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Séance ordinaire du 6 juin 2023
...11. Urbanisme 11.1 Dépôt du rapport sommaire des permis de construction émis pour le mois de mai 2023 11.2 Demande d’approbation PIIA - Demande de permis d’agrandissement du bâtiment principal pour le 1543 rue Thomas -Valique...
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Séance ordinaire du 6 juin 2023
...RBANISME 11.1 Dépôt du rapport sommaire des permis de construction émis pour le mois de mai 2023 11.2 Demande d’approbation PIIA - Demande de permis d’agrandissement du bâtiment principal pour le 1543 rue Thomas -Vali...
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Le Noblet, édition avril 2024
...rs activités seront offertes au parc Antoine-Pécaudy 11 m a i 2 mai PHOTO : FRANCIS LAVALLÉE Nettoyage des berges À la demande générale, le nettoyage des berges est de retour en 2024 ! Joignez- vous à nous le samedi 4 mai pour ce grand nettoy...
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Séance ordinaire du 5 décembre 2023
...d’évaluation des soumissions en vue d’un appel d'offres pour les camps de jour 10.2 Autorisation de déposer une demande de subvention a uprès de Tourisme Montérégie, dans le cadre de l’Entente de partenariat régional et de tr...
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Séance ordinaire du 19 mars 2024
...11.1 Dépot du rapport sommaire des permis de construction émis pour le mois de février 2024 11.2 Approbation - Demande de plans d'implantation et d'intégration architecturale - PIIA -2023 - 550 – 437, rue Saint -Antoine - Lot 6 36...
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Projet de règlement 1312-2023 sur le règlement de gestion contractuelle
...yant pour but de prévenir toute autre situation susceptible de compromettre l’impartialité et l’objectivité du processus de demande de soumission et de la gestion du contrat qui en résulte ................................ ............................
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Séance ordinaire du 13 février 2024
...1 Dépôt du rapport sommaire des permis de construction émis pour le mois de janvier 2024 10.2 Approbation - Demande de plans d'implantation et d'intégration architecturale - PIIA 2023 -475 - 5413, route Marie -Victorin -...
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Séance ordinaire du 13 février 2024
...10.1 Dépôt du rapport sommaire des permis de construction émis pour le mois de janvier 2024 10.2 Approbation - Demande de plans d'implantation et d'intégration architecturale - PIIA 2023 - 475 - 5413, route Marie -Victorin - Lot 4...
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Séance ordinaire du 5 décembre 2023
...uation des soumissions en vue d’un appel d'offres pour les camps de jour 10.2 Autorisation de déposer une demande de subvention auprès de Tourisme Montérégie, dans le cadre de l’Entente de partenariat régional et de...
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Séance ordinaire du 23 janvier 2024
...écembre 2023 11.2 Nomination - Un membre au sein du comité consultatif d'urbanisme 11.3 Autorisation - Demande de dérogation mineure – 2023 -190 – 311, rue Lacroix - Lot 5 025 411 du cadastre du Québec 11.4 A...
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Séance ordinaire du 23 janvier 2024
...11.2 Nomination - Un membre au sein du comité consultatif d'urbanisme Page 2 de 2 11.3 Autorisation - Demande de dérogation mineure – 2023 -190 – 311, rue Lacroix - Lot 5 025 411 du cadastre du Québec 11.4 Autoris...
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Calendrier municipal 2024
...s municipales en quelques clics Découvrez la carte interactive de la Ville ville.contrecoeur.qc.ca/carte-interactive LES DEMANDES DE PERMIS EN LIGNE SIMPLIFIÉES! Plusieurs demandes de permis peuvent être soumises sur notre site Web et l’applicati...
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Le Noblet, édition janvier 2024
...date de naissance et votre adresse. Vous devez le faire au moins 72 heures avant le début des inscriptions pour que votre demande soit traitée à temps. Vous avez tout ce qu’il faut ? Inscrivez-vous ! Rendez-vous au ville.contrecoeur.qc.ca , à la p...
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Séance ordinaire du 7 novembre 2023
...e la Loi sur les cités et villes ( RLRQ.,c. C-19) 8.3 Reddition de comptes pour la subvention annuelle du MTQ 8.4 Demande d’adoption d’une résolution – Programme de la taxe sur l’essence et de la contribution du Québec (TECQ) 9....
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Séance ordinaire du 4 juillet 2023
...illants 18.3 Autorisation de verser une aide financière - Les cercles des fermières de Contrecoeur 18.4 Demande au ministè re des Transports du Québec pour diminuer la vitesse sur la route Marie - Victorin. 18.5 Nomin...
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Séance ordinaire du 7 novembre 2023
...Loi sur les cités et villes (RLRQ.,c. C-19) 8.3 Reddition de comptes pour la subvention annuelle du MTQ 8.4 Demande d’adoption d’une résolution – Programme de la taxe sur l’essence et de la contribution du Québec (TECQ) 9....
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Séance ordinaire du 3 octobre 2023
...Dépôt du rapport sommaire des permis de construction émis pour le mois de septembre 2023 11.2 Autorisation - Demande de plan d 'implantation et d'intégration (PIIA) - 2023 -117 – Nouvelle construction – 5737, rue Moreau -...
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Séance ordinaire du 3 octobre 2023
...le mois de septembre 2023 11.2 Approbation PIIA 2023 -117 – Nouvelle construction – 5737, rue Moreau 11.3 Demande de dérogation mineure 2023 -108 – 9725 route Marie -Victorin 11.4 Demande de dérogation mineure 2023 -101 –...
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Séance ordinaire du 5 septembre 2023
...11.1 Dépôt du rapport sommaire des permis de construction émis pour le mois d'août 2023 11.2 Autorisation - Demande de dérogation mineure - 2023 -118 - 7380, route Marie -Victorin - Lot 4 814 785 du cadastre du Québec...
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Séance ordinaire du 5 septembre 2023
...11.1 Dépôt du rapport sommaire des permis de construction émis pour le mois d'août 2023 11.2 Autorisation - Demande de dérogation mineure 2023 -118 - 7380, route Marie -Victorin - Lot 4 814 785 du cadadre du Québec 11.3...
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Le Noblet, édition septembre 2023
...oppe de 20 millions de dollars pour soutenir 250 projets dans des municipalités de moins de 10 000 habitants. Lors de la demande, Contrecœur comptait moins de 10 000 habitants. L’aide financière maximale par projet est de l’ordre de 100 000 $....
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Séance ordinaire du 15 août 2023
...du rapport sommaire des permis de construction émis pour le mois de juillet 2023 11.2 Autorisation de dépôt - Demande d'inscription des initiatives de conservation de la Ville de Contrecoeur au répertoire Métropolitain de la C...
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Séance ordinaire du 15 août 2023
...aire des permis de construction émis pour le mois de juillet 2023 Page 2 de 2 11.2 Autorisation de dépôt - Demande d'inscription des initiatives de conservation de la Ville de Contrecoeur au répertoire Métropolitain de la Communa...
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Séance ordinaire du 4 juillet 2023
...ière - Bail avec les cercles des Fermières de Contrecœur - occupa tion Centre Aristide -Arpin 18.4 Demande au ministère des Transports du Québec et de la Mobilité durable pour diminuer la vitesse sur la route Marie -Victor...
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Séance ordinaire du 6 septembre 2022
...CMOI) pour le 4999, rue des Ormes, afin de construire un projet intégré résidentiel de 96 unités d'habitation 11.3 Demande d'appui à une aliénation d'un lot en zone agricole auprès de la Commission de protection du territoire...
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