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Séance ordinaire du 1er octobre 2024
...'achat de carburants en vrac - Appel d'offre s CAR 2025 17.5 Autorisation de signature - Renouvellement de l'entente de services avec le Quartier des affaires - 2025 -2026 17.6 Versement d'une commandite - Club Opt...
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Séance ordinaire du 10 septembre 2024
...LIOTHÈQUE 17. ADMINISTRATION GÉNÉRALE 2 17.1 Autorisation de signature - Renouvellement du protocole d'entente relatif aux droits de passage des véhicules hors route avec le Club VTT Vagabond du Bas -Richelieu...
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Séance ordinaire du 20 août 2024
...E 17. ADMINISTRATION GÉNÉRALE 17.1 Autorisation de signature et versement d'une aide financière - Entente de service avec la Maison de la famille Joli -Coeur - Renouvellement du Programme de brigadiers scola...
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Séance ordinaire du 2 juillet 2024
...Programme de support et de reconnaissance de l'excellence 17.2 Autorisation de signature - Avenant à l'entente - Versement d'une aide financière supplémentaire - Organisme Culture C 3 17.3 Autorisation de signat...
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Le Noblet, édition septembre 2024
...est prêt à t ’accueillir ! Coûts ● Entre 560 $ et 635 $ par année (possibilité d’ajustement à l ’automne 2024). ● Les ententes de paiement sont possibles. Située au cœur de la Montérégie, dans le magnifique village de Verchères, face au fle...
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Séance ordinaire du 4 juin 2024
...ouvement du personnel - convention et personnel surnuméraire 8.2 Autorisation de signature - Lettre d'entente numéro 18 - Prime d'affectation aux techniciens en assainissement des eaux 9. LOISIR ET CULTURE...
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Séance ordinaire du 7 mai 2024
...aide technique - Course de boîtes à savon - Club Optimiste de Contrecoeur 10.2 Autorisation de signature - Entente de service de navettes fluviales reliant les villes de Contrecoeur et de Lavaltrie avec la société Croisières Nava...
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Projet de règlement 1328-2024 modifiant le règlement 1111-2018 concernant la tarification de certains biens, services et activités de la Ville de Contrecœur, afin de majorer certains tarifs
...UNICIPAUX SERVICE DE SÉCURITÉ INCENDIE Dans la grille tarifaire, les mots et expressions signifient: « entente de service » : entente intervenue entre une municipalité et la Ville de Contrecœur en vertu de laqu...
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Séance ordinaire du 9 avril 2024
...Directeur du service des finances et trésorerie 10. LOISIR ET CULTURE 10.1 Autorisation de signature - Entente de service – Soccer mineur de Contrecœur pour l'année 2024 et versement d'une aide financière pour le suppo...
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Séance ordinaire du 19 mars 2024
...de division - gestion des actifs - Service des travaux publics 9.3 Approbation et autorisation - Lettre d'entente no 17, à intervenir entre le Syndicat des employés municipaux de Contrecœur (CSN) et la Ville de Contr...
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Séance ordinaire du 13 février 2024
...andat - Comité consultatif en loisir, culture et développement social 17.3 Autorisation - Signature d'une entente hors cour 17.4 Autorisation - Participation aux Assises 2024 de l'Union des municipalités du Québec (UM...
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Le Noblet, édition avril 2023
...tes pourront faire le plein de liquide lave-glace à Contrecœur sans utiliser des bidons de plastique. La Ville a conclu une entente avec l’entreprise Cristal Innovation pour l’installation de deux appareils de ravitaillement pour le liquide lave-g...
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Séance ordinaire du 5 décembre 2023
...10.2 Autorisation de déposer une demande de subvention auprès de Tourisme Montérégie, dans le cadre de l’Entente de partenariat régional et de transformation numérique en tourisme 2022 -2025 10.3 Autorisation de sign...
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Séance ordinaire du 23 janvier 2024
...e pour défaut de paiement des taxes 9. GESTION DU PERSONNEL 9.1 Autorisation de signature - Lettre d'entente à la convention collective - Modification de la classe salariale des concierges 9.2 Mouvement du pe...
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Séance ordinaire du 23 janvier 2024
...te pour défaut de paiement des taxes 9. Gestion du personnel 9.1 Autorisation de signature - Lettre d'entente à la convention collective - Modification de la classe salariale des concierges 9.2 Mouvement du per...
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Le Noblet, édition janvier 2024
...Protéger le patrimoine écologi\bueAujourd’hui, près de \b00 hectares sont protégés par servitude et par d’autres types d’ententes de conservation au Parc régional des Grèves. Photos : Carolanne Lamontagne Photographe 7 Le NobletJanv i er...
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Séance ordinaire du 7 novembre 2023
...té - Service des travaux publics 9.4 Autorisation de signature et autorisation de ratifi cation - Lettres d'entente - Syndicat des employés municipaux de la Ville de Con trecoeur 9.5 Modifications - Politique des cadres...
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Séance ordinaire du 3 octobre 2023
...023 -05 -129 - aide financière au Parc régional des Grèves 18.3 Autorisation de signature - Protocole d'entente entre la Ville de Contrecœur et l'Administration portuaire de Montréal 18.4 Autorisation de signa...
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Séance ordinaire du 5 septembre 2023
...nt et en adaptation aux changements climatiques 10. LOISIR ET CULTURE 10.1 Autorisation de signature - Entente de service - Maison des jeunes de Contrecoeur Inc. 11. URBANISME 11.1 Dépôt du rapport so...
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Séance ordinaire du 15 août 2023
...les recommandations de la conseillère en capital humain et du directeur général adjoint; CONSIDÉRANT l'entente d'emploi convenu entre les deux pa rties qui maintient les conditions de l'employé en vigueur prévues à la Politi...
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Séance ordinaire du 4 juillet 2023
...l'urbanisme et de l'environnement 10. LOISIR ET CULTURE 10.1 Autorisation de signature - Protocole d’entente de service de Navettes Fluviales Marc Saulnier entre la Ville de Contrecœur et Lavaltrie 11. URBANI...
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Séance ordinaire du 6 juin 2023
...le cadre de la politique de reconnaissance des organismes 18.2 Autorisation de signature - Protocole d’entente entre la Ville pour la gesti on de la concession alimentaire du parc Antoine -Pécaudy avec la Cor...
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Règlement sur les permis et certificats 861-1-2009
...x utilisés rencontrent les exigences applicables du règlement de construction en vigueur; 7° une copie d’une entente conclue pour l’enlèvement des matières résiduelles; 8° une copie d’une entente conclue pour la l...
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Séance ordinaire du 4 avril 2023, à 19 h
...désignation d'un mandataire aux fins de ce projet 18. ADMINISTRATION GÉNÉRALE 18.1 Renouvellement de l'entente relative au maintien de la Régie intermunicipale de police Richelieu -Saint -Laurent (RIPRSL) 2 18.2...
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Séance ordinaire du 11 février 2025
...ation - Secrétaire au Service des travaux publics 9. LOISIR ET CULTURE 9.1 Autorisation de signature - Entente de service avec la Maison des jeunes de Contrecœur 9.2 Demande de reconnaissance - Organisme L'Or...
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