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Du Moulin

...développement et d’intégration architecturale – PIIA du secteur du développement domiciliaire du Moulin – phases II et III, pour approbation; Considérant qu’avis de motion du présent règlement a régulièrement été donné par monsieur le conseille...

Séance du 7 janvier 2020

...comptes à payer au 6 janvier 2020 9.2 Adoption du budget de l 'Office municipal d'habitation de Contrecœur pour l'année 2020 9.3 Dépôt selon l’article 477.6 de la Loi sur les cités et villes, de la liste de t...

Séance ordinaire du 4 juin 2024

...ojet de règlement - Règlement numéro 1335 -2024 décrétant un emprunt de 1 100 000 $ et une dépense du même montant pour l'acquisition des lots 6 481 791, 6 481 792, 6 481 793 et 6 481 794 du cadastre du Québec, circonscription f oncière d...

Séance ordinaire du 2 juillet 2024

...6.1 Adoption - Règlement numéro1335 -2024 décrétant un emprunt de 1 100 000 $ et une dépense du même montant pour l'acquisition des lots 6 481  791, 6  481  792, 6  481  793 et 6  481  794 du cadastre du Québec, circon...

Le Noblet, édition septembre 2022

...ique exceptionnelle Votre vœu d’accéder plus aisément au fleuve Saint-Laurent est exaucé. Nous avons pris les grands moyens pour que toute la population de Contrecœur et d’ailleurs puisse profiter de ce merveilleux plan d’eau. Au mois de juin dern...

Le Noblet, édition avril 2022

...place François-De Sales-Gervais, Fête nationale, Les Virées du fleuve et j’en passe. Avez-vous votre carte d’embarquement pour ces activités rassembleuses que la ville vous propose parce que nous vous attendons avec entrain? Jour de la Terre –...

Le Noblet, édition septembre 2024

...es locaux exposent leurs œuvres à la Maison Lenoblet-Du Plessis BIBLIOTHÈQUE Découvrez les programmes et les services pour toute la famille PHOTO : CAROL ANNE L AMONTAGNE PHOTOGR APHE Nouvelle campagne de sécurité routière Une responsabilité...

Le Noblet, édition janvier 2022

...2022 www.ville.contrecoeur.qc.ca Profitez des joies de l’hiver à Contrecœur! La saison hivernale est une belle occasion pour s’amuser et jouer dan\ s la neige. Au cours des prochains mois, profitez sans retenue de nos installations extérieures...

Calendrier municipal 2022

...insi qu’aux intervenants. 450 587-2667, poste 209 | pandalesdeuxrives@gmail.com CPE Petit à PetitLe CPE Petit à Petit a pour mission d’offrir un service de garde de qualité où l’unicité de chaque enfant, de chaque parent et de chaque membre...

Séance ordinaire du 20 août 2024

...ribution d'aide financière - Programme de la Fête des voisins 9.3 Appui - Candidature à la Ville de Sorel -Tracy pour la finale des Jeux du Québec à l'été 2027 9.4 Autorisation de dépôt - Demande auprès du ministère de la Cult...

Séance ordinaire du 2 juillet 2024

...5.1 Avis de motion et dépôt du projet de règlement - Réglement numéro 1334 -2024 empruntant au plus 1 087 877 $ pour financer la réfection du pavage de la r ue Sainte -Thérèse 6. Règlement 6.1 Adoption - Règlement num...

Liste de règlements applicables

Séance ordinaire du 7 mai 2024

...- Règlement numéro 1333 - 2024 modifiant le règlement numéro 784 -2006 concernant les cases de stationnement pour les véhicules avec remorque à bateau à la place François -De Sales -Gervais 6. RÈGLEMENT 7....

Des Mélèzes

...ti Les dispositions de la présente section s’appliquent à l’aire identifiée à l’ANNEXE « A » jointe au présent règlement pour en faire partie intégrante. ** modifié par le règlement 935-2-2012 1.1.2 Validité Le conseil adopte, en vertu de...

Affichage

...NTATION ET D’INTÉGRATION ARCHITECTURALE....................................................... 6 3.1 CONTENU D'UNE DEMANDE POUR UN PLAN D'IMPLANTATION ET D'INTÉGRATION ARCHITECTURALE ..................................................................

Séance ordinaire du 4 juin 2024

...is de motion et dépôt du projet de règlement - Règlement numéro 1335 -2024 décrétant un emprunt de 1 100 000 $ pour l'acquisition des lots 6 481 791, 6 481 792, 6 481 793 et 6 481 794 du cadastre du Québec, circonscription foncière...

Séance ordinaire du 7 mai 2024

...e règlement - Règlement numéro 1333 -2024 modifiant le règlement numéro 784 -2006 concernant les cases de stationnement pour les véhicules avec remorque à bateau à la place François -De Sales -Gervais 6. Règlement 7. Directio...

Projet de règlement 1328-2024 modifiant le règlement 1111-2018 concernant la tarification de certains biens, services et activités de la Ville de Contrecœur, afin de majorer certains tarifs

...le numéro du règlement modifiant l’article a également été indiqué. Note générale Le masculin comme genre neutre pour désigner à la fois les hommes et les femmes dans le présent règlement est employé uniquement afin de ne pas alourdir l...

Séance extraordinaire du 15 avril 2024

...du conseil a été notifiéé à tous les membres du conseil municipal au moins vingt -quatre heures avant l'heure fixée pour le début de la séance, le tout conformément aux di spositions des articles 323 et 338 de la Loi sur les cités...

Séance ordinaire du 9 avril 2024

...erritoire de la Ville de Contrecœur 7.3 Adoption - Règlement numéro 1327 -2024 empruntant au plus 563 000,00 $ pour financer les travaux de réparation du pont sur la rue Saint -Antoine au -dessus de l'autoroute 30 (P -14751)...

Séance ordinaire du 9 avril 2024

...de la Ville de Contrecœur 7.3 Adoption - Règlement numéro 1327 -2024 empruntant au plus 563 000,00 $ pour financer les travaux de réparation du pont sur la rue Saint -Antoine au -dessus de l'autoroute 30 (P -...

Boisé Pécaudy et Sentiers Boisés de Contrecoeur

...tif d’urbanisme concernant le plan de développement et d’intégration architecturale (PIIA) du secteur « Le Boisé Pécaudy » pour approbation Considérant qu’avis de motion a régulièrement été donné par madame la conseillère Marie Cornelissen lors...

Commercial des Ormes

...etti Les dispositions de la présente section s’appliquent à l’aire identifiée à l’ANNEXE « A » jointe au présent règlement pour en faire partie intégrante. * modifié par le règlement 937-2-2012 1.1.1.1 Travaux ou ouvrages assujettis à la p...

Séance ordinaire du 19 mars 2024

...RÉVUS À L 'ORDRE DU JOUR 5. DIRECTION DU GREFFE ET DES ARCHIVES 5.1 Autorisation - Système de gestion pour l’application de la Loi sur les archives L.R.Q. chap. A -21.1) (GALA) - Élaboration des règles de co...

Projet de règlement 1295-2023 empruntant au plus 195 000 $ pour financer des travaux dans certains parcs municipaux

PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR PROJET DE RÈGLEMENT 12 95 -202 3 EMPRUNTANT AU PLUS 195 000 $ POUR FINANCER DES TRAVAUX DANS CERTAINS PARCS MUNICIPAUX Considérant q ue le parc Antoine -Pécaudy est le plus achalandé tou...