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Séance ordinaire du 9 avril 2024
0 PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR Procès -verbal de la séance ordinaire du conseil municipal tenue le mardi 9 avril 2024 à 19 h, à laquelle sont présents : Madame la mairesse , Maud Allaire Monsieur le c...
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Séance ordinaire du 19 mars 2024
0 PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR Procès -verbal de la séance ordinaire du conseil municipal tenue le mardi 19 mars 2024 à 19 h, à laquelle sont présents : Madame la mairesse , Maud Allaire Monsieur le c...
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Séance ordinaire du 23 janvier 2024
0 PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR Procès -verbal de la séance ordinaire du conseil municipal tenue le mardi 23 janvier 2024 à 19 h, à laquelle sont présents : Madame la mairesse , Maud Allaire Mon...
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Calendrier municipal 2024
...t en contactant le Centre d’action bénévole de Contrecœur au info@cabcontrecoeur.ca ou au 450 587-8227. Votre conseil municipal SÉANCES DU CONSEIL MUNICIPAL Les séances du conseil ont lieu un mardi chaque mois à 19 h à la mairie de Contrec...
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Séance ordinaire du 3 octobre 2023
0 s PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR Procès -verbal de la séance ordinaire du conseil municipal tenue le mardi 3 octobre 2023 à 19 h, à laquelle sont présents : Madame la mairesse , Maud Allaire Mons...
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Séance ordinaire du 5 septembre 2023
0 PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR Procès -verbal de la séance ordinaire du conseil municipal tenue le mardi 5 septembre 2023 à 19 h, à laquelle sont présents : Madame la mairesse , Maud Allaire Mon...
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Le Noblet, édition septembre 2023
...ité LOISIRS POUR TOUS Plusieurs nouveautés à la programmation d’automne des cours socioculturels NOUVEAU BULLETIN MUNICIPAL ! SÉANCES DU CONSEIL MUNICIPAL Les séances du conseil ont lieu le 1 er mardi de chaque mois à 19 h. La population...
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Règlement sur les permis et certificats 861-1-2009
...environnement. Des représentants ayant les mêmes pouvoirs et devoirs sont désignés par résolution du conseil municipal. Le responsable du Service de l’urbanisme et de l’environnement et ses représentants autorisés constituent...
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Projet de règlement 1301-2023 modifiant diverses dispositions du règlement de zonage 858-1-2009 et les annexes « A » et « B »
..., chapitre C - 19) et la Loi sur l’aménagement et l’urbanisme (L.R.Q., chapitre A -19.1); Considérant que le conseil municipal de la Ville de Contrecœur a le pouvoir, en vertu de l’article 113 et suivants de la Loi sur l’aménagement et l’...
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Commercial des Ormes
...ur commercial Page 1 sur 7 PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR EXTRAIT DES DÉLIBÉRATIONS DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DE CONTRECŒUR DU 6 NOVEMBRE 2006 SONT PRÉSENTS : MADAME LA MAIRESSE SUZANNE DANSEREAU, MESDAMES LES CONSEI...
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Projet de règlement 1300-2023 modifiant le règlement 1111-2018 concernant la tarification de certains biens, services et activités
...né par le conseiller XX à la séance ordinaire de ce conseil tenue le 9 mai 2023 . En conséquence , le conseil municipal de la Ville de Contrecœur déc rète les modifications suivantes au règlement 1111 -2018 : ARTICLE 1...
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Projet de règlement 1296-2023 empruntant au plus 444 000 $ pour financer des travaux de mise à niveau de certains bâtiments municipaux
...lement a été déposé par le conseiller monsieur Claude B érard à la séance ordinaire du 7 février 2023 . Le conseil municipal décrète ce qui suit : ARTICLE 1 Le préambule fait partie intégrante du présent règlement. ARTICLE 2...
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Projet de règlement 1294-2023 modifiant le règlement 1111-2018 concernant la tarification de certains biens, services et activités de la Ville de Contrecœur, afin de majorer certains tarifs
...ller monsieur Claude Danser eau à la séance ordinaire de ce conseil tenue le 7 février 2023 . Le conseil municipal décrète les modifications suivantes au règlement 1111 -2018 : ARTICLE 1 Modifier le titre du chapi...
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Séance ordinaire du 7 février 2023, à 19 h
0 PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR Procès -verbal de la séance ordinaire du conseil municipal tenue le mardi 7 février 2023 à 19 h, à laquelle sont présents : Madame la mairesse , Maud Allaire Mo...
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Règlement de zonage 858-1-2009
...TRANSMISSION AU COMITÉ CONSULTATIF D’URBANISME ................ 7-204 ARTICLE 578 DÉCISION PAR LE CONSEIL MUNICIPAL ................................ ................... 7-204 ARTICLE 579 FONDS DE STATIONNEMENT ............
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Le Noblet, édition janvier 2023
BULLETIN MUNICIPAL • VOLUME 33 • N O 1 JANVIER 2023 www.ville.contrecoeur.qc.ca Contrecœur s’initie aux vélos à pneus surdimensionnés au parc Saint-Laurent-du-fleuve Bienvenue aux débutants et aux adeptes de plein air! Activité gratuite....
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Calendrier municipal 2023
...SEREAU Conseiller – District n° 6 dansereauc@ville.contrecoeur.qc.ca Chères Contrecœuroises et Contrecœurois, Le calendrier municipal est de retour avec l’édition 2023. Ce produit utile vous permet d’obtenir des informations pertinentes sur notre...
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Séance ordinaire du 6 septembre 2022
0 PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR Procès -verbal de la séance ordinaire du conseil municipal tenue le mardi 6 septembre 2022 à 20 h, à laquelle sont présents : Madame la mairesse , Maud Allaire Mon...
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Modifiant diverses dispositions du règlement de zonage 858-1-2009 et les annexes « A » et « B »
...apitre C - 19) et la Loi sur l’aménagement et l’urbanisme (L.R.Q., chapitre A -19.1) ; Considérant que le conseil municipal de la Ville de Contrecœur a le pouvoir, en vertu de l’article 113 et suivants de la Loi sur l’aménagement et l...
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Empruntant au plus 306 500 $ pour financer des travaux de mise à niveau de certains bâtiments municipaux
...lement a été déposé par le conseiller mon sieur Pierre Bélisle à la séance ordinaire du 8 mars 2022 . Le conseil municipal décrète ce qui suit : ARTICLE 1 Le préambule fa it partie intégrante du présent règlement. AR...
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Règlement sur les permis et certificats 861-1-2009
...techniques. Des représentants ay ant les mêmes pouvoirs et devoirs sont d ésignés par résolution du conseil municipal. Le responsable des Services techniques et ses représentants autorisés constitue nt donc l’autorité compét...
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Patrimonial
...de ce conseil tenue le 7 mars 2005. Il est proposé par Jean-François Renaud Et résolu unanimement par le conseil municipal et ledit conseil décrète ce qui suit : ARTICLE 1 DISPOSITIONS DÉCLARATOIRES ET INTERPRÉTATIVES...
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Du Moulin
...nseil tenue le 1 er mai 2006. Il est proposé par monsieur Jean-François Renaud Et résolu unanimement par le conseil municipal et ledit conseil décrète ce qui suit : Considérant la nécessité d’inclure au règlement numéro 786-2006 relatif a...
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Des Mélèzes
...e conseil tenue le 5 avril 2004. Il est proposé par monsieur Jean-François Renaud Et résolu unanimement par le conseil municipal de Contrecœur et ledit conseil décrète ce qui suit : ARTICLE 1 DISPOSITIONS DÉCLARATOIRES ET INTERPRÉTATIVES...
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Séance ordinaire du 6 septembre 2022
Page 1 de 2 SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL LE MARDI 6 SEPTEMBRE 2022 À 20 H ordre du jour 1. Ouverture de la séance et mot d'ouverture 2. Adoption de l'ordre du jour de la séance 3. Adoption du procès...
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