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Séance extraordinaire du 1er décembre 2020

...avril 2021, 20 h − mardi 4 mai 2021, 20 h − mardi 1 juin 2021, 20 h − mardi 6 juillet 2021, 20 h − mardi 17 août 2021, 20 h − mardi 7 septembre 2021, 20 h − mardi 5 octobre 2021, 20 h − mardi 2 novembre 2021, 20 h − m...

Séance ordinaire du 17 août 2021

...ROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR Procès -verbal de la séance ordinaire du conseil municipal tenue le mardi 17 août 2021 à 20 h, à laquelle sont présents : Madame la mairesse , Maud Allaire Monsieur le conseiller , Jona...

Séance ordinaire du 7 décembre 2021

...tatif d'urbanisme d’un plan projet de lotissement, produit par monsieur Christian Lajoie, arpenteur -géomètre, le 9 août 2021, sous la minute 3194; Considérant que le pr ojet de lotissement vise le remplacement des lots existants p...

Séance ordinaire du 5 avril 2022

...és dans le cadre du Programme de subvention d’urgence supplément au loyer, et ce, pour la période du 1er mai au 31 août 2022. Que la Ville de Contrecœur s’engage à défrayer 10 % des coûts de subvention et de gestion d...

Séance ordinaire du 16 août 2022

...ROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR Procès -verbal de la séance ordinaire du conseil municipal tenue le mardi 16 août 2022 à 20 h, à laquelle sont présents : Madame la mairesse , Maud Allaire Monsieur le conseiller , Clau...

Modifiant l’annexe « A » du règlement de zonage 858-1-2009 afin de réduire la marge avant minimale dans la zone p2-56, située au 671, rue lajeunesse

...ant qu’un avis de motion a été donné par le conseiller monsieur Pierre Bélisle à la séance ordinaire du conseil du 16 août 2022 ; Il est proposé par monsi eur Pierre Bélisle Appuyé par monsieur C laude Danser eau Et résolu...

Règlement sur les permis et certificats 861-1-2009

...982 -1-2014 Article 21 6 février 2014 25 mars 2014 1017 -1-2015 Articles 32, 33 et 33.1 2 juin 2015 28 août 2015 1020 -1-2015 Articles 17.1, 17.2, 17.3, 17.4, 17.5, 17.6, 17.8, 17.9 et 17.10 2 juin 2015 10 juillet...

Voir la séance ordinaire du 20 août 2024

Modifiant l’article 3 du règlement 1008-2015 constituant un comité consultatif de circulation, afin d’ajouter la présence d’un fonctionnaire supplémentaire

...projet de règlement a été déposé par la conseillère madame Maggy Bissonnette lors de la séance ordinaire du 16 août 2022 . Le conseil m unicipal décrète ce qui suit : ARTICLE 1 Modifier l’article 3 comme suit :...

Voir la séance ordinaire du 15 août 2023

Séance ordinaire du 17 août 2021

Page 1 de 2 SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL LE MARDI 17 AOÛT 2021 À 20 H ordre du jour 1. Ouverture de la séance et mot d'ouverture 2. Adoption de l'ordre du jour de la séance 3. Adoption du procès -verb...

Plan d’action municipal pour déceler et réduire le plomb dans l’eau potable

En 2019, le gouvernement du Québec a annoncé son intention de modifier la réglementation afin de fixer à 5 μg/L la concentration de plomb à ne pas dépasser dans l’eau potable et de réduire l’exposition au plomb de façon générale. Ce sont les respons......

Séance ordinaire du 6 mai 2025

...avaltrie et de contribuer à l’animation d u territoire lors de la fin de semaine des Diableries, les 7, 8 et 9 août 2025. ADOPTÉE URBANISME ET ENVIRONNEMENT DÉPÔT - RAPPORT SOMMAIRE - PERMIS DE CONSTRUCTION – AVRI...

Séance ordinaire du 20 août 2024

...INCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR Procès -verbal de la séance ordinaire du conseil municipal tenue le mardi 20 août 2024 à 19 h, à laquelle sont présents : Madame la mairesse , Maud Allaire Monsieur le conseiller ,...

Séance ordinaire du 20 août 2024

Page 1 de 3 SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL LE MARDI 20 AOÛT 2024 À 19 H O rdre du jour 1. Ouverture de la séance et mot d'ouverture 1.1 Prise de photo - Émilie Lemire récipiendaire d’une...

Séance ordinaire du 7 novembre 2023

...SIDÉRANT la demande de permis de construction nouvelle dépo sée au Service de l’urbanisme et de l’environnement le 1 er août 2023; CONSIDÉRANT l’intégration et la variation architecturale cohér ente avec les bâtiments voisins actuels;...

Séance ordinaire du 15 août 2023

...INCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR Procès -verbal de la séance ordinaire du conseil municipal tenue le mardi 15 août 2023 à 19 h, à laquelle sont présents : Madame la mairesse , Maud Allaire Monsieur le conseiller ,...

Projet de règlement 1270-2022 empruntant au plus 13 176 000 $ pour financer la construction d’une caserne incendie

PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR PROJET DE RÈGLEMENT 12 70 -2022 EMPRUNTANT AU PLUS 13 176 000 $ POUR FINANCER LA CONSTRUCTION D’UNE CASERNE INCENDIE Considérant que la caserne incendie actuelle est désuète......

Séance ordinaire du 15 août 2023

Page 1 de 2 SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL LE MARDI 15 AOÛT 2023 À 19 H O rdre du jour ** Veuillez noter que ceci constitue un projet. Des ajouts et des retraits peuvent avoir lieu séance tenante **...

Règlement sur les permis et certificats 861-1-2009

...15 juin 2012 982-1-2014 Article 21 6 février 2014 25 mars 2014 1017-1-2015 Articles 32, 33 et 33.1 2 juin 2015 28 août 2015 1020-1-2015 Articles 17.1, 17.2, 17.3, 17.4, 17.5, 17.6, 17.8, 17.9 et 17.10 2 juin 2015 10 juillet 2015...

Le Noblet, édition avril 2023

...S DU CONSEIL MUNICIPAL Les séances du conseil ont lieu le 1 er mardi de chaque mois (sauf pour les mois de janvier, mars et août en 2023), à 19 h, en présence du public. La population est invitée à assister aux séances du conseil à\ la mairie de...

Séance ordinaire du 6 décembre 2022

...Mardi 14 mars 2023 Mardi 4 avril 2023 Mardi 9 mai 2023 Mardi 6 juin 2023 Mardi 4 juillet 2023 Mardi 15 août 2023 Mardi 5 septembre 2023 Mardi 3 octobre 2023 Mardi 7 novembre 2023 Mardi 5 décembre 2023 ADOP...

Séance ordinaire du 1er novembre 2022

...ENNETÉ SALAIRE Hugo Lussier 0 an 15.75 $ Que la période de travail de M. Lussier s'échelonne jusqu'au 31 août 2023. ADOPTÉE 2022 -11 -293 AUTORISATION DE DÉPÔT D’UN DOSSIER DE CANDIDATURE DE RECONNAIS...

Séance ordinaire du 4 octobre 2022

...idérant qu’un avis de motion a été donné par le conseiller monsieur Pierre Bélisle à la séance ordinaire du conseil du 16 août 2022; Considérant l’adoption du projet de règlement 1268 -2022 lors de cette même séance; Considérant la...

Séance ordinaire du 16 août 2022

Page 1 de 3 SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL LE MARDI 16 AOÛT 2022 À 20 H ordre du jour 1. Ouverture de la séance et mot d'ouverture 2. Adoption de l'ordre du jour de la séance 3. Adoption du procès -ve...