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Projet de règlement 1303-2023 modifiant diverses dispositions du règlement de construction 860-1-2009

130 3-2023_R èglement modif iant le règlement 860 -1-2009 PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR PROJET DE RÈGLEMENT NUMÉRO 1303 -20 23 MODIFIANT DIVERSES DISPOSITIONS DU RÈGLEMENT DE CONSTRUCTION 86 0-1-2009 Considérant...

Projet de règlement 1302-2023 modifiant diverses dispositions du règlement 861-1-2009 sur les permis et certificats

1302 -2023_Règlement modifiant diverses dispositions du règlement 861 -1-2009 1 PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR PROJET DE RÈGLEMENT NUMÉRO 1302 -20 23 MODIFIANT DIVERSES DISPOSITIONS DU R ÈGLEMENT 861 -1-2009 SUR LES...

Projet de règlement 1301-2023 modifiant diverses dispositions du règlement de zonage 858-1-2009 et les annexes « A » et « B »

1301 -2023_Règlement modifiant le règlement de zonage 858 -1-2009 1 PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR PROJET DE RÈGLEMENT NUMÉRO 1301 -20 23 MODIFIANT DIVERSES DISPOSITIONS DU R ÈGLEMENT DE ZONAGE 858 -1-2009 ET LES AN...

Projet de règlement 1300-2023 modifiant le règlement 1111-2018 concernant la tarification de certains biens, services et activités

13 01-2023 _ Règlement concernant la tarification de certains biens, services et activités 1 PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR PROJET DE RÈGLEMENT 1300 -2023 MODIFIANT LE RÈGLEMENT 1111 -2018 CONCERNANT LA TARIFICATI...

Séance ordinaire du 4 juillet 2023

...ille de Contrecœur pour des services d'agence de surveillance pour la période du 6 juill et 2023 au 31 décembre 2023; CONSIDÉRANT QUE les fonctionnaires responsables de la surveillance et du contrôle de la rè...

Séance ordinaire du 15 août 2023

...E QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR Procès -verbal de la séance ordinaire du conseil municipal tenue le mardi 15 août 2023 à 19 h, à laquelle sont présents : Madame la mairesse , Maud Allaire Monsieur le conseiller , Claude...

Le Noblet, édition janvier 2024

...conseil municipal ont œuvré à la préparation du budget 2024. Son adoption a eu lieu lors de la séance extraordinaire du 12 décembre 2023. Le Programme triennal d ’ immobilisations (PTI) a été adopté plus tôt cet automne. Vous trouverez la présenta...

Voir les séances du 3 octobre 2023

Séance extraordinaire du 12 décembre 2023 à 19 h 30

...VILLE DE CONTRECŒUR Procès -verbal de la séance extraordinaire du conseil municipal tenue le mardi 12 décembre 2023 à 19 h 30 , à laquelle sont présents : Madame la mairesse , Maud Allaire Monsieur le conseill...

Séance extraordinaire du 12 décembre 2023 à 19 h

...VILLE DE CONTRECŒUR Procès -verbal de la séance extraordinaire du conseil municipal tenue le mardi 12 décembre 2023 à 19 h, à laquelle sont présents : Madame la mairesse , Maud Allaire Monsieur le conseiller ,...

Séance extraordinaire du 12 décembre 2023, à 19 h 30

Page 1 de 2 SÉANCE EXTRAORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL LE MARDI 12 DÉCEMBRE 2023 À 19 H 30 ordre du jour 1. Ouverture de la séance et mot d'ouverture 2. Adoption de l'ordre du jour de la séance 3. A...

Séance extraordinaire du 12 décembre 2023, à 19 h

Page 1 de 1 SÉANCE EXTRAORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL LE MARDI 12 DÉCEMBRE 2023 À 19 H ordre du jour 1. Ouverture de la séance et mot d'ouverture 2. Constatation de la régularité de l'avis de convocat ion...

Séance ordinaire du 5 décembre 2023

Page 1 de 3 SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL LE MARDI 5 DÉCEMBRE 2023 À 19 H ordre du jour 1. Ouverture de la séance et mot d'ouverture 2. Adoption de l'ordre du jour de la séance 3. Adoption du...

Séance ordinaire du 7 novembre 2023

...de garantie en r esponsabilité civile primaire du regroupement Varenne/Sainte-Julie pour la période du 1er décembre 2014 au 1er décembre 2015 18.11 Autorisation de présenter une demande de financemen t dans le cadre du...

Voir la séance ordinaire du 7 novembre 2023

Voir la séance ordinaire du 5 septembre 2023

Le Noblet, édition septembre 2023

...tionnement sur rue durant la nuit n’est pas autorisé, de minuit à 7 h, lors des opérations de déneigement, entre le 1 er décembre et le 31 mars. Il est strictement interdit de stationner tout véhicule sur la voie publique lors d’opérations de d...

Séance ordinaire du 7 novembre 2023

...en r esponsabilité civile primaire du regroupement Varenne/Sainte-Julie pour la période du 1er décembr e 2014 au 1er décembre 2015 18.11 Autorisation de présenter une demande de financemen t dans le cadre du Programme de la...

Séance extraordinaire du 3 octobre 2023

...DE CONTRECŒUR Procès -verbal de la séance extraordinaire du conseil municipal tenue le mardi 3 octobre 2023 à 18 h 30 , à laquelle sont présents : Madame la mairesse , Maud Allaire Monsieur le conseiller , Claud...

Séance ordinaire du 3 octobre 2023

...la MRC régionale de comté de Marguerite -D ‘Youville pour la période débutant le 12 juin 2023 et se terminant le 31 décembre 2028; CONSIDÉRANT QUE la Ville de Contrecœur fait partie de la MRC de Marguerite - D ‘Youville ; E...

Séance extraordinaire du 3 octobre 2023

...convoquée par la mairesse, Maud Allaire, pour être tenue à la salle du conseil de la mairie de Contrecœur, le 3 octobre 2023 à 18h30 et qu’y sera pris en considération les sujets suivants : ORDRE DU JOUR 1. Ouverture de la sé...

Séance ordinaire du 3 octobre 2023

Page 1 de 2 SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL LE MARDI 3 OCTOBRE 2023 À 19 H O rdre du jour 1. Ouverture de la séance et mot d'ouverture 2. Adoption de l'ordre du jour de la séance 3. Adoption du pro...

Séance ordinaire du 5 septembre 2023

...de différentes rues et emplacements municipaux afin qu’ils puissent y circuler, et ce, pour la période débutant le 15 décembre 2023 et se terminant le 1er avril 2024. QUE le préambule fasse partie intégrante de la présente résolution....

Séance ordinaire du 5 septembre 2023

Page 1 de 3 SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL LE MARDI 5 SEPTEMBRE 2023 À 19 H O rdre du jour ** Veuillez noter que ceci constitue un projet. Des ajouts et des retraits peuvent avoir lieu séance tenante **...

Séance extraordinaire du 13 décembre 2021 à 20 h

Page 1 de 1 SÉANCE EXTRAORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL LE LUNDI 13 DÉCEMBRE 2021 À 20 H ordre du jour 1. Ouverture de la séance 2. Constatation de la régularité de l'avis de convocation...