17 AOÛT 2021 À 20 H ordre du jour 1. Ouverture de la séance et mot d'ouverture 2. Adoption de l'ordre du jour de la séance 3. Adoption du procès -verb...

Séance ordinaire du 7 septembre 2021

Page 1 de 2 SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL LE MARDI 17 AOÛT 2021 À 20 H ordre du jour 1. Ouverture de la séance et mot d'ouverture 2. Adoption de l'ordre du jour de la séance 3. Adoption du...

Séance ordinaire du 5 octobre 2021

...nicipales et de l'Habitation 7. Avis de motion 7.1 Avis de motion décrétant la prochaine adoption du règlement 1239 -2021 modifiant les grilles des usages et des normes C6 -96 et C6 -99 de l'annexe « A » d u règlement d...

Séance ordinaire du 16 novembre 2021

...n du 7 novembre 2021 7. Avis de motion 8. Règlement 8.1 Adoption du second projet de règlement 1239 -2021 modifiant les grilles des usages et des normes C6 -96 et C6 -99 de l'annexe « A » du règlement de...

Séance ordinaire du 7 décembre 2021

Page 1 de 3 SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL LE MARDI 7 DÉCEMBRE 2021 À 20 H ordre du jour 1. Ouverture de la séance et mot d'ouverture 2. Adoption de l'ordre du jour de la séance 3. Adoption du procès -ve...

Séance ordinaire du 7 décembre 2021

...LLE DE CONTR ECŒ UR Procès -verbal de la séance ordinaire du conseil municipal tenue le mardi 7 décembre 2021 à 20 h, au Centre multifonctionnel, à laquelle sont présents : Madame la mairesse , Maud Allaire Madame la...

Séance ordinaire du 5 octobre 2021

...IPALES ET DE L'H ABITATION 7. AVIS DE MOTION 7.1 Avis de motion décrétant la prochaine adoption du règlement 1239 -2021 modifiant les grilles des usages et des normes C6 -96 et C6 -99 de l'annexe « A » du règlement de zonage 858 -...

Séance extraordinaire du 13 décembre 2021 à 19 h 30

Page 1 de 1 SÉANCE EXTRAORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL LE LUNDI 13 DÉCEMBRE 2021 À 19 H 30 ordre du jour 1. Ouverture de la séance 2. Constatation de la régularité de l'avis de convocation...

Séance du 9 mars 2021

...NCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR Procès -verbal de la séance ordinaire du conseil municipal tenue le mardi 9 mars 2021 à 19 h, en visioconférence, à laquelle sont présents : Madame la mairesse , Maud Allaire Monsieur le con...

Règlement de zonage 858-1-2009

...19 août 2021 123 6-2021 Les grille s H1 -138 et H1 -185 de l ’annexe A 6 juillet 2021 16 septembre 2021 1239 -2021 Les grilles C6 -96 et C6 -99 de l ’annexe A 5 octobre 2021 20 janvier 2022 1251 -2022 Plan Z01...

Voir la séance ordinaire du 7 décembre 2021

Voir la séance extraordinaire du 13 décembre 2021 à 19 h 30

Voir la séance extraordinaire du 13 décembre 2021 à 20 h

Séance du 12 janvier 2021

...LLE DE CONTRECŒUR Procès -verbal de la séance ordinaire du conseil municipal tenue le mardi 12 janvier 2021 à 19 h, en visioconférence, à laquelle sont présents : Madame la mairesse , Maud Allaire Monsieur le co...

Séance du 2 février 2021

...DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR Procès -verbal de la séance ordinaire du conseil municipal tenue le mardi 2 février 2021 à 20 h, en visioconférence, à laquelle sont présents : Madame la mairesse , Maud Allaire Monsieur le con...

Séance ordinaire du 6 avril 2021

...CE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR Procès -verbal de la séance ordinaire du conseil municipal tenue le mardi 6 avril 2021 à 20 h, en visioconférence, à laquelle sont présents : Madame la mairesse , Maud Allaire Monsieur le con...

Séance extraordinaire du 27 septembre 2021

...CONTRECŒUR Procès -verbal de la séance extraordinaire du conseil municipal tenue le lundi 27 septembre 2021 à 18 h 30 , à laquelle sont présents : Madame la mairesse , Maud Allaire Monsieur le conseiller , Claud...

Séance ordinaire du 4 mai 2021

...INCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR Procès -verbal de la séance ordinaire du conseil municipal tenue le mardi 4 mai 2021 à 20 h, en visioconférence, à laquelle sont présents : Madame la mairesse , Maud Allaire Monsieur le con...

Séance ordinaire du 1er juin 2021

...E DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR Procès -verbal de la séance ordinaire du conseil municipal tenue le mardi 1er juin 2021 à 20 h, en visioconférence à laquelle sont présents : Madame la mairesse , Maud Allaire Monsieur le cons...

Séance extraordinaire du 10 juin 2021

...ILLE DE CONTRECŒUR Procès -verbal de la séance extraordinaire du conseil municipal tenue le jeudi 10 juin 2021 à 19 h, en visioconférence, à laquelle sont présents : Madame la mairesse , Maud Allaire Monsieur le conse...

Séance ordinaire du 6 juillet 2021

...DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR Procès -verbal de la séance ordinaire du conseil municipal tenue le mardi 6 juillet 2021 à 20 h, à laquelle sont présents : Madame la mairesse , Maud Allaire Monsieur le conseiller , Claude Bé...

Séance ordinaire du 17 août 2021

...E DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR Procès -verbal de la séance ordinaire du conseil municipal tenue le mardi 17 août 2021 à 20 h, à laquelle sont présents : Madame la mairesse , Maud Allaire Monsieur le conseiller , Jonathan P...

Séance ordinaire du 7 septembre 2021

...VILLE DE CONTRECŒUR Procès -verbal de la séance ordinaire du conseil municipal tenue le mardi 7 septembre 2021 à 20 h, à laquelle sont présents : Madame la mairesse , Maud Allaire Monsieur le conseiller , Claude Béra...

Séance extraordinaire du 13 décembre 2021 à 20 h

...atation de la régularité de l'avis de convocation 3. Adoption de l'ordre du jour 4. Adoption du règlement 1239 -2021 modifiant les grilles des usages et des normes C6 -96 et C6 -99 de l'annexe « A » du règlement de zon...