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Séance extraordinaire du 13 décembre 2021 à 20 h
0 PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR Procès -verbal de la séance extraordinaire du conseil municipal tenue le lundi 13 décembre 2021 à 20 h, à laquelle sont présents : Madame la mairesse , Maud Allaire......
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Séance ordinaire du 6 juillet 2021
0 PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR Procès -verbal de la séance ordinaire du conseil municipal tenue le mardi 6 juillet 2021 à 20 h, à laquelle sont présents : Madame la mairesse , Maud Allaire Monsieur le conseille......
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Séance ordinaire du 1er juin 2021
0 PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR Procès -verbal de la séance ordinaire du conseil municipal tenue le mardi 1er juin 2021 à 20 h, en visioconférence à laquelle sont présents : Madame la mairesse , Maud Allaire Monsi......
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Séance ordinaire du 4 mai 2021
0 PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR Procès -verbal de la séance ordinaire du conseil municipal tenue le mardi 4 mai 2021 à 20 h, en visioconférence, à laquelle sont présents : Madame la mairesse , Maud Allaire Monsieu......
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Séance du 12 janvier 2021
0 PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR Procès -verbal de la séance ordinaire du conseil municipal tenue le mardi 12 janvier 2021 à 19 h, en visioconférence, à laquelle sont présents : Madame la mairesse ,......
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Séance ordinaire du 3 novembre 2020
0 PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR Procès -verbal de la séance ordinaire du conseil municipal tenue le mardi 3 novembre 2020 à 19 h, en visioconférence, à laquelle sont présents : Madame la mairesse , Maud Alla......
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Séance ordinaire du 6 octobre 2020
0 PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR Procès -verbal de la séance ordinaire du conseil municipal tenue le mardi 6 octobre 2020 à 19 h, par visioconférence, à laquelle sont présents : Madame la mairesse , Maud All......
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Séance ordinaire du 18 septembre 2020
0 PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR Procès -verbal de la séance extraordinaire du conseil municipal tenue le vendredi 18 septembre 2020 à 12 h, par vidéoconférence, à laquelle sont présents : Madame la mairesse......
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Séance ordinaire du 1er septembre 2020
0 PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR Procès -verbal de la séance ordinaire du conseil municipal tenue le mardi 1er septembre 2020 à 20 h, à laquelle sont présents : Madame la mairesse , Maud Allaire Monsieur......
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Séance du 7 avril 2020
0 PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR Procès -verbal de la séance ordinaire du conseil municipal tenue le mardi 7 avril 2020 à 20 h, en vidéoconférence, à laquelle sont présents : Madame la mairesse , Maud Allaire Monsi......
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Séance ordinaire du 6 décembre 2022
0 PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR Procès -verbal de la séance ordinaire du conseil municipal tenue le mardi 6 décembre 2022 à 20 h, à laquelle sont présents : Monsieur le conseiller , Claude Bérard......
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Séance du 10 mars 2020
0 PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR Procès -verbal de la séance de consultation publique du conseil municipal tenue le mardi 10 mars 2020 à 19 h, concernant : − Demande de dérogation mineure pour le lot......
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Le Noblet, édition septembre 2022
BULLETIN MUNICIPAL • VOLUME 32 • N O 3 www.ville.contrecoeur.qc.ca SEPTEMBRE 2022 Un panorama exceptionnel à la place François-De Sales-Gervais Un site enchanteur et rassembleur est maintenant accessible à la population et aux visiteurs de notre......
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Le Noblet, édition avril 2022
BULLETIN MUNICIPAL • VOLUME 32 • N O 2 www.ville.contrecoeur.qc.ca AVRIL 2022 L’ÉTÉ BATTRA SON PLEIN À CONTRECŒUR! On met le cap sur les programmations estivales du camp de jour etde la piscine municipale. Activités et événements festifs à ne......
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Affichage
VILLE DE CONTRECŒUR RÈGLEMENT NUMÉRO 903-1-2011 ADOPTANT LE RÈGLEMENT SUR LES PLANS D’IMPLANTATION ET D’INTÉGRATION ARCHITECTURALE (PIIA) RELATIF À L’AFFICHAGE DANS LE SECTEUR PATRIMONIAL 903-2011_Règlement (PIIA) relatif......
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Commercial des Ormes
Ville de Contrecœur 792-1-2006_PIIA secteur commercial Page 1 sur 7 PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR EXTRAIT DES DÉLIBÉRATIONS DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DE CONTRECŒUR DU 6 NOVEMBRE 2006 SONT PRÉSENTS : MADAME LA MAIRES......
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Des Mélèzes
Ville de Contrecœur 741-2-2004_PIIA des Mélèzes Page 1 sur 7 PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR RÈGLEMENT NUMÉRO 741-2-2004 RÈGLEMENT RELATIF AU PLAN D’IMPLANTATION ET D’INTÉGRATION ARCHITECTURALE (PIIA), PROJET DE DÉVELOPPEMEN......
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Du Moulin
Ville de Contrecœur 786-2006_PIIA du Moulin Page 1 sur 7 PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR RÈGLEMENT NUMÉRO 786-2006 RÈGLEMENT SUR LES PLANS D’IMPLANTATION ET D’INTÉGRATION ARCHITECTURALE (PIIA) DÉVELOPPEMENT DU MOULIN – PHASES......
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Patrimonial
Ville de Contrecœur 761-2-2005_PIIA secteur patrimonial Page 1 sur 7 PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR RÈGLEMENT NUMÉRO 761-2-2005 RÈGLEMENT SUR LES PLANS D’IMPLANTATION ET D’INTÉGRATION ARCHITECTURALE (PIIA), SECTEUR PATR......
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Secteur commercial et de la montée de la Pomme-d’Or
PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR RÈGLEMENT 1165 -2019 RELATIF AUX PLANS D’IMPLANTATION ET D’INTÉGRATION ARCHITECTURAL E (PIIA) SECTEUR COMMERCIAL DE LA MONTÉE DE LA POMME -D’OR Considérant qu’il est jugé opportun......
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Règlement sur les permis et certificats 861-1-2009
VILLE DE CONTRECŒUR RÈGLEMENT NUMÉRO 861 -1-2009 ADOPT ANT LE RÈGLEMENT SUR LES PERMIS ET CERTIFICATS Modifications incluses dans ce document Numéro de règlement Articles, Grille......
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Séance ordinaire du 4 octobre 2022
0 PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR Procès -verbal de la séance ordinaire du conseil municipal tenue le mardi 4 octobre 2022 à 20 h, à laquelle sont présents : Madame la mairesse , Maud Allaire Monsi......
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Séance ordinaire du 1er novembre 2022
0 PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR Procès -verbal de la séance ordinaire du conseil municipal tenue le mardi 1er novembre 2022 à 20 h, à laquelle sont présents : Madame la mairesse , Maud Allaire Mo......
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Projet de règlement 1279-2022 relatif à la démolition des immeubles sur le territoire de Contrecœur
1 PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR PROJET DE RÈGLEMENT 1279 -2022 RELATIF À LA DÉMOLITION DES IMMEUBLES SUR LE TERRITOIRE DE CONTRECŒUR Considérant la volonté des élus d’encadrer la démolition d’immeuble sur l......
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