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Séance ordinaire du 18 mars 2025
...n - Règlement E -101 décrétant une dépense et un emprunt n'excédant pas 1 950 000,00 $ pour l'acquisition d'un dégrilleur pour le traitement des eaux usées et travaux connexes 6.2 Adoption - Règlement 1345 -2025 modifi...
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Séance ordinaire du 8 avril 2025
...– Règlement E -101 décrétant une dépense et un emprunt n'excédant pas 1 950 000,00 $ pour l'acquisition d'un dégrilleur pour le traitement des eaux usée s et travaux connexes 7.2 Adoption - Projet de règlement U -700 relatif...
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Séance ordinaire du 8 avril 2025
...à voter – Rè glement E-101 décrétant une dépense et un emprunt n'excédant pas 1 950 000,00 $ pour l'acquisition d'un dégrilleur pour le traiteme nt des eaux usées et travaux connexes 7.2 Adoption - Projet de règlement U -700 relatif...
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Séance ordinaire du 6 mai 2025
...au lot 5 627 278, visant à permettre une marge latérale totale de 3,33 mètres au lieu de 4,50 mètres comme prescrit à la grille des usages et des normes H1-186 du règlement de zonage; CONSIDÉRANT QU 'un avis a été publié sur le sit...
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Séance ordinaire du 10 juin 2025
...toriser l’implantation du bâtiment « 2 » en marg e avant à 9,3 mètres plutôt que 10 mètres, en dérogation à la grille des usages et des normes A1-21; − Autoriser quatre (4) bâtiments principaux sur le t errain au lieu d’un (1)...
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Événements
Vente de documents usagés
L'argent amassé sert à ajouter un très beau livre de contes à la trousse du bébé-lecteur offerte aux nouveaux bébés de Contrecœur inscrits au programme Une naissance, un livre .
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Séance ordinaire du 19 mars 2024
...e d'entrée en fonction au 1er avril 2024; de fixer le salaire à la classe 10 (35 heures par semaine) échelon 1 de la grille salariale 2024 de la Politique de rémunération et des avantages sociaux des employés -cadres ; de...
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Séance ordinaire du 23 janvier 2024
...vise à déroger au règlement de zonage 858 -1-2009 de la Ville de Contrecœur de la manière suivante : • Déroger à la grille d'usages H1 -42 du règlement de zonage 858 -1-2009 afin de régulariser l'implantation d'un bâtiment principal exist...
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Modifiant diverses dispositions du règlement de zonage 858-1-2009
...de zonage 858 -1-2009: ARTICLE 1 Modification de l’annexe « A » comme suit : a) Modification de la grille des usages et de normes de la zone C5 -26 afin de permettre l’usage H5 – Multifamilaile B (7 logements et plus)...
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Projet de règlement 1294-2023 modifiant le règlement 1111-2018 concernant la tarification de certains biens, services et activités de la Ville de Contrecœur, afin de majorer certains tarifs
...Retirer, sous le titre SERVICES TECHNIQUES la mention « Division des travaux publics ». b) Modifier le titre de la Grille pour se lire comme suit : Grille des Services techniques. c) Ajouter le tarif suivant à la section de la Grille O...
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Modifiant l’annexe « A » du règlement de zonage 858-1-2009 afin de réduire la marge avant minimale dans la zone p2-56, située au 671, rue lajeunesse
...de zonage 858 -1-2009: ARTICLE 1 Modification de l’annexe « A » comme suit : a) Modification de la grille des usages et de normes de la zone P2 -56 en autorisant une marge avant minimale de 3,5 mètres au lieu de 6 mètres...
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Séance ordinaire du 4 octobre 2022
...e de dérogation mineure, demandé par la Ville de Contrecœur, pour le lot 6 389 805, qui a pour but de déroger à la grille des usages et des normes H1 -179 de l'annexe A du règlement de zonage 858 -1-2009 afin d’autoriser la c...
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Séance ordinaire du 6 décembre 2022
...'un chef aux opérations pour le Service de sécurité inc endie 10. Loisir et culture 10.1 Adoption d'une grille d'évaluation pour l'appel d'offres 2022 -LOI -06 fourniture et équipement de jeux au parc Henri -Lacroix...
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Séance ordinaire du 6 décembre 2022
...d'un chef aux opérations pour le Service de sécurité incendie 10. LOISIR ET CULTURE 10.1 Adoption d'une grille d'évaluation pour l'appel d'offres 2022 -LOI -06 fourniture et équipement de jeux au parc Henri -Lacroix...
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Règlement 1279-2022 relatif à la démolition des immeubles
...DE CONTRECŒUR Modifications incluses dans ce document Numéro de règlement Articles, Grilles et Annexes Avis de motion Date d’entrée en vigueur TABLE DES MATIÈRES CHAPITRE I DISPOSITIONS DÉCL...
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Règlement de zonage 858-1-2009
...OPTANT LE RÈGLEMENT DE ZONAGE Modifications incluses dans ce document Numéro de règlement Articles, Grilles et Annexes Avis de motion Date d’entrée en vigueur 879 -2-2010 La g rille H3 -81 de l ’annexe A 7...
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Projet de règlement 1300-2023 modifiant le règlement 1111-2018 concernant la tarification de certains biens, services et activités
...publics » par « les Services techniques ». ARTICLE 2 L’annexe C d e ce règlement est modifiée , à la grille du Service de l’urbanisme et de l’environnement, par le retrait de « (pour un montant maximum du coût du pe...
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Second projet de règlement 1310-2023 modifiant diverses dispositions du règlement de zonage 858-1-2009 et l'annexe « A »
...règlement 1310 -2023 Modifiant diverses dispositions du règlement de zonage 858 -1-2009 et l’annexe « A» 1. La grille des usages et des normes C6 -18 de l’annexe A de ce règlement est modifiée par l’ajout d’une colon...
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Projet de règlement 1301-2023 modifiant diverses dispositions du règlement de zonage 858-1-2009 et les annexes « A » et « B »
...s sur le toit d’un bâtiment accessoire. De plus, la hauteur maximale d’un bâtiment (en mètres) prescrite par la grille des usages et normes de la zone 1301 -2023_Règlement modifiant le règlement de zonage 858 -1-2009 4 doit êt...
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Règlement sur les permis et certificats 861-1-2009
...CERTIFICATS Modifications incluses dans ce document Numéro de règlement Articles, Grilles et Annexes Avis de motion Date d’entrée en vigueur 885-1-2010 Articles 17 et 40 4 octobre 2010 10 décembre...
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Grille des usages et normes - Zones de conservation (CS)
...nimale (m2)Superficie minimale (m2) - Terrain de coinDIVERSPIIANotes particulières NO. RÈGL. DATE ZONE : CS1-20 GRILLES DES USAGES ET DES NORMES USAGES PERMIS NORMES SPÉCIFIQUES NOTES Amendements janvier 2010 Annexe « A » CS1-20...
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Séance ordinaire du 4 juillet 2023
...QUE l'embauche soit effectuée aux conditions su ivantes : de fixer le salaire à la classe 13, échelon 4 de la grille salariale; de fixer la semaine régulière de travail à trente -cinq (35) heures; de fixer la date d'entrée en f...
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Le Noblet, édition septembre 2023
...sible, inclusif et humain. La présente édition est donc la toute première à arborer sa nouvelle identité visuelle avec une grille graphique renouvelée et une facture visuelle dynamisée et harmonisée en toute cohérence avec le nouveau site Internet...
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Le Noblet, édition janvier 2024
...aux dans nos bâtiments Acquisitions d’équipements Projets – 2025-2026 Construction de la caserne de sécurité incendie Dégrilleur pour la station d’épuration Réfection d ’aqueduc de la route Marie-Victorin Réfection d’aqueduc dans les rangs du R...
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Poivron rouge
Nom latin : Capsicum annuum Type végétal : Légume-Fruit Partie : Fruit Récolte : Juillet, août, septembre Cuisine :......
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