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Assemblée publique de consultation - Projet de règlement U-700
AVIS PUBLIC ASSEMBLÉE PUBLIQUE DE CONSULTATION PROJET DE RÈGLEMENT NUMÉRO U-700 À TOUTES LES PERSONNES SUSCEPTIBLES D'ÊTRE INTÉRESSÉES PAR LE PROJET DE RÈGLEMENT NUMÉRO U-700 RELATIF À LA DÉMOLIT ION A......
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Assemblée publique de consultation - Projet de règlement U-400
AVIS PUBLIC ASSEMBLÉE PUBLIQUE DE CONSULTATION PROJET DE RÈGLEMENT NUMÉRO U-400 À TOUTES LES PERSONNES SUSCEPTIBLES D'ÊTRE INTÉRESSÉES PAR LE PROJET DE RÈGLEMENT NUMÉRO U-400 RELATIF À LA CONSTRUCTION......
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Séance ordinaire du 6 mai 2025
...FINANCES 2025-05-117 ADOPTION - LISTE DES DÉBOURSÉS – AVRIL 2025 CONSIDÉRANT la liste des déboursés du mois d'avril 2025; CONSIDÉRANT QUE le directeur du Service des finances et trésorier certifie que la Ville dispose...
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Séance ordinaire du 10 juin 2025
...FINANCES 2025-06-141 ADOPTION - LISTE DES DÉBOURSÉS - MAI 2025 CONSIDÉRANT la liste des déboursés du mois de mai 2025; CONSIDÉRANT QUE le directeur du Service des finances et trésorier certifie que la Ville dispose des c...
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Assemblée publique de consultation - PPCMOI 2100, montée de la Pomme d'Or
MAIRIE 5000, route Marie -Victorin T 450 587 -5901 | F 450 587 -5855 | ville.contrecoeur.qc.ca Contrecœur (Québec) J0L 1C0 AVIS PUBLIC ASSEMBLÉ E PUBLI QUE DE CONSULTATION PROJETS PARTICULIERS DE CONSTRUCTION......
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Assemblée publique de consultation - PPCMOI 375, rue Dansereau
MAIRIE 5000, route Marie -Victorin T 450 587 -5901 | F 450 587 -5855 | ville.contrecoeur.qc.ca Contrecœur (Québec) J0L 1C0 AVIS PUBLIC ASSEMBLÉE PUBLIQUE DE CONSULTATION PROJETS PARTICULIERS DE CONSTRUCTION,......
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Séance extraordinaire du 10 décembre 2024 à 19 h 30
.... LOISIR ET CULTURE 10. URBANISME 10.1 Dépôt - Rapport sommaire des permis de construction émis pour le mois de novembre 2024 11. ENVIRONNEMENT 12. TRAVAUX PUBLICS 1 13. ASSAINISSEMENT DES EAUX...
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Séance ordinaire du 5 novembre 2024
...LOISIR ET CULTURE 11. URBANISME 11.1 Dépôt - Rapport sommaire des permis de construction émis pour le mois d'octobre 2024 11.2 Adoption de la première résolution - Projet particulier de construction, de modific...
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Séance ordinaire du 3 octobre 2023
...'évènement Canard’O 11. URBANISME 1 11.1 Dépôt du rapport sommaire des permis de construction émis pour le mois de septembre 2023 11.2 Autorisation - Demande de plan d 'implantation et d'intégration (PIIA) - 2...
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Séance ordinaire du 19 mars 2024
...é du printemps 2024 11. URBANISME 11.1 Dépot du rapport sommaire des permis de construction émis pour le mois de février 2024 11.2 Approbation - Demande de plans d'implantation et d'intégration architecturale...
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Séance ordinaire du 7 novembre 2023
...R ET CULTURE 11. U RBANISME 11.1 Dépôt du rapport sommaire des permis de constructio n émis pour le mois d'octobre 2023 11.2 Demande de plan d'implantation et d'intégration arc hitecturale - PIIA 2023- 117- Nouvelle c...
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Séance ordinaire du 5 décembre 2023
...arc Joseph-É. Chaput 11. Urbanisme 11.1 Dépôt du rapport sommaire des permis de constructio n émis pour le mois de novembre 11.2 Demande d'approbation PIIA pour des travaux de rest auration des contreforts et de...
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Séance ordinaire du 5 décembre 2023
...u parc Joseph -É. Chaput 11. URBANISME 11.1 Dépôt du rapport sommaire des permis de construction émis pour le mois de novembre 11.2 Demande d'approbation PIIA pour des travaux de restauration des contreforts et de...
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Séance ordinaire du 13 février 2024
...ants Nageur de 1 à 3 10. URBANISME 10.1 Dépôt du rapport sommaire des permis de construction émis pour le mois de janvier 2024 10.2 Approbation - Demande de plans d'implantation et d'intégration architectural...
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Projet de règlement 1312-2023 sur le règlement de gestion contractuelle
...Conformément à l’article 477.5 de la Loi sur les cités et villes , la Ville met à jour au moins une fois par mois sur son site internet la liste des contrats conclus de gré à gré en application du règlement et les mot...
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Le Noblet, édition avril 2024
...PHOTO : CAROLANNE LAMONTAGNE PHOTOGRAPHE SÉANCES DU CONSEIL MUNICIPAL Les séances du conseil ont lieu un mardi de chaque mois à 19 h. Les dates des séances sont disponibles sur le site Internet. La population est invitée à assister aux séances...
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Séance ordinaire du 9 avril 2024
...es pour l'année 2024 11. URBANISME 11.1 Dépôt du rapport sommaire des permis de construction émis pour le mois de mars 2024 11.2 Approbation – Demande sur les plans d'implantation et d'intégration architectur...
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Séance ordinaire du 1er octobre 2024
...t social 1 10. URBANISME 10.1 Dépôt - Rapport sommaire des permis de construction émis pour le mois de septembre 2024 10.2 Avis d’assujettissement au droit de préemption – Identification des immeubles...
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Séance ordinaire du 7 mai 2024
...ries - Édition 2024 11. URBANISME 11.1 Dépôt du rapport sommaire des permis de construction émis pour le mois d'avril 2024 11.2 Approbation Demande sur les plans d'implantation et d'intégration architectura...
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Séance ordinaire du 4 juin 2024
...LOISIR ET CULTURE 10. URBANISME 10.1 Dépôt -- Rapport sommaire des permis de construction émis pour le mois de mai 2024 10.2 Approbation -- Demande sur les plans d'implantation et d'intégration architectur...
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Le Noblet, édition septembre 2024
...té partagée Lentement, mais SÛREMENT ! SÉANCES DU CONSEIL MUNICIPAL Les séances du conseil ont lieu un mardi chaque mois, à 19 h. Les dates des séances sont disponibles sur le site Internet. La population est invitée à assister aux séances...
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Séance ordinaire du 2 juillet 2024
...de la fête nationale 10. URBANISME 10.1 Dépôt - Rapport sommaire des permis de construction émis pour le mois de juin 2024 10.2 Autorisation - Demande de dérogation mineure - DM - 2024 -099 – 509, rue Saint...
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Séance ordinaire du 20 août 2024
...e la Ville 10. URBANISME 10.1 Dépôt - Rapport sommaire des permis de construction émis pour le mois de juillet 2024 10.2 Approbation -- Demande sur les plans d'implantation et d'intégration archite...
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Séance ordinaire du 10 septembre 2024
.... LOISIR ET CULTURE 10. URBANISME 10.1 Dépôt - Rapport sommaire des permis de construction émis pour le mois d'août 2024 10.2 Approbation - Demande sur les plans d'implantation et d'intégration architectur...
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Séance ordinaire du 16 août 2022
...rganisation du Canard'O 12. URBANISME 12.1 Dépôt du rapport sommaire des permis de construction émis pour le mois de juillet 12.2 Second projet de résolution dans le cadre du règlement 1109 -2018 sur les proje ts particulie...
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