623 résultats pour
-
Documents
Le Noblet, édition janvier 2024
...24 Coup d’œil sur la programmation hiv ernale LOISIRS POUR TOUS PHOTO : CAROL ANNE L AMONTAGNE PHOTOGR APHE SÉANCES DU CONSEIL MUNICIPAL Les sances du conseil ont lieu un mardi chaque mois 19 h. Les dates des sances sont disponibles sur le s...
En savoir plus -
Documents
Calendrier municipal 2024
...e intérêt en contactant le Centre d’action bénévole de Contrecœur au info@cabcontrecoeur.ca ou au 450 587-8227. Votre conseil municipal SÉANCES DU CONSEIL MUNICIPAL Les séances du conseil ont lieu un mardi chaque mois à 19 h à la mairie de...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 23 janvier 2024
Page 1 de 2 SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL LE MARDI 23 JANVIER 2024 À 19 H O rdre du jour 1. Ouverture de la séance et mot d'ouverture 2. Adoption de l'ordre du jour de la séance 3. Adoption des p...
En savoir plus -
Documents
Projet de règlement 1322-2024 empruntant au plus 3 500 000 $ pour financer la réfection complète de la rue Lajeunesse
...CONSIDÉRANT la séparation des réseaux selon le plan directeur produit par la firme de services professionnels de génie - conseil GBI; CONSIDÉRANT les plans et devis de la firme de services professionnels de génie -conseil Shell...
En savoir plus -
Documents
Projet de règlement 1321-2024 empruntant au plus 480 000 $ pour financer la réfection des trottoirs sur une période de trois ans
...ment donné et qu’un projet de règlement a été déposé à la séance ordinaire du 23 janvier 202 4. EN CONSÉQUENCE , le conseil municipal décrète ce qui suit : ARTICLE 1 PRÉAMBULE Le préambule fait partie intégrante du présent...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 5 septembre 2023
0 PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR Procès -verbal de la séance ordinaire du conseil municipal tenue le mardi 5 septembre 2023 à 19 h, à laquelle sont présents : Madame la mairesse , Maud Allaire Mon...
En savoir plus -
Documents
Le Noblet, édition septembre 2023
...Plusieurs nouveautés à la programmation d’automne des cours socioculturels NOUVEAU BULLETIN MUNICIPAL ! SÉANCES DU CONSEIL MUNICIPAL Les séances du conseil ont lieu le 1 er mardi de chaque mois à 19 h. La population est invitée à assister...
En savoir plus -
Documents
Projet de règlement 1300-2023 modifiant le règlement 1111-2018 concernant la tarification de certains biens, services et activités
...s à revoir ; Considérant qu'un avis de motion et qu’un dépôt du présent règlement a régulièrement été donné par le conseiller XX à la séance ordinaire de ce conseil tenue le 9 mai 2023 . En conséquence , le conseil municipal de...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 6 juin 2023
Page 1 de 3 SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL LE MARDI 6 JUIN 2023 À 19 H O rdre du jour 1. Ouverture de la séance et mot d'ouverture 2. Adoption de l'ordre du jour de la séance 3. Adoption du procès -ve...
En savoir plus -
Documents
Projet de règlement 1301-2023 modifiant diverses dispositions du règlement de zonage 858-1-2009 et les annexes « A » et « B »
...(L.R.Q., chapitre C - 19) et la Loi sur l’aménagement et l’urbanisme (L.R.Q., chapitre A -19.1); Considérant que le conseil municipal de la Ville de Contrecœur a le pouvoir, en vertu de l’article 113 et suivants de la Loi sur l’aménageme...
En savoir plus -
Documents
Projet de règlement 1302-2023 modifiant diverses dispositions du règlement 861-1-2009 sur les permis et certificats
...(L.R.Q., chapitre C - 19) et la Loi sur l’aménagement et l’urbanisme (L.R.Q., chapitre A -19.1); Considérant que le conseil municipal de la Ville de Contrecœur a le pouvoir, en vertu de l’article 119 et suivants de la Loi sur l’aménagement...
En savoir plus -
Documents
Projet de règlement 1303-2023 modifiant diverses dispositions du règlement de construction 860-1-2009
...(L.R.Q., chapitre C -19) et la Loi sur l’aménagement et l’urbanisme (L.R.Q., chapitre A -19.1); Considérant que le conseil municipal de la Ville de Contrecœur a le pouvoir, en vertu de l’article 11 8 et suivants de la Loi sur l’aménagem...
En savoir plus -
Documents
Projet de règlement 1304-2023 relatif à l'utilisation du parc canin
...on et le dépôt du projet de règlement 1304 -20 23 relatif au parc c anin a été déposé à la séance ordinaire du conseil mu nicipal le 9 mai 2023 par le conseil ler XX ; En conséquence , le conseil municipal de la Ville de...
En savoir plus -
Documents
Projet de règlement 1305-2023 modifiant l'annexe « D » du règlement 1161-2019 relatif aux signaux de circulation afin d'ajouter des arrêts obligatoires à l'intersection de la route Marie-Victorin et de la rue Saint-Antoine
...Considérant qu’un avis de motion a été donné et qu’un projet de règlement a été déposé par XX lors de la séance du conseil du 9 mai 202 3. Le conseil décrète les modifications suivantes au règlement 1 161 -201 9 : ARTICLE 1...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 9 mai 2023, à 19 h
0 PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR Procès -verbal de la séance ordinaire du conseil municipal tenue le mardi 9 mai 2023 à 19 h, à laquelle sont présents : Madame la mairesse , Maud Allaire Monsieur le consei...
En savoir plus -
Documents
Projet de règlement 1306-2023 modifiant le règlement 726-2003 (RM-CTR-203) relatif aux nuisances et à la paix publique afin d'autoriser et d'encadrer la consommation d'alcool et de prohiber les contenants en verre dans les parcs
...de loisir, tout en reconnaissant la nécessité d'encadrer cette pratique de manière responsable; CONSIDÉRANT QUE le conseil municipal peut autoriser par résolution la consommation d'alcool à l'occasion d'un repas dans certains sites de ple...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 15 août 2023
0 PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR Procès -verbal de la séance ordinaire du conseil municipal tenue le mardi 15 août 2023 à 19 h, à laquelle sont présents : Madame la mairesse , Maud Allaire Monsieur le c...
En savoir plus -
Documents
Règlement sur les permis et certificats 861-1-2009
...de l’environnement. Des représentants ayant les mêmes pouvoirs et devoirs sont désignés par résolution du conseil municipal. Le responsable du Service de l’urbanisme et de l’environnement et ses représentants autorisés cons...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 6 juin 2023
0 PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR Procès -verbal de la séance ordinaire du conseil municipal tenue le mardi 6 juin 2023 à 19 h, à laquelle sont présents : Madame la mairesse , Maud Allaire Monsieur le con...
En savoir plus -
Documents
Grille des usages et normes - Zones de conservation (CS)
CLASSES D'USAGES PERMISESH : HABITATION H-1 : UnifamilialeH-2 : BifamilialeH-3 : TrifamilialeH-4 : Multifamiliale A (4 à 6 logements)H-5 : Multifamiliale B (7 logements et plus)H-6 : Maisons mobilesC : COMMERCEC-1 : VoisinageC-2 :......
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 4 juillet 2023
Page 1 de 3 SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL LE MARDI 4 JUILLET 2023 À 19 H O rdre du jour 1. Ouverture de la séance et mot d'ouverture 2. Adoption de l'ordre du jour de la séance 3. Adopt...
En savoir plus -
Actualités
Rejoins-nous lors de la Fête de l'environnement le 2 juin prochain!
La Ville vous invite à prendre part à cet événement familial qui promet de vous offrir une programmation riche sur le thème de l'environnement. Au cours de cette journée, les exposants, aux expertises variées, partageront les meilleures pratiques de......
En savoir plus
-
Documents
Séance ordinaire du 4 juillet 2023
0 PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR Procès -verbal de la séance ordinaire du conseil municipal tenue le mardi 4 juillet 2023 à 19 h, à laquelle sont présents : Madame la mairesse , Maud Allaire Monsieur le...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 15 août 2023
Page 1 de 2 SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL LE MARDI 15 AOÛT 2023 À 19 H O rdre du jour ** Veuillez noter que ceci constitue un projet. Des ajouts et des retraits peuvent avoir lieu séance tenante **...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 6 septembre 2022
Page 1 de 2 SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL LE MARDI 6 SEPTEMBRE 2022 À 20 H ordre du jour 1. Ouverture de la séance et mot d'ouverture 2. Adoption de l'ordre du jour de la séance 3. Adoption du procès...
En savoir plus