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Second projet de règlement 1310-2023 modifiant diverses dispositions du règlement de zonage 858-1-2009 et l'annexe « A »

Second projet de règlement 1310 -2023 Modifiant diverses dispositions du règlement de zonage 858 -1-2009 et l’annexe « A» PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR SECOND PROJET DE RÈGLEMENT 1310 -2023 MODIFIANT...

Séance ordinaire du 5 décembre 2023

...LLE DE CONTR ECŒ UR Procès -verbal de la séance ordinaire du conseil municipal tenue le mardi 5 décembre 2023 à 19 h, à laquelle sont présents : Madame la mairesse , Maud Allaire Monsieur le conseiller , Claude Bérar...

Projet de règlement 1312-2023 sur le règlement de gestion contractuelle

...N CONTRACTUELLE Résolution Adopté par le conseil municipal Règlement 1312 -2023 sur la gestion contractuelle TABLE DES MATIERES ARTICLE 1 RÈGLEMENT SUR LA GESTION CONTRACTUELLE ...............

Adoption et entrée en vigueur PPCMOI 2023-155

Séance ordinaire du 11 février 2025

...ant effet aux présentes, notamment l’acte de vente à venir. 18 D'IMPUTER la dépense au règlement d'emprunt 1307 -2023 de type parapluie décrétant l’acquisition d’immeubles et de terrains assujettis au droit de préemption pou...

Projet de règlement 1283-2022 concernant l'imposition des taxes pour l'année 2023

...imposées aux immeubles visés par les règlements municipaux qui en décrètent les modalités. Le s taxes de secteur 2023 se détaillent comme suit : ARTICLE 6 TAXE D’EAU 6.1 Compensation pour immeubles non munis d’un compte...

Voir les séances du 3 octobre 2023

Voir la séance ordinaire du 15 août 2023

Projet de règlement 1306-2023 modifiant le règlement 726-2003 (RM-CTR-203) relatif aux nuisances et à la paix publique afin d'autoriser et d'encadrer la consommation d'alcool et de prohiber les contenants en verre dans les parcs

1306 -2023_Règlement modifiant le règlement 726 -2003 (rm -ctr-203) relatif aux nuisances et à la paix publique afin d’autoriser et d’encadrer la consommation d’alcool et de prohiber les contenants en verre dans les parcs 1 PROVINCE DE QU...

Séance ordinaire du 15 août 2023

...ors route sur les chemins municipaux 7. RÈGLEMENT 7.1 Adoption avec changements - Règlement numéro 1307 -2023 de type parapluie décrétant l'acquisition d'immeubles et de terrains assujettis au droit de préempt...

Règlement sur les permis et certificats 861-1-2009

...2 10 juin 2022 1286-2022 Articles 8, 9,14, 17, 34, 35, 36, 37, 39 et 40 6 décembre 2022 13 décembre 2022 1302-2023 Articles 9, 15, 16, 17, 17.7, 18, 19, 21, 22, 23, 24, 32, 33, 38 et 39 9 mai 2023 Ville de Contrecœur janvie...

Séance ordinaire du 6 juin 2023

...DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR Procès -verbal de la séance ordinaire du conseil municipal tenue le mardi 6 juin 2023 à 19 h, à laquelle sont présents : Madame la mairesse , Maud Allaire Monsieur le conseiller , Claude...

Séance ordinaire du 4 juillet 2023

...icipales et de l'Habitation 6. Avis de motion 6.1 Avis de m otion et dépôt de projet de règlement 1307 -2023 de type parapluie décrétant l’acquisition d’immeubles et de terrains assujettis au droit de préemption po...

Voir la séance ordinaire du 4 juillet 2023

Séance ordinaire du 4 juillet 2023

...IPALES ET DE L'H ABITATION 6. AVIS DE MOTION 6.1 Avis de m otion et dépôt de projet de règlement numéro 1307 -2023 de type parapluie décrétant l’acquisition d’immeubles et de terrains assujettis au droit de préemptio...

Séance ordinaire du 15 août 2023

...hors -route sur les chemins municipaux 7. Règlement 7.1 Adoption avec changements - Règlement numéro 1307 -2023 de type parapluie décrétant l'acquisition d'immeubles et de terrains assujettis au droit de préemption pour...

Le Noblet, édition septembre 2023

Vo l u m e 33 . 3 Septembre 2023 On bouge au parc Henri-Lacroix ! SPORT ET PLEIN AIR URBANISME ET ENVIRONNEMENT L’écosystème du parc Barbe-Denys-De La Trinité : essentiel à la biodiversité LOISIRS POUR TOUS Plusieurs nouveautés à la programm...

Séance ordinaire du 7 novembre 2023

Page 1 de 2 SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL LE MARDI 7 NOVEMBRE 2023 À 19 H Ordre du jour 1. Ouverture de la séance et mot d'ouverture 2. Adoption de l'ordre du jour de la séance 3. Adoption des...

Séance ordinaire du 5 septembre 2023

...anteurs et musiciens 18.13 Dépôt du certificat attestant du résultat de la procédure d'enregistrement du règlement 1307 - 2023 19. Sujets divers 20. Retour sur la période de questions de la dernière séance 21. Période...

Séance ordinaire du 5 septembre 2023

...Contrecoeur 18.13 Dépôt du certificat attestant du résultat de la procédure d'enregistrement du règlement 1307 -2023 19. SUJETS DIVERS 20. RETOUR SUR LA PÉRIODE DE QUESTIONS DE LA DERNIÈRE SÉANCE 21. PÉR...

Séance ordinaire du 3 octobre 2023

Page 1 de 2 SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL LE MARDI 3 OCTOBRE 2023 À 19 H O rdre du jour 1. Ouverture de la séance et mot d'ouverture 2. Adoption de l'ordre du jour de la séance 3. Adoption du pro...

Séance extraordinaire du 3 octobre 2023

...convoquée par la mairesse, Maud Allaire, pour être tenue à la salle du conseil de la mairie de Contrecœur, le 3 octobre 2023 à 18h30 et qu’y sera pris en considération les sujets suivants : ORDRE DU JOUR 1. Ouverture de la sé...

Séance ordinaire du 3 octobre 2023

...VILLE DE CONTRECŒUR Procès -verbal de la séance ordinaire du conseil municipal tenue le mardi 3 octobre 2023 à 19 h, à laquelle sont présents : Madame la mairesse , Maud Allaire Monsieur le conseiller , Claude B...

Séance extraordinaire du 3 octobre 2023

...DE CONTRECŒUR Procès -verbal de la séance extraordinaire du conseil municipal tenue le mardi 3 octobre 2023 à 18 h 30 , à laquelle sont présents : Madame la mairesse , Maud Allaire Monsieur le conseiller , Claud...

Projet de règlement 1281-2022 adoptant les prévisions budgétaires pour l'année 2023

PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR PROJET DE RÈGLEMENT 1281 -20 22 ADOPT ANT L ES PRÉVISION S BUDGÉTAIRES POUR L’ANNÉE 20 23 Considérant que le conseil municipal doit adopter le budget de la Ville pour la pro......