...un versement aux municipalités en fonction de la liste des travaux qu’il a approuvés, sans toutefois excéder le montant maximal de l’aide tel qu’il apparaît à la lettre d’annonce; Considérant que l’aide financière est allouée sur une périod...
En savoir plus...gner une entente de service avec Soccer mineur Contrecœur pour la réalisation des objets de l’entente. 9 Qu’un montant maximum de 1000 $ soit accordé à l’organisme Soccer mineur Contrecœur pour l’achat de chandails (avec logo de la V...
En savoir plus...uzon sont résidents de Contrecœur, leur permettant ainsi d’être en mesure de répondre à un appel d’urgence dans un délai maximum de quinze (15) minutes; Considérant que messieurs Leblanc et Lauzon ont une formation de Pompier I; Considé...
En savoir plus...; Considérant que ce programme vise à contribuer financièrement dans le projet jusqu'à la hauteur de 60 % du coût maximal admissible de 6,5 millions de dollars; Considérant que le programme d'aide financière PRACIM est entré...
En savoir plus...la mairie de Contrecœur ; Considérant l'arrêté ministériel 2020 -049 qui prévoit le rassemblement de 50 personnes maximum à toute séance publique du conseil municipal, en respectant les normes sanitaires en vigueur; Consi...
En savoir plus...Richelieu, l'obtention de l’attestation d’études collégiales (AEC) - Prévention en sécurité incendie dans un délai maximum de six (6) mois. 12 QUE le préambule fasse partie intégrante de la présente résolution. ADOPTÉE...
En savoir plus...te du public qui a eu lieu en mars 2020 par le biais du site Internet de la Ville de Contrecœur; Considérant le budget maximal allou é par le conseil municipal pour réaliser les projets ayant obtenu le plus de votes. Il est proposé par...
En savoir plus...rticulièrement sur le plan économique. On peut penser à l’ouverture du Canac, à la pelletée de terre officielle du magasin Maxi, au nouveau terminus ainsi qu’ à l’octroi d’une somme de 150 millions de dollars du gouvernement fédéral dans le projet...
En savoir plus...t -André, sous la condition que la seconde entrée charretière projetée sur la rue Saint -André soit de 3,5 mètres maximum au lieu de 5 mètres tel que proposée. ADOPTÉE 16 2022 -08 -223 DEMANDE DE DÉROGATION MINEUR...
En savoir plusContrecœur, le 6 septembre 2023 - La Ville de Contrecœur dénonce un phénomène qui prend de l’ampleur dans le milieu municipal, soit la violence verbale et écrite envers les employés municipaux. Lors de la séance ordinaire du conseil municipal du 5......
En savoir plus...ignes annonçant le menu de l’établissement, avec une superficie excédant 0,2 m², alors que le règlement permet un maximum d’une seule enseigne de cette nature et de cette superficie; CONSIDÉRANT la publication d’un avis public le...
En savoir plus...me Maggy Bissonnette Appuyée par : Madame Karine Messier Et résolu unanimement : D'AUTORISER un emprunt maximum de 595 000,00 $, dans le cadre des projets présenté s au PTI 2025, au fonds de roulement. Le fonds d'a...
En savoir plus...de la Culture et des Communications pour un investissement de 40 000,00 $ par année (50 % ville, 50 % MCC) pour un maximum de trois (3) ans. QUE le préambule fasse partie intégrante de la présent e résolution. ADOPTÉE URB...
En savoir plus...u bâtiment plutôt qu'une seul. 10 Déroger à l'article 1098 dudit règlement afin d’autoriser la superficie maximale des deux enseignes rattachées à l'immeuble à 15.11 mètres carrés contrairement au 6 mètres carré, le tou...
En savoir plus...tères et de pondération suivante : ÉVALUATION DE CHAQUE SOUMISSION Soumission 13 Critères Pointage maximum de points Pointage 1. Expérience de la firme dans la gestion de camp de jour 25 2. Expérience...
En savoir plus...ucher; CONSIDÉRANT QUE le Plafond de revenu déterminant les besoins impérieux (PRBI) correspond au revenu maximal qui permet à un ménage d’être admissible à un logement à loyer modique selon le Règlement sur l’attribution des log...
En savoir plus...ette séance Le stationnement projeté se situe sur un terrain appartenant à la Ville, entre le dépanneur Maxi et la Papeterie Panoplie . Un citoyen s’interroge sur la liste des comptes à payer du mois de décembre 2019 quant...
En savoir plus...t aux municipalités en fonction de la liste des travaux qu’il a approuvés, sans toutefois excéder le montant maximal de l’aide tel qu’il apparaît à la lettre d’annonce; CONSIDÉRANT QUE les autres sources de financement des trav...
En savoir plus...cons truction de l’abri d’auto à 0 mètre du garage, le tout tel que prescrit; • Déroger à la hauteur maximale de 5 mètres établie au règlement de zonage 858 1-2009 afin d’autoriser l’implantation d’un abri d’a...
En savoir plus...ontréal, toutes mod ifications des caractéristiques ou des mesures de conservation des sites visés dans un délai maximal de 90 jours. QUE le préambule fasse partie intégrante de la présente résolution. ADOPTÉE...
En savoir plus...sont résidents de Contrecœur , leur permettant ainsi d’être en mesure de répondre à un appel d’urgence dans un délai maximum de quinze (15) minutes; CONSIDÉRANT que monsieur Caron possède la formation d e Pompier I; CONSIDÉRANT...
En savoir plus...Considérant que la mise de fonds minimale pour la municipalité est de vingt pour cent (20%) et que la mise de fonds maximale du ministère du Tourisme est de quatre -vingt pour cent (80%); Considérant que la Ville de Co ntrecœur...
En savoir plus...Grille pour évaluation de modules de jeux et pump -track ÉVALUATION DE CHAQUE SOUMISSION Critères Pointage maximum de points 1. Nature des équipements 15 2. Valeurs ludiques 10 3. Accessibilité universelle 5 4....
En savoir plus...de Contrecœur , leur permettant ainsi d’être en mesure de répondre à u n appel d’urgence dans un délai maximum de quinze (15) minutes; Considérant que messieurs Antoine Beauvais, Francis Lemieux, Samuel Loranger...
En savoir plus...radiocommunication 17.2 Autorisation de signature d'un protocole d'entente à intervenir avec le dépanneur Maxi pour la vente de billets de stationnement des cases réservées aux véhicules avec remorque à bateau à la place Fra...
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