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Séance ordinaire du 7 juin 2022
...11.2 Délégation de pouvoirs d'inspection dans le cadre du Règlement de contrôle intérimaire 2022 -96 de la Communauté métropolitaine de Montréal 11.3 Demande de dérogation mineure pour le 5174, rue L’Heureux 11.4...
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Séance ordinaire du 5 décembre 2023
....3 Nomination d'un contremaître à la direction des travaux publics 9.4 Embauche d'une cheffe de division à la vie communautaire 10. LOISIR ET CULTURE 10.1 Adoption d'une grille d’évaluation des soumissions en vue d’u...
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Séance ordinaire du 7 novembre 2023
...utorisation de présenter une demande de financemen t dans le cadre du Programme de la Trame verte et bleue de la Communau té métropolitaine de Montréal 18.12 Autorisation de signature - Promesse d'achat concer nant une partie des lo...
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Secteur commercial et de la montée de la Pomme-d’Or
...nage numéro 858 -1-2009. Si un mot, un terme ou une expression n'y est pas spécifiquement noté , il s'emploie au sens communément attribué à ce mot ou à ce terme dans un dictionnaire courant. ARTICLE 2 DISPOSITION S ADMINIS...
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Le Noblet, édition avril 2023
...ies en famille ou entre amis dans la magnifique Ville de Contrecœur qui vient de franchir le cap des 10 000 habitants. La communauté nourricière prend forme Il sera abondamment question de la communauté nourricière en 2023 puisque le Plan de dév...
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Règlement sur les permis et certificats 861-1-2009
...g) dans le cas d’un projet en copropriété divise, le plan doit indiquer les parti es exclusives et les parti es communes. 3° Copie de la résolution mu nicipal e approuvant le plan d’implantation et d’intégration archite...
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Sur l’interdiction des sacs de plastique
...le bannissement des sacs de plastique et le Plan métropolitain de gestion des matières résiduelles (PMGMR) de la Communauté métropolitaine de Montréal (CMM); Considérant que le projet de PMGMR vise à interdi re la distribution d...
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Séance ordinaire du 4 octobre 2022
...nancière pour la formation des pompiers volontaires ou à temps partiel au ministère de la Sécurité publique 16. COMMUNICATION 17. BIBLIOTHÈQUE 2 18. ADMINISTRATION GÉNÉRALE 18.1 Versement d'une commandite à...
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Séance ordinaire du 6 décembre 2022
...ENVIRONNEMENT 13. TRAVAUX PUBLICS 14. ASSAINISSEMENT DES EAUX 15. SERVICE INCENDIE 16. COMMUNICATION 17. BIBLIOTHÈQUE 17.1 Abrogation de la résolution 2020 -11 -318 Modification du monta...
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Séance extraordinaire du 13 décembre 2022, à 20 h
...e stationnement, les limites de vitesse et les arrêts obligatoires; Considérant que le service de transport en commun EXO va desservir la rue des Patriotes en 2023; Considérant qu’il y a lieu d’interdire le statio...
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Calendrier municipal 2023
...municipal est de retour avec l’édition 2023. Ce produit utile vous permet d’obtenir des informations pertinentes sur notre communauté tout en découvrant des entreprises qui offrent divers produits et services. La Ville de Contrecœur est actuellem...
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Le Noblet, édition janvier 2023
...ant que les changements climatiques avaient aussi un impact sur cette altération. Cette situation rend vulnérables les communautés, comme Contrecœur, situées le long du fleuve Saint-Laurent. Ouverture du magasin CANAC Les Contrecœuroises et...
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Séance ordinaire du 17 janvier 2023, à 19 h
...s années 2023 et 2024 10.4 Modification du titre et ajustement salarial du directeur du Service des communications 11. LOISIR ET CULTURE 12. URBANISME 12.1 Dépôt du rapport sommaire des permis de c...
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Séance ordinaire du 4 avril 2023, à 19 h
...déglaçage des chaussées (chlorure de sodium) 14. ASSAINISSEMENT DES EAUX 15. SERVICE INCENDIE 16. COMMUNICATION 17. BIBLIOTHÈQUE 17.1 Autorisation de dépôt d'une demande d'aide financière au ministère de...
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Le Noblet, édition septembre 2023
...rmant grâce aux panneaux d’interprétation. Le Noblet se refait une beauté ! Notre bulletin municipal est l’un des outils de communication les plus appréciés. C’est ce qui ressort d’un sondage réalisé préalablement à la refonte de la publication....
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Projet de règlement 1301-2023 modifiant diverses dispositions du règlement de zonage 858-1-2009 et les annexes « A » et « B »
...é à être occupé par des personnes possédant un lien de parenté ou d’alliance avec le propriétaire -occupant et qui communique avec le reste de l’habitation. On entend, par lien de parenté, les descendants (enfants et petits...
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Séance ordinaire du 9 mai 2023, à 19 h
...de contrat pour la vidange des étangs, Appel d'offres 2023 - HYG -01 15. SERVICE INCENDIE 16. COMMUNICATION 17. BIBLIOTHÈQUE 18. ADMINISTRATION GÉNÉRALE 18.1 Proclamation de la Journée in...
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Séance ordinaire du 6 juin 2023
...énérat rice et la programmation des alarmes au panneau de contrôle (SCADA) 15. Service incendie 16. Communication 17. Bibliothèque 18. Administration générale 18.1 Reconnaissance de la corporation ré...
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Règlement sur les permis et certificats 861-1-2009
...g) dans le cas d’un projet en copropriété divise, le plan doit indiquer les parties exclusives et les parties communes. 3° Copie de la résolution municipale approuvant le plan d’implantation et d’intégration architect...
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Séance ordinaire du 6 juin 2023
...génératrice et la programmation des alarmes au panneau de contrôle (SCADA) 15. SERVICE INCENDIE 16. COMMUNICATION 17. BIBLIOTHÈQUE 18. ADMINISTRATION GÉNÉRAL E 2 18.1 Reconnaissance de la corporat...
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Séance ordinaire du 4 juillet 2023
...a Culture 9.5 Embauche - Concierge - Service des loisirs et de la Culture 9.6 Embauche - Agent aux communications, remplacement d'un congé de mater nité - Service des communications et affaires publiques 9.7...
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Séance ordinaire du 4 juillet 2023
...a Culture 9.5 Embauche - Concierge - Service des loisirs et de la Culture 9.6 Embauche - Agent aux communications, remplacement d'un congé de maternité - Service des communications et affaires publiques 9.7...
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Séance ordinaire du 15 août 2023
...pôt - Demande d'inscription des initiatives de conservation de la Ville de Contrecoeur au répertoire Métropolitain de la Communaut é métropolitaine de Montréal 11.3 Autorisation - Demande de plan d'implantation et d'intégration archit...
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Séance ordinaire du 15 août 2023
...Demande d'inscription des initiatives de conservation de la Ville de Contrecoeur au répertoire Métropolitain de la Communauté métropolitaine de Montréal 11.3 Autorisation - Demande de plan d'implantation et d'intégration...
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Séance ordinaire du 16 août 2022
...comité consultatif de circulation 15. Assainissement des eaux Page 3 de 3 16. Service incendie 17. Communication 18. Bibliothèque 19. Administration générale 19.1 Autoristation de signature d'une en...
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