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Calendrier municipal 2022
...eloppement durable. Nous sommes une ville où il fait bon vivre notamment grâce à nos nombreuses infrastructures municipales de qualité et adaptées aux besoins de toute notre population. Nous offrons également des services de proximit...
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Séance ordinaire du 7 février 2023, à 19 h
...DE DE QUESTIONS SUR LES SUJETS PRÉVUS À L 'ORDRE DU JOUR 5. CORRESPONDANCE PROVENANT DU MINISTÈRE DES AFFAIRES MUNICIPALES ET DE L'H ABITATION 6. PROCÈS -VERBAL DE CORRECTION CONCERNANT LA RÉSOLUTION 2023 -01 -003...
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Séance ordinaire du 6 septembre 2022
...PÉRIODE DE QUESTIONS SUR LES SUJETS PRÉVUS À L 'ORDRE DU JOUR 5. CORRESPONDANCE PROVENANT DU MINISTÈRE DES AFFAIRES MUNICIPALES ET DE L'H ABITATION 6. AVIS DE MOTION 6.1 Avis de motion et dépôt du projet de règlement 127...
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Séance ordinaire du 4 octobre 2022
...PÉRIODE DE QUESTIONS SUR LES SUJETS PRÉVUS À L 'ORDRE DU JOUR 5. CORRESPONDANCE PROVENANT DU MINISTÈRE DES AFFAIRES MUNICIPALES ET DE L'H ABITATION 6. AVIS DE MOTI ON 6.1 Avis de motion et dépôt du projet de règlement 12...
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Séance ordinaire du 1er novembre 2022
...Période de questions sur les sujets prévus à l'ordre du jour 5. Correspondance provenant du ministère des Affaires municipales et de l'Habitation 6. Avis de motion 6.1 Avis de motion décrétant la prochaine adoption du règ...
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Séance ordinaire du 1er novembre 2022
...ODE DE QUESTIONS SUR LES SUJETS PRÉVUS À L 'ORDRE DU JOUR 5. CORRESPONDANCE PROVENANT DU MINISTÈRE DES AFFAIRES MUNICIPALES ET DE L'H ABITATION 6. AVIS DE MOTION 6.1. Avis d e motion décrétant la prochaine adop...
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Séance ordinaire du 6 décembre 2022
...Période de questions sur les sujets prévus à l'ordre du jour 5. Correspondance provenant du ministère des Affaires municipales et de l'Habitation 6. Avis de motion 6.1 Avis de motion et dépôt du projet de règlement...
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Projet de règlement 1283-2022 concernant l'imposition des taxes pour l'année 2023
...D'ÉGOUT Afin de couvrir le coût du financement des ouvrages requis pour le traitement des eaux usées municipales (convention intervenue entre le gouvernement du Québec et la Ville de Contrecœur le 21 novembre 1984),...
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Séance ordinaire du 6 décembre 2022
...ORDRE DU JOUR Aucune personne ne s’est inscrite. CORRESPONDANCE PROVENANT DU MINISTÈRE DES AFFAIRES MUNICIPALES ET DE L'HABITATION Aucune correspondance reçue. AVIS DE MOTION ET DÉPÔT DU PROJET DE RÈG...
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Le Noblet, édition janvier 2023
...on de l’ordre de 3 900 000 $ dans le cadre du Volet 1 du Programme d’amélioration et de construction d’infrastructures municipales (PRACIM). Nouvelle caserne Le projet de construction d’une nouvelle caserne est dans l’air depuis 2012 et...
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Séance ordinaire du 17 janvier 2023
...Période de questions sur les sujets prévus à l'ordre du jour 5. Correspondance provenant du ministère des Affaires municipales et de l'Habitatio n 6. Dépôt de la déclaration des intérêts pécuniaires des membres du conseil municipal...
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Séance ordinaire du 17 janvier 2023, à 19 h
...DE DE QUESTIONS SUR LES SUJETS PRÉVUS À L 'ORDRE DU JOUR 5. CORRESPONDANCE PROVENANT DU MINISTÈRE DES AFFAIRES MUNICIPALES ET DE L'H ABITATION 6. DÉPÔT DE LA DÉCLARATION DES INTÉRÊTS PÉCUNIAIRES DES MEMBRES DU CON...
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Projet de règlement 1298-2023 empruntant au plus 400 000 $ pour financer des travaux d'extraction et de dispositions de boues aux étangs aérés
...ES AUX ÉTANGS AÉRÉS Considérant que l e Cahier des exigences environnementales -chapitre 6 du ministère des Affaires municipales et de l’Habitation recommande aux municipalités dotées d’étangs aérés de planifier l’extraction et la dispos...
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Séance ordinaire du 7 novembre 2023
...ériode de questions sur les sujets prévus à l'ordr e du jour 5. Correspondance provenant du ministère des Affaires municipales et de l'Habitation 6. Avis de motion 7. Règlement 7.1 Adoption - Règlement numéro 1...
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Séance ordinaire du 14 mars 2023, à 19 h
...PÉRIODE DE QUESTIONS SUR LES SUJETS PRÉVUS À L 'ORDRE DU JOUR 5. CORRESPONDANCE PROVENANT DU MINISTÈRE DES AFFAIRES MUNICIPALES ET DE L'H ABITATION 6. AVIS DE MOTION 6.1 Avis d e motion et dépôt du projet de règlement 12...
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Le Noblet, édition avril 2023
...de la construction. Ce merveilleux projet a été en nomination pour le prix du Mérite municipal du ministère des Affaires municipales et de l’Habitation. La firme conseil en urbanisme et en aménagement du territoire, BC2, a été en liste dans la...
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Séance ordinaire du 4 avril 2023, à 19 h
...PÉRIODE DE QUESTIONS SUR LES SUJETS PRÉVUS À L 'ORDRE DU JOUR 5. CORRESPONDANCE PROVENANT DU MINISTÈRE DES AFFAIRES MUNICIPALES ET DE L'H ABITATION 6. AVIS DE MOTION 7. RÈGLEMENT 7.1 Adoption du règlement 1299...
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Séance ordinaire du 9 mai 2023, à 19 h
...nterrogent sur les sujets prévus à l'ordre du jour. CORRESPONDANCE PROVENANT DU MINISTÈRE DES AFFAIRES MUNICIPALES ET DE L'HABITATION Aucune correspondance reçue. 4 AVIS DE MOTION AVIS DE MOTION ET D...
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Séance ordinaire du 6 juin 2023
...PÉRIODE DE QUESTIONS SUR LES SUJETS PRÉVUS À L 'ORDRE DU JOUR 5. CORRESPONDANCE PROVENANT DU MINISTÈRE DES AFFAIRES MUNICIPALES ET DE L'H ABITATION 6. AVIS DE MOTION 6.1 Av is de motion et dépôt du projet de règl...
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Séance ordinaire du 4 juillet 2023
...PÉRIODE DE QUESTIONS SUR LES SUJETS PRÉVUS À L 'ORDRE DU JOUR 5. CORRESPONDANCE PROVENANT DU MINISTÈRE DES AFFAIRES MUNICIPALES ET DE L'H ABITATION 6. AVIS DE MOTION 6.1 Avis de m otion et dépôt de projet de règlement nu...
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Séance ordinaire du 15 août 2023
...Période de questions sur les sujets prévus à l'ordre du jour 5. Correspondance provenant du ministère des Affaires municipales et de l'Habitation 6. Avis de motion 6.1 Avis de motion et dépôt de projet de règlement numéro...
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Séance ordinaire du 15 août 2023
...PÉRIODE DE QUESTIONS SUR LES SUJETS PRÉVUS À L 'ORDRE DU JOUR 5. CORRESPONDANCE PROVENANT DU MINISTÈRE DES AFFAIRES MUNICIPALES ET DE L'H ABITATION 6. AVIS DE MOTION 6.1 Avis d e motion et dépôt de projet de règl...
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Le Noblet, édition septembre 2023
...eractive de la ville En quelques clics, localisez les parcs, les aires de repos et les installations, les infrastructures municipales, les lieux patrimoniaux, les installations culturelles, sportives, récréatives et de plein air, ainsi que les...
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Séance ordinaire du 3 octobre 2023
...PÉRIODE DE QUESTIONS SUR LES SUJETS PRÉVUS À L 'ORDRE DU JOUR 5. CORRESPONDANCE PROVENANT DU MINISTÈRE DES AFFAIRES MUNICIPALES ET DE L'H ABITATION 6. AVIS DE MOTION 7. RÈGLEMENT 8. FINANCES 8.1 Adoption...
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Séance ordinaire du 21 janvier 2025
...– ADOPTION – CALENDRIER DES SÉANCES ORDINAIRES DU CONSEIL MUNICIPAL POUR L’ANNÉE 2025 CONSIDÉRANT QUE des élections municipales auront lieu en 2025; CONSIDÉRANT QU ’il y a lieu de modifier le calendrier des séances ordinaires...
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