262 résultats pour
-
Documents
Projet de règlement 1296-2023 empruntant au plus 444 000 $ pour financer des travaux de mise à niveau de certains bâtiments municipaux
...Avis de motion et projet de règlement : 7 février 2023 Adoption du règlement : 7 mars 202 3 VRAIE COPIE CONFORME, CE 8 FÉVRIER 2023 __________________________ THIERRY LARRIVÉE DIRECTEUR GÉNÉRA L ANNEXE A SE...
En savoir plus -
Documents
Projet de règlement 1297-2023 empruntant au plus 4 000 000 $ pour financer des travaux de réfection de la rue Papin
...Avis de motion et projet de règlement : 7 février 2023 Adoption du règlement : 7 mars 202 3 VRAIE COPIE CONFORME, CE 8 FÉVRIER 2023 __________________________ THIERRY LARRIVÉE DIRECTEUR GÉNÉRAL ANNEXE A S...
En savoir plus -
Documents
Projet de règlement 1298-2023 empruntant au plus 400 000 $ pour financer des travaux d'extraction et de dispositions de boues aux étangs aérés
...Avis de motion et projet de règlement : 7 février 2023 Adoption du règlement : 7 mars 202 3 VRAIE COPIE CONFORME, CE 8 FÉVRIER 2023 __________________________ THIERRY LARRIVÉE DIRECTEUR GÉNÉRAL ANNEXE A S...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 14 mars 2023, à 19 h
...el d'offres public pour la vente de l'émission désignée ci-dessus, le ministère des Finances a reçu quatre soumissions conformes, le tout selo n l'article 555 de la Loi sur les cités et villes (RLRQ, chapitre C -19) ou l'article 1066 du Code...
En savoir plus -
Documents
Projet de règlement 1299-2023 empruntant au plus 906 000 $ pour financer des travaux de réfection de trottoirs et du viaduc de la rue Saint-Antoine
.... Avis de motion et dépôt du projet de règlement : 14 mars 2023 Adoption du règlement : VRAIE COPIE CO NFORME, CE M adame Maud ALLAIRE , mairesse Me Magalie H URTEAU , greffière ANNEXE A SERV...
En savoir plus -
Documents
Le Noblet, édition avril 2023
...ans la magnifique Ville de Contrecœur qui vient de franchir le cap des 10 000 habitants. La communauté nourricière prend forme Il sera abondamment question de la communauté nourricière en 2023 puisque le Plan de développement est officiellement...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 4 avril 2023, à 19 h
...11 Considérant la volonté du conseil municipal qu’un projet de construction ne contenant aucune disposition non conforme au règlement de zonage soit déposé auprès du Service de l’urbanisme et de l’environnement; Considéran...
En savoir plus -
Documents
Projet de règlement 1300-2023 modifiant le règlement 1111-2018 concernant la tarification de certains biens, services et activités
...e règlement : 9 mai 2023 Adoption du règlement : Avis d’adoption et d’entrée en vigueur : COPIE CERTIFIÉE CONFORME, le Me Magalie Hurteau, Greffière 13 01-2023 _ Règlement concernant la tarification de certains biens,...
En savoir plus -
Documents
Projet de règlement 1304-2023 relatif à l'utilisation du parc canin
...lution # Adoption du règlement :le Résolution # Avis d’adoption et d’entrée en vigueur : COPIE CERTIFIÉE CONFORME, le Me Magalie Hurteau, Greffière
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 5 décembre 2023
...lic pour la vente de l'émission désignée ci dessus, le ministère des Finances a reçu cinq soumissions conformes, le tout selon l'article 555 de la Loi sur les cités et villes (RLRQ, chapitre C -19) ou l'article 1066 du Co de...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 9 mai 2023, à 19 h
...d'un événement sportif de la rentrée scolaire; CONSIDÉRANT que la direction de l'école s'engage à informer par un avis écrit chaque porte du parcours et les invites à encourager les élèves. EN CONSÉQUENCE,...
En savoir plus -
Documents
Règlement sur les permis et certificats 861-1-2009
...toire. ARTICLE 5 INTERPRÉTATION DES TABLEAUX Les tableaux, diagrammes, graphiques, symboles et toute forme d’expression autre que le texte proprement dit, contenus dans ce règlement et auxquels il y est réfé...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 6 juin 2023
...nistère d'annuler dans ses r egistres les soldes résiduaires mentionnés à l'annexe QU'UNE copie certifiée conforme de la présente résolution soit transmise au ministère des Affaires municipales et de l'Habitation. QUE le p...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 4 juillet 2023
...e à l'obtention d'une formation en premiers soins et réanimation cardio -respiratoire, valide et en bonne et due forme, en plus d'une preuve confirmant leur inscription dans une institution sc olaire et ce, avant le début de l'...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 15 août 2023
...public pour la vente de l'émission désignée ci-dessus , le ministère de s Finances a reçu trois soumissions conformes, le tout selon l'article 555 de la Loi sur les cités et les villes (RLRQ, chapitre C 19) ou l'...
En savoir plus -
Documents
Le Noblet, édition septembre 2023
...ention particulière aux communications réalisées par la Ville qui véhiculent le logo de la sécurité civile. Dans le but d’informer rapidement la population, différentes mesures sont mises de l’avant, dont l’activation d’un bandeau d’alerte citoyenn...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 5 septembre 2023
...confirmant l'obtention d'une formation en premiers soins et réanimation cardio -respiratoire, valide et en bonne et due forme, de fournir une preuve confirmant l'inscription dans une institution scolaire. QUE le préambule fasse parti...
En savoir plus -
Documents
Séance extraordinaire du 3 octobre 2023
- 1 - AVIS DE CONVOCAT ION À une séance extraordinaire Transmis à : Madame la mairesse, Maud Allaire Monsieur le conseiller, Claude Bérard Monsieur le conseiller, Pierre -Olivier Roy......
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 3 octobre 2023
...yé visé ne convenait pas aux exigences du poste; CONSIDÉRANT QUE le présent processus de fin d’emploi est conforme aux politiques et règlementations en vigueur. CONSIDÉRANT les recommandations du Service des ressource...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 7 novembre 2023
...le ministre, de la reddition de comptes relative au projet; CONSIDÉRANT QUE , si la reddition de comptes est jugée conforme, le ministre fait un versement aux municipalités en fonction de la liste des travaux qu’il a approuvés,...
En savoir plus -
Documents
Séance extraordinaire du 12 décembre 2023 à 19 h 30
...icipalités locales composant la Municipalité régionale de Marguerite -D ‘Youville ; D’ACHEMINER copie certifiée conforme de la présente résolution à la Communauté métropolitaine de Montréal, à la MRC de Marguerite -D ‘Youville e...
En savoir plus -
Documents
Le Noblet, édition janvier 2024
...s plus appropriés pour s’exprimer, comme par exemple, en adressant une requête, une plainte ou un commentaire sur la plateforme de requêtes en ligne. « J’invite la population à faire preuve de respect envers le personnel de la Ville. Ce sont de...
En savoir plus -
Documents
Calendrier municipal 2024
...es emplois étudiants D’autres activités ou événements pourraient s’ajouter, restez à l’affût des nouvelles sur nos plateformes numériques. Événements thématiques • 14 au 20 janvier : Semaine pour un Québec sans tabac INFORMATION DIMANCHE LUNDI...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 23 janvier 2024
...ISE À JOUR ANNUELLE - DÉCLARATION DES INTÉRÊTS PÉCUNIAIRES DES MEMBRES DU CONSEIL MUNICIPAL La greffière informe le conseil que, conformément aux articles 357 et 358 de la Loi sur les élections et les référendums dans...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 1er juin 2021
...de construction, de modification ou d’occupation d’un immeuble (PPCMOI) pour le 543, rue Saint -Antoine afin de transformer l’immeuble à usage mixte en habitation bifamiliale 11.5 Demande d’appui à la Commission de protection du terr...
En savoir plus