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Séance du 9 mars 2021
...procéder à des travaux de réaménagement de la Place François -de Sales -Gervais, à l‱aménagement de place publique adjacente à l‱hôtel de ville et à la construction éventuelle d‱un centre d‱interprétation maritime; Considérant les...
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Séance ordinaire du 3 mai 2022
...est souhaitable que tous les modèles comprenant cinq marches en façade ne soient par construit sur deux terrains adjacents malgré que certains permis ont déjà été déliv rés par la Ville pour la construction de modèle similaire comprena...
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Séance ordinaire du 18 mars 2025
...vités agricoles : • Le potentiel agricole du lot et des lots avoisinants : Les lots en question et les terrains adjacents possèdent un potentiel agricole notable, caractérisé par une topographie favorable aux activités agricoles;...
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Commercial des Ormes
...e sur le terrain à développer ainsi que leur relation avec tout bâtiment et toute construction situés sur des terrains adjacents (échelle 1:50 ou échelle plus grande). 3.2 APPROBATION D’UN PLAN D’IMPLANTATION ET D’INTÉGRATION ARCHITE...
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Séance du 7 janvier 2020
...e le lot 6 355 018 doit être cédé à la Ville à titre gratuit afin de servir de rue publique; Considérant que le lot adjacent numéro 6 355 017 doit être à la Ville à titre d’espace vert pour per mettre l'aménagement d’un bassin de rétenti...
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Établissant un programme de subvention pour l’abattage des frênes infestés de l’agrile du frêne
...ênes abattus; 6° le diamètre du tronc mesuré à 30 centimètres au -dessus du plus haut niveau du sol adjacent au tronc ou, dans le cas d’un frêne à troncs multiples, le total des d iamètres des troncs, de chacun des frê...
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Séance ordinaire du 6 juin 2023
...sus d’adoption et que le projet serait conforme aux nouvelles dispositions; CONSIDÉRANT QUE les bâtiments adjacents ne respectent pas la norme actuelle; CONSIDÉRANT QUE le secteur ne se caractérise pas par la présence de m...
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Séance ordinaire du 7 novembre 2023
...c les bâtiments voisins actuels; CONSIDÉRANT que le gabarit du nouveau bâtiment projeté s'harmo nise avec les unités adjacentes; CONSIDÉRANT la recommandation 068-23 du comité consultatif d'u rbanisme datée du 6 septembre 2023. EN CO...
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Séance ordinaire du 7 juin 2022
...le tracé d’une ligne de lot ne respectant pas une continuité dans les lignes de division avec les lots adjacents existants; Considérant que la demande de dérogation mineure porte le numéro DM -2022 -10; Considéran...
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Règlement sur les permis et certificats 861-1-2009
...chacune des marges devront être identifiées; d) la marge avant des bâtiments principaux sur les terrains adjacents mais seulement s’ils sont implantés à moins de 65 mètres du bâtiment projeté; e) les distances e...
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Projet de règlement 1301-2023 modifiant diverses dispositions du règlement de zonage 858-1-2009 et les annexes « A » et « B »
...du mur de fondation. (3) La marge d’isolement doit être de neuf (9) mètres lorsque la limite de terrain est adjacente à un passage piétonnier, à un parc ou à une piste cyclable et de quinze (15) mètres lorsque la limite de...
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Le Noblet, édition avril 2024
...re munie d’un dispositif de sécurité lui permettant de se refermer et de se verrouiller automatiquement; ● toute terrasse adjacente à une piscine doit être équipée d’une enceinte et d’une porte afin d’en protéger l’accès. La Ville de Contrecœur...
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Le Noblet, édition avril 2023
...e munie d’un dis\ positif de sécurité lui permettant de se refermer et de se verrouiller automatiquement; • toute terrasse adjacente à une piscine doit être équipée d’une enceinte et d’une porte afin d’en protéger l’accès. La Ville de Contrecœur r...
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Séance ordinaire du 4 octobre 2022
...e de l’urbanisme et de l’environnement; Considérant que le style architectural proposé s’harmonise avec les unités adjacentes; Considérant que le bâtiment projeté est construit sur un lot partageant une limite latérale...
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Séance ordinaire du 7 mai 2024
...s s'inscrivant dans la stratégie d'aménagement et du développement de la Ville; CONSIDÉRANT QUE le lot est adjacent aux terres agricoles appartenant à la Ville de Contrecoeur; CONSIDÉRANT les discussions intervenues avec...
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Le Noblet, édition avril 2025
...munie d’un dispositif de sécurité lui permettant de se refermer et de se verrouiller automatiquement; ● toute terrasse adjacente à une piscine doit être équipée d’une enceinte et d’une porte afin d’en protéger l’accès. Permis de construct...
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Règlement sur les permis et certificats 861-1-2009
...c une des marges devront être identifiées ; d) la m arge avant des bâtiments principaux sur les terrains adjacents mais seulement s’i ls sont implantés à moins de 65 mètres du bâtiment projeté ; e) les distance...
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Secteur commercial et de la montée de la Pomme-d’Or
...s ur le terrain à développer ainsi que leur relation avec tout bâtiment et toute construction située sur des terrains adjacents (échelle 1:50 ou échelle plus grande). e) un plan détaillé du site du terrain faisant l’objet de la demande mon...
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Secteur est
...ononcés; Architecture 18) Le gabarit de toute nouvelle unité favorise une conception qui s’harmonise avec les unités adjacentes, et ce, en termes de hauteur, largeur, rehaussement et de ratio hauteur/largeur; lorsqu’une unité de voisinage es...
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Patrimonial
...jetée sur le terrain à développer ainsi que leur relation avec tout bâtiment et toute construction situés sur des terrains adjacents (échelle 1:50 ou échelle plus grande). 3.2 APPROBATION D’UN PLAN D’IMPLANTATION ET D’INTÉGRATION ARCHITECT...
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Du Moulin
...jetée sur le terrain à développer ainsi que leur relation avec tout bâtiment et toute construction situés sur des terrains adjacents (échelle 1:50 ou échelle plus grande). 3.2 APPROBATION D’UN PLAN D’IMPLANTATION ET D’INTÉGRATION ARCHITECTURALE...
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Des Mélèzes
...ojetée sur le terrain à développer ainsi que leur relation avec tout bâtiment et toute construction situés sur des terrains adjacents (échelle 1:50 ou échelle plus grande). 3.2 PPROBATION D’UN PLAN D’IMPLANTATION ET D’INTÉGRATION ARCHITECTUR...
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Boisé Pécaudy et Sentiers Boisés de Contrecoeur
...prononcés; Architecture 18) Le gabarit de toute nouvelle unité favorise une conception qui s’harmonise avec les unités adjacentes, et ce, en termes de hauteur, largeur, rehaussement et de ratio hauteur/largeur; lorsqu’une unité de voisinage es...
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Séance ordinaire du 2 juillet 2024
...e secteur; CONSIDÉRANT QUE le gabarit du bâtiment favorise une conception qui s’harmonise avec les unités adjacentes; CONSIDÉRANT la recommandation 054 -24 du comité consultatif en urbanisme datée du 18 juin 2024;...
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Séance ordinaire du 16 août 2022
...la rue Saint -Antoine et végétaliser cet espace; 5. Prévoir une conne xion piétonne avec le secteur commercial adjacent à l’est (dépanneur Sabah (4950, rue des Patriotes). De plus, les critères suivants seront ajoutés à ceux e...
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