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Séance ordinaire du 4 octobre 2022
...'organisation d'un tournoi d'échec international 19. SUJETS DIVERS 20. PÉRIODE DE QUESTIONS 21. PAROLE AUX MEMBRES DU CONSEIL 22. LEVÉE DE LA SÉANCE OUVERTURE DE LA SÉANCE ET MOT D'OUVERTURE Madame...
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Séance ordinaire du 1er novembre 2022
...grées au procès - verbal, qui lui, sera publié sur le site Internet de la Ville dans les jours qui suivent . 21. Parole aux membres du conseil 22. Levée de la séance
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Séance ordinaire du 1er novembre 2022
...rdinaires du conseil municipal pour l'année 2023 19. SUJETS DIVERS 20. PÉRIODE DE QUESTIONS 21. PAROLE AUX MEMBRES DU CONSEIL 22. LEVÉE DE LA SÉANCE OUVERTURE DE LA SÉANCE ET MOT D'OUVERTURE Madame...
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Projet de règlement 1277-2022 empruntant au plus 400 000 $ pour financer les travaux de restauration de la Maison Lenoblet-du-Plessis et abrogeant le règlement 1188-2019
PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR PROJET DE RÈGLEMENT 1277 -2022 EMPRUNTANT AU PLUS 400 000 $ POUR FINANCER LES TRAVAUX D E RESTAURATION DE LA MAISON LENOBLET -DU PLESSIS ET ABROGEANT LE RÈGLEMENT 1188......
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Projet de règlement 1279-2022 relatif à la démolition des immeubles sur le territoire de Contrecœur
1 PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR PROJET DE RÈGLEMENT 1279 -2022 RELATIF À LA DÉMOLITION DES IMMEUBLES SUR LE TERRITOIRE DE CONTRECŒUR Considérant la volonté des élus d’encadrer la démolition d’immeuble sur l......
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Séance ordinaire du 6 décembre 2022
...rées au procès - verbal, qui lui, sera publié sur le site Internet de la Ville dans les jours qui s uivent. 22. Parole aux membres du conseil 23. Levée de la séance
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Projet de règlement 1283-2022 concernant l'imposition des taxes pour l'année 2023
PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR PROJET DE RÈGLEMENT 1283 -20 22 CONCERNANT L’IMPOSI TION DES TAXES POUR L’ANNÉE 20 23 Considérant le dépôt du projet de règlement 1281 -202 2 adoptant les prévisions budgétaires pour......
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Projet de règlement 1288-2022 modifiant l'article 1 du règlement 1100-2017 pour abroger et remplacer le règlement 109-80 concernant la perception d'un droit sur les mutations immobilières
PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR PROJET DE RÈGLEMENT 1288 -2022 MODIFIANT L’ARTICLE 1 DU RÈGLEMENT 1100 -201 7 POUR ABROGER ET REMPLACER LE RÈGLEMENT 109 -80 CONCERNANT L A PERCEPTION D’UN DROIT SUR LES M......
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Séance extraordinaire du 13 décembre 2022, à 20 h
...a eu un vo te auprès des membres du conseil? Quelle est la vision du conseil municipal pour limiter le temps de parole aux citoyens? Concernant le point 16, quelle est la nature de l’entente hors cour? 2022 -12 -359 LEVÉ...
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Séance ordinaire du 4 avril 2023, à 19 h
...VERS 20. RETOUR SUR LA PÉRIODE DE QUESTIONS DE LA D ERNIÈRE SÉANCE 21. PÉRIODE DE QUESTIONS 22. PAROLE AUX MEMBRES DU CONSEIL 23. LEVÉE DE LA SÉANCE OUVERTURE DE LA SÉANCE ET MOT D'OUVERTURE Mad...
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Le Noblet, édition janvier 2023
...re aux automobilistes une option supplémentaire pour un retour en toute sécurité après leurs soirées festives. Porte-parole de l’Alliance des villes des Grands Lacs et du Saint-Laurent C’est avec fierté et un grand sens du devoir que j’ai...
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Règlement 1279-2022 relatif à la démolition des immeubles
VILLE DE CONTRECŒUR RÈGLEMENT NUMÉRO 1 279 -20 22 RELATIF À LA DÉMOLITION DES IMMEUBLES SUR LE TERRITOIRE DE CONTRECŒUR Modifications incluses dans ce document Numéro de règlement Ar......
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Séance ordinaire du 17 janvier 2023
...rées au procès -verbal, qui lui, sera publié sur le site Internet de la Ville dans les jours qui suivent. 23. Parole aux membres du conseil 24. Levée de la séance
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Projet de règlement 1276-2022 sur la régie interne des séances du conseil
...par le greffier ou son remplaçant et par le président d’assemblée de la séance visée. ARTICLE 7 – DROIT DE PAROLE Sauf pendant la période de questions, seuls les membres du conseil, les fonctionnaires de la Ville présents...
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Séance ordinaire du 17 janvier 2023, à 19 h
...IVERS 21. RETOUR SUR LA PÉRIODE DE QUESTIONS DE LA DERNIÈRE SÉANCE 22. PÉRIODE DE QUESTIONS 23. PAROLE AUX MEMBRES DU CONSEIL 24. LEVÉE DE LA SÉANCE OUVERTURE DE LA SÉANCE ET MOT D'OUVERTURE Madam...
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Projet de règlement 1290-2023 sur les dérogations mineures
PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR PROJET DE RÈGLEMENT 1290 -2023 SUR LES DÉROGATION MINEURES Considérant que la Ville de Contrecœur est assujettie aux dispositions de la Loi sur l’aménagement et l’urbanisme (L.R.Q., c. A......
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Séance ordinaire du 7 février 2023
...es au procès -verbal, qui lui, sera publié sur le site Internet de la Ville dans les jours qui suivent. 23. Parole aux membres du conseil 24. Lev ée de la séance
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Règlement de zonage 858-1-2009
...ou t emblème (devise, symbole, marge de commerce ou semblable) , tout drapeau (ban nière, fanion, oriflamme, banderole ou semblable) ou toute autre figure ou toute lumière aux ca ractéristiques similaires qui : 1° est une...
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Séance ordinaire du 7 février 2023, à 19 h
...IVERS 21. RETOUR SUR LA PÉRIODE DE QUESTIONS DE LA DERNIÈRE SÉANCE 22. PÉRIODE DE QUESTIONS 23. PAROLE AUX MEMBRES DU CONSEIL 24. LEVÉE DE LA SÉANCE OUVERTURE DE LA SÉANCE ET MOT D'OUVERTURE Mad...
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Séance ordinaire du 14 mars 2023
...ge 3 de 3 20. Retour sur la période de questions de la dernière séance 21. Période de questions 22. Parole aux membres du conseil 23. Levée de la séance
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Séance ordinaire du 14 mars 2023, à 19 h
...IVER S 20. RETOUR SUR LA PÉRIODE DE QUESTIONS DE LA DERNIÈRE SÉANCE 21. PÉRIODE DE QUESTIONS 22. PAROLE AUX MEMBRES DU CONSEIL 23. LEVÉE DE LA SÉANCE OUVERTURE DE LA SÉANCE ET MOT D'OUVERTURE Madame...
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Projet de règlement 1299-2023 empruntant au plus 906 000 $ pour financer des travaux de réfection de trottoirs et du viaduc de la rue Saint-Antoine
PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR PROJET DE RÈGLEMENT 12 99-202 3 EMPRUNTANT AU PLUS 906 000 $ POUR FINANCER DES TRAVAUX DE RÉFECTION DE TROTTOIRS ET DU VIADUC DE LA RUE SAINT -ANTOINE Considérant que le ministère d......
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Le Noblet, édition avril 2023
...ou à plusieurs, vous serez charmés. Prêtez-vous au jeu, les mercredis soir, au parc Cartier- Richard! Vous trouverez les paroles des chansons sur la page Facebook de l’évènement au www.parcenchante.jimdofree.com. Cinéma en plein air De retour les...
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Séance ordinaire du 4 avril 2023
...vers 20. Retour sur la période de questions de la dernière séance 21. Période de questions 22. Parole aux membres du conseil 23. Levée de la séance
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Mesures d'urgence
Le Conseil municipal a vu l’importance de se préparer aux sinistres susceptibles de survenir sur son territoire et qu’en ce cas, elle a adopté un plan de sécurité civile en octobre 2010, un plan de mesure d’urgence en novembre 2019 ainsi qu’une poli......
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