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Règlement 1279-2022 relatif à la démolition des immeubles
..................... ................................ ................................ .......................... 7 22. Archives ................................ ................................ ................................ ...................
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Le Noblet, édition avril 2023
...l’été de petits plaisirs. Tous les jours, 10 h à 17 h, Maison Lenoblet-Du Plessis Restaurant Handfield | Crédit photo : Archives Céline Gaudet Chevigny Le Noblet • Avril 2023 9 Concours de photos Les plus beaux points de vue de Contrecœur ser...
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Règlement sur les permis et certificats 861-1-2009
...certificats émis ou refusés ainsi que les raisons d’un refus; 2° un dossier de chaque demande pour les archives donnant les différents plans et devis fournis pour les demandes de permis. ARTICLE 13 DEVOIRS DU P...
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Séance ordinaire du 6 juin 2023
...L’original du présent procès -verbal ainsi que les annexes et documents connexes sont conservés aux archives municipale
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Séance ordinaire du 19 mars 2024
...évrier 2024 4. Période de questions sur les sujets prévus à l'ordre du jour 5. Direction du greffe et des archives 5.1 Autorisation - Système de gestion pour l’application de la Loi sur les archives L.R.Q. chap. A-2...
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Séance ordinaire du 15 août 2023
...24 L’original du présent procès -verbal ainsi que les annexes et documents connexes sont conservés aux archives municipale s 25 APPROBATION PAR LA MAIRESSE MAUD ALLAIRE DU PROCÈS -VERBAL DE LA SÉANCE ORDINAIR...
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Séance ordinaire du 4 juillet 2023
...re L’original du présent procès -verbal ainsi que les annexes et documents connexes sont conservés aux archives municipale 29 APPROBATION PAR LA MAIRESSE MAUD ALLAIRE DU PROCÈS -VERBAL DE LA SÉANCE ORDINAIRE TEN...
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Séance ordinaire du 5 septembre 2023
...tion au colloque de l'association québécoise d'urbanisme 18.9 Adoption - Politique de gestion des documents et des archives 18.10 Nomination - comité de circulation - directeur des services techniques 18.11 Versement d'une...
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Le Noblet, édition janvier 2024
...NRE LITTÉRAIRE : Slogan et collage Projet présenté par la Fédération québécoise des municipalités (FQM) et Bibliothèque et Archives nationales du Québec (BAnQ) avec la collaboration de l ’Association des bibliothèques publiques du Québec et du Rés...
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Séance ordinaire du 13 février 2024
...re 16 L’original du présent procès -verbal ainsi que les annexes et documents connexes sont conservés aux archives municipale s APPROBATION PAR LA MAIRESSE MAUD ALLAIRE DU PROCÈS -VERBAL DE LA SÉANCE ORDINAIRE TENUE...
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Séance ordinaire du 5 septembre 2023
...colloque de l'association québécoise d'urbanisme 2 18.8 Adoption - Politique de gestion des documents et des archives 18.9 Nomination - comité de circulation - directeur des services techniques 18.10 Versement d'u...
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Séance ordinaire du 23 janvier 2024
...L’original du présent procès -verbal ainsi que les annexes et documents connexes sont conservés aux archives municipale s 18 APPROBATION PAR LA MAIRESSE MAUD ALLAIRE DU PROCÈS -VERBAL DE LA SÉANCE ORDINAIRE TENU...
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Séance extraordinaire du 15 avril 2024
...L’original du présent procès -verbal ainsi que les annexes et documents connexes sont conservés aux archives municipales 5 APPROBATION PAR LA MAIRESSE MAUD ALLAIRE DU PROCÈS -VERBAL DE LA SÉANCE EXTRAORDINAIRE TEN...
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Séance extraordinaire du 12 décembre 2023 à 19 h 30
...L’original du présent procès -verbal ainsi que les annexes et documents connexes sont conservés aux archives municipale s. 12 APPROBATION PAR LA MAIRESSE MAUD ALLAIRE DU PROCÈS -VERBAL DE LA SÉANCE EXTRAORDINAIR...
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Séance extraordinaire du 12 décembre 2023 à 19 h
...L’original du présent procès -verbal ainsi que les annexes et documents connexes sont conservés aux archives municipale s. 6 APPROBATION PAR LA MAIRESSE MAUD ALLAIRE DU PROCÈS -VERBAL DE LA SÉANCE EXTRAO...
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Séance ordinaire du 7 novembre 2023
...enseignements personnels et responsable de l’accès aux documents à la greffière et directri ce du Service du greffe et des archives, Magalie Hurteau, aux termes d’une délégation datée du 20 mars 2023 faite en vertu de la Loi sur l’accès aux...
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Séance extraordinaire du 3 octobre 2023
...L’original du présent procès -verbal ainsi que les annexes et documents connexes sont conservés aux archives municipale s 3 APPROBATION PAR LA MAIRESSE MAUD ALLAIRE DU PROCÈS -VERBAL DE LA SÉANCE EXTRAORDINAIRE...
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Séance ordinaire du 3 octobre 2023
...L’original du présent procès -verbal ainsi que les annexes et documents connexes sont conservés aux archives municipale s 24 APPROBATION PAR LA MAIRESSE MAUD ALLAIRE DU PROCÈS -VERBAL DE LA SÉANCE ORDINAIRE TEN...
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Actualités
Grand concours : Gagnez à visiter votre biblio!
...février 2023 – L’Association des bibliothèques publiques du Québec (ABPQ) et ses partenaires BIBLIOPRESTO, Bibliothèque et Archives nationales du Québec et le Réseau BIBLIO du Québec sont fiers d’inviter les citoyennes et les citoyens du Québec à p...
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Actualités
Grantech fait un don de 5 000 $ au CAB de Contrecœur
...nuer d’offrir des services de qualité à la population de Contrecœur et Verchères. Aidez-nous à les aider! Sur la photo (archives 2022) : M. Stéphan Gosselin et Mme Nancy Leduc. Source : CAB de Contrecœur
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Églises
...La première église était plutôt une chapelle en bois dont le contrat de construction date du 1er décembre 1675 et que les archives paroissiales ont perdue. Heureusement les greffes des notaires sont maintenant relativement plus faciles à consulter...
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Mairie de Contrecœur
Réception et accueil des citoyens Bureaux administratifs (direction générale, greffe, archives et secrétariat, trésorerie et approvisionnement, ressources humaines, communications, environnement et urbanisme) Coordonnées 5000, r...
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Règlement de la gestion contractuelle
...ux . Note : Le document publié en ligne est fourni à titre informatif seulement. Seule la version originale conservée aux archives de la Ville fait foi.
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Les assermentations
...e Certificat d'hébergement/Lettre d'invitation Pour plus d'informations, contactez le Service du greffe et des archives 5000, route Marie-Victorin, Contrecœur (J0L 1C0) Téléphone : 450 587-5901, poste 287 Courriel : gre...
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Procès-verbaux
Le procès-verbal d’une séance est disponible aux citoyennes et aux citoyens dans les jours qui suivent la séance. Ce document est approuvé par le conseil municipal à la séance ordinaire suivante et peut donc être corrigé si nécessaire.
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