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Séance ordinaire du 3 novembre 2020
...t 9.2 Changement de statut de 2 employés surnuméraires - Postes de journalier opérateur à la Division des travaux publics 9.3 Changement de statut d'une employée surnuméraire - Poste d'horticulteur à la Division parcs et b âtime...
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Séance extraordinaire du 1er décembre 2020
...e zonage de l'annexe « B » du règlement de zonage 858 -1-2009 afin de remplacer la zone P2 -103 (groupe public) par la zone CS1 -103 (groupe conservation) 7.2 Adoption du règlement 1207 -2020 modifiant les annexes...
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Séance du 12 janvier 2021
...e plan de zonage de l'annexe « B » du règlement de zonage 858 -1-2009 a fin de remplacer la zone P2 -103 (groupe public) par la zone CS1 -103 (groupe conservation) 7.3 Adoption du règlement 1213 -2020 modifiant l'annexe A...
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Séance du 2 février 2021
...t d’une aide financière dans le cadre du programme de support et de reconnaissance à l’excellence 12. TRAVAUX PUBLICS 12.1 Attribution de contrat pour l'acqu isition d'un balai de rues - Appel d'offres 2021 -TP -03 12....
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Séance du 9 mars 2021
...s ac tivités de conservation à titre de fonction dominante dans les aires d'affectation récréative (R1) 12. TRAVAUX PUBLICS 12.1 Attribution de contrat pour la réfection de la toiture au Centre multifonctionnel, appel d'of...
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Le Noblet, édition avril 2022
...ORAIRE DES SÉANCES DU CONSEIL MUNICIPAL Les séances du conseil ont lieu le 1 er mardi de chaque mois, à 20 h, en présence du public. La population est invitée à assister aux séances du conseil à l\ a mairie de Contrecœur (5000, route Marie-Victorin...
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Calendrier municipal 2022
...r la diffusion des connaissances en histoire du Québec et de Contrecœur. Elle participe, entre autres, à la rédaction de publications et à la promotion de la préservation du patrimoine. Diverses activités, conférences ou visites de lieux hist...
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Projet de règlement 1301-2023 modifiant diverses dispositions du règlement de zonage 858-1-2009 et les annexes « A » et « B »
...ites d’aluminium avec un noyau rigide; • les panneaux de fibrociment. Habitation (H) Commerce (C) Industrie (I) Public (P) Rural (RU) Agricole (A) Conservation (CS) 3 Classe B • le stuc ou enduit acrylique; • le stuc d’a...
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Séance ordinaire du 17 janvier 2023, à 19 h
...13. ENVIRONNEMENT 13.1 Adoption du Plan de développement d'une communauté nourricière 14. TRAVAUX PUBLICS 14.1 Nomination de deux membres au sein du comité de cir culation 15. ASSAINISSEMENT DES EAUX...
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Projet de règlement 1300-2023 modifiant le règlement 1111-2018 concernant la tarification de certains biens, services et activités
...biens, services et activités de la Ville de Contrecœur est modifié par le remplacement, de « la Division des travaux publics » par « les Services techniques ». ARTICLE 2 L’annexe C d e ce règlement est modifiée , à la gr...
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Séance ordinaire du 4 avril 2023, à 19 h
...é consultatif en développement durable et changements climatiques pour un terme de trois (3) ans. 13. TRAVAUX PUBLICS 13.1 Attribution de mandat à l'Union des municipalités du Québec pour l'achat de sel de déglaçage des c...
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Le Noblet, édition avril 2023
...onseil ont lieu le 1 er mardi de chaque mois (sauf pour les mois de janvier, mars et août en 2023), à 19 h, en présence du public. La population est invitée à assister aux séances du conseil à\ la mairie de Contrecœur (5000, route Marie-Victorin)...
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Projet de règlement 1294-2023 modifiant le règlement 1111-2018 concernant la tarification de certains biens, services et activités de la Ville de Contrecœur, afin de majorer certains tarifs
...ion de l’Annexe D comme suit : a) Retirer, sous le titre SERVICES TECHNIQUES la mention « Division des travaux publics ». b) Modifier le titre de la Grille pour se lire comme suit : Grille des Services techniques. c) Ajouter le...
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Séance ordinaire du 7 février 2023, à 19 h
...ication des immeubles visés sur le territoire de la Ville de Contrecœur 13. ENVIRONNEMENT 14. TRAVAUX PUBLICS 2 15. ASSAINISSEMENT DES EAUX 16. SERVICE INCENDIE 17. COMMUNICATION 17.1 Autoris...
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Règlement de zonage 858-1-2009
...E - I ................................ ................................ .................... 4-54 ARTICLE 38 GR OUPE PUBLIC - P ................................ ................................ .......................... 4-55 ARTICLE 39...
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Le Noblet, édition janvier 2023
...il ont lieu le 1 er mardi de chaque mois (sauf pour les mois de janvier, mars et d’août en 2023), à 19 h, en présence du public. La population est invitée à assister aux séances du conseil à\ la mairie de Contrecœur (5000, route Marie-Victori...
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Secteur commercial et de la montée de la Pomme-d’Or
...é du site du terrain faisant l’objet de la demande montrant : i) la local isation, les dimensions et le caractère public ou privé de toute voie de circulation; ii) la localisation, les dimensions et le caractère public ou pri...
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Calendrier municipal 2023
...ser la diffusion des connaissances en histoire du Québec et de Contrecœur. Elle participe, entre autres, à la rédaction de publications et à la promotion de la préservation du patrimoine. Diverses activités, conférences ou visites de lieux histor...
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Séance ordinaire du 6 décembre 2022
...Or dans le cadre d'une demande de lotissement pour la Cité 3000 12. ENVIRONNEMENT 13. TRAVAUX PUBLICS 14. ASSAINISSEMENT DES EAUX 15. SERVICE INCENDIE 16. COMMUNICATION 17. BIBLIOTHÈQ...
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Séance ordinaire du 1er novembre 2022
...s demandes de démolition d'immeuble sur le territoire de Contrecœur 2 12. ENVIRONNEMENT 13. TRAVAUX PUBLICS 13.1. Approbation de la programmation des travaux au Programme de la taxe sur l'essence et de la contri...
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Séance ordinaire du 4 octobre 2022
...11.5 Demande de dérogation mineure pour le 7210, route Marie -Victorin 12. ENVIRONNEMENT 13. TRAVAUX PUBLICS 13.1 Approbation des dépenses relatives aux travaux d’amélioration et aux frais inhérents admiss...
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Sur l’interdiction des sacs de plastique
...à des fins d’hygiène pour les denrées alimentaires en vrac; b) les sacs en plastique contenant du matériel publicitaire, dans le cadre d’une distribution porte -à-porte, les housses de plastique distribuées par un commerce offran...
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Règlement sur les permis et certificats 861-1-2009
...ou repris ; 8° exi ger, un périmètre de sécurité autour de toute excavation prés entant un danger pour le public ; 9° Faire ériger une cl ôture de front ou de rues, sur un lot vacant où il existe une excavati...
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Séance ordinaire du 5 novembre 2024
...u cadastre du Québec, circonscription foncière de Verchères 11.7 12. ENVIRONNEMENT 13. TRAVAUX PUBLICS 14. ASSAINISSEMENT DES EAUX 15. SERVICE INCENDIE 15.1 Adoption - Plan de sécurité civile...
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Séance ordinaire du 16 août 2022
...tant de la Ville de Contrecœur au sein du comité des cours d'eau de la MRC de Marguerite -D'Youville 14. Travaux publics 14.1 Nomination de fonctionnaires au sein du comité consultatif de circulation 15. Assainissement des...
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