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Séance extraordinaire du 10 décembre 2024 à 19 h
0 PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR Procès -verbal de la séance extraordinaire du conseil municipal tenue le mardi 10 décembre 2024 à 19 h, à laquelle sont présents : Madame la mairesse , Maud Allaire...
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Séance ordinaire du 5 novembre 2024
0 PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTR ECŒ UR Procès -verbal de la séance ordinaire du conseil municipal tenue le mardi 5 novembre 2024 à 19 h 30 , à laquelle sont présents : Madame la mairesse , Maud Allaire...
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Projet de règlement 1321-2024 empruntant au plus 480 000 $ pour financer la réfection des trottoirs sur une période de trois ans
...ment donné et qu’un projet de règlement a été déposé à la séance ordinaire du 23 janvier 202 4. EN CONSÉQUENCE , le conseil municipal décrète ce qui suit : ARTICLE 1 PRÉAMBULE Le préambule fait partie intégrante du présent...
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Séance ordinaire du 19 mars 2024
0 PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR Procès -verbal de la séance ordinaire du conseil municipal tenue le mardi 19 mars 2024 à 19 h, à laquelle sont présents : Madame la mairesse , Maud Allaire Monsieur le c...
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Projet de règlement 1320-2024 empruntant au plus 707 300 $ pour financer des travaux dans certains bâtiments municipaux
...ment donné et qu’un projet de règlement a été déposé à la séance ordinaire du 23 janvier 202 4. EN CONSÉQUENCE , le conseil municipal décrète ce qui suit : ARTICLE 1 PRÉAMBULE Le préambule fait partie intégrante du présent r...
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Second projet de règlement 1310-2023 modifiant diverses dispositions du règlement de zonage 858-1-2009 et l'annexe « A »
...pitre C -19) et la Loi sur l’aménagement et l’urbanisme (L.R.Q., chapitre A - 19.1); CONSIDÉRANT QUE le conseil municipal de la Ville de Contrecoeur a le pouvoir, en vertu de l’article 113 et suivants de la Loi sur l’aménag...
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Séance ordinaire du 23 janvier 2024
0 PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR Procès -verbal de la séance ordinaire du conseil municipal tenue le mardi 23 janvier 2024 à 19 h, à laquelle sont présents : Madame la mairesse , Maud Allaire Mon...
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Séance ordinaire du 5 décembre 2023
0 PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTR ECŒ UR Procès -verbal de la séance ordinaire du conseil municipal tenue le mardi 5 décembre 2023 à 19 h, à laquelle sont présents : Madame la mairesse , Maud Allaire Monsieur...
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Séance ordinaire du 13 février 2024
0 PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR Procès -verbal de la séance ordinaire du conseil municipal tenue le mardi 13 février 2024 à 19 h, à laquelle sont présents : Madame la mairesse , Maud Allaire Mon...
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Projet de règlement 1312-2023 sur le règlement de gestion contractuelle
RÈGLEMENT DE GESTION CONTRACTUELLE Résolution Adopté par le conseil municipal Règlement 1312 -2023 sur la gestion contractuelle TABLE DES MATIERES ARTICLE 1 RÈGLEMENT SUR LA GESTION CONTRACT...
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Projet de règlement 1323-2024 modifiant le règlement 1202-2020 relatif aux animaux (RM-CTR-302)
...; CONSIDÉRANT QU ’un avis de motion a été donné et qu’un projet de règlement a été déposé à la séance ordinaire du conseil municipal du 13 février 2024. EN CONSÉQUENCE , le conseil municipal décrète ce qui suit : ARTICLE 1...
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Premier projet de règlement 1325-2024 modifiant le règlement de zonage 858-1-2009 afin d'ajouter les lots 5 024 904 et 5 024 908 dans la zone I3-8
...L.R.Q., chapitre C -19) et la Loi sur l’aménagement et l’urbanisme (L.R.Q., chapitre A -19.1); CONSIDÉRANT QUE le conseil municipal de la Ville de Contrec œur a le pouvoir, en vertu de l’article 113 et suivants de la Loi sur l’aménageme...
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Le Noblet, édition avril 2024
...n aquatique VIE MUNICIPALE Contrecœur honore ses précieux bénévoles PHOTO : CAROLANNE LAMONTAGNE PHOTOGRAPHE SÉANCES DU CONSEIL MUNICIPAL Les séances du conseil ont lieu un mardi de chaque mois à 19 h. Les dates des séances sont disponibles su...
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Séance ordinaire du 9 avril 2024
0 PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR Procès -verbal de la séance ordinaire du conseil municipal tenue le mardi 9 avril 2024 à 19 h, à laquelle sont présents : Madame la mairesse , Maud Allaire Monsieur le c...
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Séance extraordinaire du 9 octobre 2024
PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR Procès -verbal de la séance extraordinaire du conseil municipal tenue le mercredi 9 octobre 2024 à 17 h 30, à laquelle sont présents : Madame la mairesse, Maud Allaire Monsie...
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Séance extraordinaire du 15 avril 2024
0 PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR Procès -verbal de la séance extraordinaire du conseil municipal tenue le lundi 15 avril 2024 à 17 h, à laquelle sont présents : Madame la mairesse , Maud Allaire Monsieur...
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Projet de règlement 1328-2024 modifiant le règlement 1111-2018 concernant la tarification de certains biens, services et activités de la Ville de Contrecœur, afin de majorer certains tarifs
...dans un même règlement; Considérant qu'un avis de motion du présent règlement a régulièrement été donné par le conseiller monsieur Claude DANSEREAU à une séance ordinaire de ce conseil tenue le 5 décembre 2023 7 février 20 2...
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Séance ordinaire du 7 mai 2024
0 PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR Procès -verbal de la séance ordinaire du conseil municipal tenue le mardi 7 mai 2024 à 19 h, à laquelle sont présents : Madame la mairesse , Maud Allaire Monsieur le cons...
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Séance ordinaire du 4 juin 2024
0 PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR Procès -verbal de la séance ordinaire du conseil municipal tenue le mardi 4 juin 2024 à 19 h, à laquelle sont présents : Madame la mairesse , Maud Allaire Monsieur le con...
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Le Noblet, édition septembre 2024
...OTOGR APHE Nouvelle campagne de sécurité routière Une responsabilité partagée Lentement, mais SÛREMENT ! SÉANCES DU CONSEIL MUNICIPAL Les séances du conseil ont lieu un mardi chaque mois, à 19 h. Les dates des séances sont disponibles sur...
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Séance ordinaire du 2 juillet 2024
1 PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR Procès -verbal de la séance ordinaire du conseil municipal tenue le mardi 2 juillet 2024 à 19 h, à laquelle sont présents : Madame la mairesse , Maud Allaire Monsieur le...
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Séance ordinaire du 20 août 2024
1 PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR Procès -verbal de la séance ordinaire du conseil municipal tenue le mardi 20 août 2024 à 19 h, à laquelle sont présents : Madame la mairesse , Maud Allaire Monsieur le c...
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Séance ordinaire du 10 septembre 2024
0 PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR Procès -verbal de la séance ordinaire du conseil municipal tenue le mardi 10 septembre 2024 à 19 h, à laquelle sont présents : Madame la mairesse , Maud Allaire M...
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Séance ordinaire du 1er octobre 2024
0 PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR Procès -verbal de la séance ordinaire du conseil municipal tenue le mardi 1er octobre 2024 à 19 h, à laquelle sont présents : Madame la mairesse , Maud Allaire Mo...
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Séance ordinaire du 16 août 2022
0 PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR Procès -verbal de la séance ordinaire du conseil municipal tenue le mardi 16 août 2022 à 20 h, à laquelle sont présents : Madame la mairesse , Maud Allaire Monsieur le conseiller...
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