179 résultats pour
-
Documents
Assemblée publique de consultation - Premier projet de règlement U-100 relatif au zonage (correction de diverses dispositions de l’annexe A et du plan de l’annexe B)
.... Les modifications proposées ont pour but d’améliorer la présentation et la compréhension de certaines grilles d’usages et normes. Il consiste principalement à regrouper, reformuler et relocaliser certaines notes, à préciser d...
En savoir plus -
Documents
Demande de dérogation mineure - DM-2026-023 - 120, rue Desranleau
...e à une distance de 9 mètres de la ligne de lot avant , au lieu d’une distance minimale de 10 mètres tel que prévu à la grille des usages et des normes A 2-119 du Règlement U -100 relatif au zonage. Le présent avis est donné en c...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 10 mars 2026
...U ZONAGE AFIN DE CORRIGER DIVERSES DISPOSITIONS DE L’ANNEXE A ET DU PLAN DE L’ANNEXE B CONSIDÉRANT QUE certaines grilles d’usages et des normes comportent des notes dont la présentation actuelle nuit à la clarté et à l’uniformi...
En savoir plus -
Actualités
L’Administration portuaire de Montréal contribue à l’embellissement de la Colonie Sainte-Jeanne d’Arc de Contrecœur
Contrecœur, le 10 août 2023 – Soucieuse de faire la différence dans ses communautés d’accueil, l’Administration portuaire de Montréal (APM) a procédé cette semaine à la plantation de 95 arbres sur les terrains de la Colonie Sainte-Jeanne d’Arc de......
En savoir plus
-
Documents
Séance ordinaire du 11 février 2025
...lement E -101 décrétant une dépense et un emprunt n'excédant pas 1 950 000,00 $ pour l'acquisition d'un dégrilleur pour le traitement des eaux usées et travaux connexes 6. Règlement 6.1 Adoption - Règlement...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 5 novembre 2024
...epôt »; o Autoriser les dimensions d’un entrepôt respectant les normes prescrites pour un bâtiment principal dans la grille des usages et normes; o Réduire la marge arrière à 5 mètres pour cet entrepôt, au lieu des 10 mètres indiqué...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 6 décembre 2022
...d'un chef aux opérations pour le Service de sécurité incendie 10. LOISIR ET CULTURE 10.1 Adoption d'une grille d'évaluation pour l'appel d'offres 2022 -LOI -06 fourniture et équipement de jeux au parc Henri -Lacroix...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 4 juillet 2023
...QUE l'embauche soit effectuée aux conditions su ivantes : de fixer le salaire à la classe 13, échelon 4 de la grille salariale; de fixer la semaine régulière de travail à trente -cinq (35) heures; de fixer la date d'entrée en f...
En savoir plus -
Documents
Règlement 1279-2022 relatif à la démolition des immeubles
...DE CONTRECŒUR Modifications incluses dans ce document Numéro de règlement Articles, Grilles et Annexes Avis de motion Date d’entrée en vigueur TABLE DES MATIÈRES CHAPITRE I DISPOSITIONS DÉCL...
En savoir plus -
Documents
Règlement de zonage 858-1-2009
...OPTANT LE RÈGLEMENT DE ZONAGE Modifications incluses dans ce document Numéro de règlement Articles, Grilles et Annexes Avis de motion Date d’entrée en vigueur 879 -2-2010 La g rille H3 -81 de l ’annexe A 7...
En savoir plus -
Documents
Projet de règlement 1294-2023 modifiant le règlement 1111-2018 concernant la tarification de certains biens, services et activités de la Ville de Contrecœur, afin de majorer certains tarifs
...Retirer, sous le titre SERVICES TECHNIQUES la mention « Division des travaux publics ». b) Modifier le titre de la Grille pour se lire comme suit : Grille des Services techniques. c) Ajouter le tarif suivant à la section de la Grille O...
En savoir plus -
Documents
Projet de règlement 1300-2023 modifiant le règlement 1111-2018 concernant la tarification de certains biens, services et activités
...publics » par « les Services techniques ». ARTICLE 2 L’annexe C d e ce règlement est modifiée , à la grille du Service de l’urbanisme et de l’environnement, par le retrait de « (pour un montant maximum du coût du pe...
En savoir plus -
Documents
Projet de règlement 1301-2023 modifiant diverses dispositions du règlement de zonage 858-1-2009 et les annexes « A » et « B »
...s sur le toit d’un bâtiment accessoire. De plus, la hauteur maximale d’un bâtiment (en mètres) prescrite par la grille des usages et normes de la zone 1301 -2023_Règlement modifiant le règlement de zonage 858 -1-2009 4 doit êt...
En savoir plus -
Documents
Règlement sur les permis et certificats 861-1-2009
...CERTIFICATS Modifications incluses dans ce document Numéro de règlement Articles, Grilles et Annexes Avis de motion Date d’entrée en vigueur 885-1-2010 Articles 17 et 40 4 octobre 2010 10 décembre...
En savoir plus -
Documents
Grille des usages et normes - Zones de conservation (CS)
...nimale (m2)Superficie minimale (m2) - Terrain de coinDIVERSPIIANotes particulières NO. RÈGL. DATE ZONE : CS1-20 GRILLES DES USAGES ET DES NORMES USAGES PERMIS NORMES SPÉCIFIQUES NOTES Amendements janvier 2010 Annexe « A » CS1-20...
En savoir plus -
Documents
Le Noblet, édition septembre 2023
...sible, inclusif et humain. La présente édition est donc la toute première à arborer sa nouvelle identité visuelle avec une grille graphique renouvelée et une facture visuelle dynamisée et harmonisée en toute cohérence avec le nouveau site Internet...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 10 septembre 2024
...de fixer la date d'entrée en fonction au 16 septembre 2024; de fixer le salaire à la classe 9 échelon 1 de la grille salariale 2024, soit un taux de 43.49 $ de l'heure prévue à la Politique de rémunération et des avantages soc...
En savoir plus -
Documents
Le Noblet, édition janvier 2024
...aux dans nos bâtiments Acquisitions d’équipements Projets – 2025-2026 Construction de la caserne de sécurité incendie Dégrilleur pour la station d’épuration Réfection d ’aqueduc de la route Marie-Victorin Réfection d’aqueduc dans les rangs du R...
En savoir plus -
Documents
Second projet de règlement 1310-2023 modifiant diverses dispositions du règlement de zonage 858-1-2009 et l'annexe « A »
...règlement 1310 -2023 Modifiant diverses dispositions du règlement de zonage 858 -1-2009 et l’annexe « A» 1. La grille des usages et des normes C6 -18 de l’annexe A de ce règlement est modifiée par l’ajout d’une colon...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 23 janvier 2024
...vise à déroger au règlement de zonage 858 -1-2009 de la Ville de Contrecœur de la manière suivante : • Déroger à la grille d'usages H1 -42 du règlement de zonage 858 -1-2009 afin de régulariser l'implantation d'un bâtiment principal exist...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 13 février 2024
...date d'entrée en fonction au 19 février 2024; de fixer le salaire à la classe 9* (40 heures par semaine) échelon 1 de la grille salariale 2024 de la Politique de rémunération et des avantages sociaux des employés -cadres. QUE le pr...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 19 mars 2024
...e d'entrée en fonction au 1er avril 2024; de fixer le salaire à la classe 10 (35 heures par semaine) échelon 1 de la grille salariale 2024 de la Politique de rémunération et des avantages sociaux des employés -cadres ; de...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 9 avril 2024
...es : de fixer la date d'entrée en fonction au 22 avril 2024; de fixer le salaire à la classe 12* échelon 1 de la grille salar iale 2024, soit un taux de 57.88 $ de l’heure prévu e à la Politique de rémunération et des a...
En savoir plus -
Documents
Projet de règlement 1328-2024 modifiant le règlement 1111-2018 concernant la tarification de certains biens, services et activités de la Ville de Contrecœur, afin de majorer certains tarifs
...que RÈGLEMENT 1111 -2018 ANNEXE A TARIFICATION DES SERVICES MUNICIPAUX ADMINISTRATION GÉNÉRALE Grille administration générale Tarification administration générale Tarif Chèque refusé 10 $ Céléb...
En savoir plus -
Rubriques
Travaux d’asphaltage sur la route 132 du 29 septembre au 08 octobre
Le ministère des Transports et de la Mobilité durable informe les personnes usagères de la route que des travaux d’asphaltage seront réalisées sur la route 132 du 29 septembre au 08 octobre. Prévus en deux étapes, les travaux auront lieu du lu......
En savoir plus