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Séance ordinaire du 6 décembre 2022
...par : Madame Karine Messier Appuyée par : Monsieur Claude Bérard Et résolu unanimement : D’adopter les grilles de critères et de pondération suivantes à être incluses aux futurs appels d’offres pour services professionnels :...
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Modifiant l’annexe « A » du règlement de zonage 858-1-2009 afin de réduire la marge avant minimale dans la zone p2-56, située au 671, rue lajeunesse
...rrain de coin DIVERS PIIA Notes particulières NO. RÈGL. DATE (1) NORMES SPÉCIFIQUES ZONE : P2-56 (VA 16) GRILLES DES USAGES ET DES NORMES USAGES PERMIS NOTES Amendements La marge latérale minimale doit correspondre à la h au...
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Modifiant diverses dispositions du règlement de zonage 858-1-2009 et les annexes « A » et « B »
...et dont les lots respectifs sont conformes aux dispositions du règlement de lotissement. ZONE : C6-96 (CC 8) GRILLES DES USAGES ET DES NORMES USAGES PERMIS NOTES Amendements Janvier 2010 Annexe « A » C6-96 Règlement de zonage 8...
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Modifiant le règlement numéro 857-1-2009 adoptant le plan d’urbanisme, afin de modifier le programme particulier d’urbanisme du centre-ville, pour mettre à jour les enjeux et les orientations d’aménagement et de développement
...rue Saint -Antoine (commerce et service localisé s au rez -de -chaussée et habitation à l’étage) et une note aux grilles des usages et des normes concernées »; Par la puce suivante : « • Le retrait d’une disposition régl...
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Règlement sur les permis et certificats 861-1-2009
...RTIFICATS Modifications incluses dans ce document Numéro de règlement Articles, Grilles et Annexes Avis de motion Date d’entrée en vigueur 885 -1-2010 Articles 17 et 40 4 octobre 2010 10 d...
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Grille des usages et normes – Zones rurales (RU)
...IVERSPIIANotes particulières (7) NO. RÈGL. DATE (1) 884-2-2010 10-01-2011 (2)(3)(5) (6) (7) ZONE : RU1-145 GRILLES DES USAGES ET DES NORMES USAGES PERMIS 7512 - Centre de santé (incluant saunas, spas et bains thérapeutiques ou tu...
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Séance ordinaire du 16 novembre 2021
...7. Avis de motion 8. Règlement 8.1 Adoption du second projet de règlement 1239 -2021 modifiant les grilles des usages et des normes C6 -96 et C6 -99 de l'annexe « A » du règlement de zonage 858 -1-2009 afin...
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Le Noblet, édition avril 2022
...ion de développement durable des trois villes partenaires et de proposer des pistes de réflexion quant à\ l’adaptation des grilles d’analyse de l’outil. En parallèle, la norme mettra en commun les divers plans et politiques de la Ville de Contrec...
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Séance du 2 février 2021
...posé par : Monsieur Claude Bérard Appuyé par : Monsieur Dominique Doyon Et résolu unanimement : D’adopter les grilles de critères et de pondération suivantes à être incluses aux futurs appels d’offres pour services professionnels :...
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Séance ordinaire du 6 avril 2021
...elatif à l’abattage des arbres à l’intérieur du corridor forestier d’intérêt métropolitain; Considérant que les grilles des usages et des normes des zone s P2 -168 et P2 -169, comprise à l’annexe « A » du règlement de zonage...
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Séance ordinaire du 5 octobre 2021
...ion 7. Avis de motion 7.1 Avis de motion décrétant la prochaine adoption du règlement 1239 -2021 modifiant les grilles des usages et des normes C6 -96 et C6 -99 de l'annexe « A » d u règlement de zonage 858 -1-2009 a...
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Séance ordinaire du 7 septembre 2021
...ttre à jour à la suite du projet de loi 67 7.3 Adoption du second projet de règlement 1236 -2021 modifiant les grilles des usages et des normes H1 -138 et H1 -185 de l'annexe « A » du règlement de zonage 858 -1-2009 af...
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Séance ordinaire du 17 août 2021
...mettre à jour à la suite du projet de loi 67 7.3 Adoption du second projet de règlement 1236 -2021 modifiant les grilles des usages et des normes H1 -138 et H1 -185 de l'annexe « A » du règlement de zonage 858 -1-2009 afi...
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Séance ordinaire du 7 juin 2022
...au stationnement hors rue; Considérant que le projet déroge aux usages permis et aux usages spécifiques prévus aux grilles C3 58 et C4 -53 de l’annexe « A » du règlement de zonage 858 -1-2009 et qu’il est jugé nécessaire de déposer le p...
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Séance extraordinaire du 13 décembre 2021 à 20 h
...'AVIS DE CONVOCATION 3. ADOPTION DE L 'ORDRE DU JOUR 4. ADOPTION DU RÈGLEMENT 1239 -2021 MODIFIANT LES GRILLES DES USAGES ET DES NORMES C6 -96 ET C6 -99 DE L 'ANNEXE « A » DU RÈGLEMENT DE ZONAGE 858 - 1-2009 AFIN...
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Séance ordinaire du 16 novembre 2021
...1 7. AVIS DE MOTION 8. RÈGLEMENT 8.1 Adoption du second projet de règlement 1239 -2021 modifiant les grilles des usages et des normes C6 -96 et C6 -99 de l'annexe « A » du règlement de zonage 858 -1-2009 afin de modi...
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Séance ordinaire du 5 octobre 2021
...N 7. AVIS DE MOTION 7.1 Avis de motion décrétant la prochaine adoption du règlement 1239 -2021 modifiant les grilles des usages et des normes C6 -96 et C6 -99 de l'annexe « A » du règlement de zonage 858 -1-2009 afin de modifier leu...
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Séance ordinaire du 7 septembre 2021
...prunt pour un montant additionnel de 550 000 $ 7. RÈGLEMENT 7.1 Adoption du règlement 1236 -2021 modifiant les grilles des usages et des normes H1 -138 et H1 -185 de l'annexe « A » du règlement de zonage 858 -1-2009 afi...
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Séance ordinaire du 17 août 2021
...e mettre à jour à la suite du projet de loi 67 7.3 Adoption du second projet de règlement 1236 -2021 modifiant les grilles des usages et des normes H1 -138 et H1 -185 de l'annexe « A » du 1 règlement de zonage 858 -1-2009...
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Séance ordinaire du 6 juillet 2021
...ite du projet de loi 67 6.2 Avis de motion décrétant la prochaine adoption du règlement 1236 -2021 modifiant les grilles des usages et des normes H1 -138 et H1 -185 de l'annexe « A » du règlement de zonage 858 -1-200 9...
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Séance ordinaire du 4 mai 2021
...elatif à l’abattage des arbres à l’intérieur du corridor forestier d’intérêt métropolitain; Considérant que les grilles des usages et des normes des zones P2 -168 et P2 -169, comprise à l’annexe « A » du règlement de zonage,...
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Nettoyage des puisards
...ont sur plusieurs jours. Nous demandons la collaboration des citoyens de ne pas stationner leur véhicule sur les grilles de puisards.
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Faire le plan d'évacuation de sa maison en cas d'incendie
...e afin de bricoler votre plan et de rendre cette activité ludique pour toute votre famille. Dépliant évacuation Grilles et pictogrammes pour dessiner votre plan Nous vous invitons également à suivre le lien ci-dessous pour trouver...
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Étude de transposition de la norme BNQ 21000 des entreprises aux villes et aux municipalités
...gestion de développement durable des trois villes partenaires Proposer des pistes de réflexion quant à l’adaptation des grilles d’analyse de l’outil. Mettre en commun les divers plans et politiques de la Ville de Contrecœur (Plan d’action en...
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Aulne crispé (poivre des dunes)
Nom latin Alnus viridis ssp. ‘Crispa’ Partie Cône Goût Arôme léger d'agrume et d'aneth Récolte Fin de l'automne et hiver Cuisine......
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