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Séance ordinaire du 4 juin 2024

...Bibli othèque 17. Administration générale 17.1 Nomination - Maire suppléant pour les mois de juillet à octobre 2024 17.2 Autorisation de signature - Promesse achat et acte de vente - Lot projetée 6 607 64...

Séance ordinaire du 7 mai 2024

...E DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR Procès -verbal de la séance ordinaire du conseil municipal tenue le mardi 7 mai 2024 à 19 h, à laquelle sont présents : Madame la mairesse , Maud Allaire Monsieur le conseiller , Claude...

Projet de règlement 1312-2023 sur le règlement de gestion contractuelle

...% 6.2.2 Mesures favorisant les biens et services québécois À compter du 25 juin 2021, jusqu’au 25 juin 2024, les dispositions de préférences locales énoncées à l’article 6.1.2 s’appliqueront plus largement à tout...

Voir la séance ordinaire du 13 février 2024

Voir la séance ordinaire du 7 novembre 2023

Séance ordinaire du 23 janvier 2024

Page 1 de 2 SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL LE MARDI 23 JANVIER 2024 À 19 H O rdre du jour 1. Ouverture de la séance et mot d'ouverture 2. Adoption de l'ordre du jour de la séance 3. Adoption des p...

Séance ordinaire du 7 novembre 2023

...ION DES PROCÈS -VERBAUX DU CONSEIL MUNICIPAL DES SÉANCES EXTRAORDINAIRE ET ORDINAIRE TENUES RESPECTIVEMENT L E 3 OCTOBRE 2023, À 18 H 30 ET 19 H 4. P ÉRIODE DE QUESTIONS SUR LES SUJETS PRÉVUS À L 'ORDRE DU JOUR...

Séance ordinaire du 5 décembre 2023

...otion 6.1 Avis de motion et dépôt du projet de règlement 1313 -2023 concernant l'imposition des taxes pour l'année 2024 6.2 Avis de motion et dépôt du règlement 1314-2023 visa nt à réduire l’écart du fardeau fiscal applicable...

Séance extraordinaire du 12 décembre 2023, à 19 h

Page 1 de 1 SÉANCE EXTRAORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL LE MARDI 12 DÉCEMBRE 2023 À 19 H ordre du jour 1. Ouverture de la séance et mot d'ouverture 2. Constatation de la régularité de l'avis de convocat ion......

Séance extraordinaire du 12 décembre 2023, à 19 h 30

...de motion 8. Règlement 8.1 Adoption du règlement 1313-2023 concernant l'imposi tion des taxes pour l'année 2024 8.2 Adoption du règlement 1315-2023 modifiant certains tarifs du règlement 1111-2018 concernant la ta...

Séance extraordinaire du 12 décembre 2023 à 19 h

...'AVIS DE CONVOCATION 3. ADOPTION DE L 'ORDRE DU JOUR 4. ADOPTION DES PRÉVISIONS BUDGÉTAIRES POUR L 'ANNÉE 2024 5. DÉPÔT DE DOCUMENTS 5.1 Certificat de signification de l'avis de convocation de la présent...

Séance extraordinaire du 12 décembre 2023 à 19 h 30

...médians du marché (LMM) sont établis à partir des données du rapport statistiques sur le marché locatif, publié en octobre de chaque année par la Société canadienne d’hypothèques et de logement; CONSIDÉRANT QUE les LMM permettent...

Le Noblet, édition janvier 2024

...s prendrons les moyens appropriés pour faire cesser cette pratique » ajoute le directeur général, Thierry Larrivée. Le 14 octobre dernier, la Ville de Contrecœur et le Quartier des affaires étaient heureux de présenter la 6 e édition du marché...

Calendrier municipal 2024

...chasse, surtout avant le lever et le coucher du soleil. INFORMATION DIMANCHE LUNDI MARDI MERCREDI JEUDI VENDREDI SAMEDI OCTOBRE PARC BARBE-DENYS-DE LA TRINITÉ Résidus domestiques Matires recyclables Matires organiques Feuilles, chaume...

Voir la séance ordinaire du 5 décembre 2023

Séance ordinaire du 13 février 2024

Page 1 de 2 SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL LE MARDI 13 FÉVRIER 2024 À 19 H O rdre du jour 1. Ouverture de la séance et mot d'ouverture 2. Adoption de l'ordre du jour de la séance 3. Adop...

Voir les séances extraordinaires du 12 décembre 2023

Voir la séance ordinaire du 23 janvier 2024

Projet de règlement 1322-2024 empruntant au plus 3 500 000 $ pour financer la réfection complète de la rue Lajeunesse

Règlement 132 2-2024 empruntant au plus 3 500 000 $ pour financer la réfection complète de la rue Lajeunesse PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR PROJET DE RÈGLEMENT 132 2-202 4 EMPRUNTANT AU PLU...

Projet de règlement 1321-2024 empruntant au plus 480 000 $ pour financer la réfection des trottoirs sur une période de trois ans

Règlement 1321 -2024 empruntant au plus 48 000 $ pour financer la réfection des trottoirs sur une période de trois ans PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR PROJET DE RÈGLEMENT 132 1-202 4 EMPRUNT...

Projet de règlement 1320-2024 empruntant au plus 707 300 $ pour financer des travaux dans certains bâtiments municipaux

Règlement 1320 -2024 empruntant au plus 707 300 $ pour financer des travaux d ans certains bâtiments municipaux PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR PROJET DE RÈGLEMENT 1320 -202 4 EMPRUNTANT AU PLUS 707...

Second projet de règlement 1310-2023 modifiant diverses dispositions du règlement de zonage 858-1-2009 et l'annexe « A »

...conseil municipal du 5 décembre 2023; CONSIDÉRANT la tenue d’une assemblée publique de consultation le 23 janvier 2024 et qu’ aucune modification n’a été suggérée au règlement. EN CONSÉQUENCE , le conseil municipal décrète...

Séance ordinaire du 23 janvier 2024

...LLE DE CONTRECŒUR Procès -verbal de la séance ordinaire du conseil municipal tenue le mardi 23 janvier 2024 à 19 h, à laquelle sont présents : Madame la mairesse , Maud Allaire Monsieur le conseiller , Claude Bé...

Séance ordinaire du 5 décembre 2023

...é par l’association entre le 1er novembre et le 1er avril, pour une question de sécurité, mais qu’entre le 2 avril et le 31 octobre, l’accès au site doit être autorisé en tout temps pour les citoyens. Il est proposé par : Monsieur Pierre -O...