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Le Noblet, édition avril 2023
...ponibles pour les citoyennes et les citoyens. Ils pourront les installer fièrement devant leur maison. Soyez à l’affût des informations sur notre site Web pour connaître la période d’inscription de la campagne. La famille nous tient à cœur La Vi...
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Séance ordinaire du 17 janvier 2023, à 19 h
...sa décision. Après maintes démarches, une renc ontre est prévue avec exo et la Ville. Les demandeurs en seront informés et il en sera fait état au cours de la séance du 7 février. Réponse du conseil municipal : Nous som...
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Projet de règlement 1290-2023 sur les dérogations mineures
...ésentée par écrit et signée sur le formulaire prescrit à cette fin auprès du directeur. 5. La demande doit comprendre les informations et être accompagnée des documents suivants : a) les nom, prénom et adresse du requérant; b) un certif...
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Règlement de zonage 858-1-2009
...du r èglement de lotissem ent en vig ueur. Les sections « Divers » et « Amendement » regroupent des informations pouvant faciliter l'admini stration du présent règlement et de tout autre règlement en relation avec les rè...
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Séance ordinaire du 7 février 2023, à 19 h
...de les motifs qui a mené au procès -verbal de correction Point 22 - période de question s, demande un complément d'information de la part du conseil pour chacune des résolutions afin que les citoyens ne se présente pas lors de la péri...
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Projet de règlement 1295-2023 empruntant au plus 195 000 $ pour financer des travaux dans certains parcs municipaux
...E QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR PROJET DE RÈGLEMENT 12 95 -202 3 EMPRUNTANT AU PLUS 195 000 $ POUR FINANCER DES TRAVAUX DANS CERTAINS PARCS MUNICIPAUX Considérant q ue le parc Antoine -Pécaudy est le plus achalandé tout au long...
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Projet de règlement 1296-2023 empruntant au plus 444 000 $ pour financer des travaux de mise à niveau de certains bâtiments municipaux
...ÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR PROJET DE RÈGLEMENT 12 96-202 3 EMPRUNTANT AU PLUS 444 000 $ POUR FINANCER DES TRAVAUX DE MISE À NIVEAU DE CERTAINS BÂTIMENTS MUNICIPAUX Considérant le carnet de santé des bâtiments municipaux e...
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Projet de règlement 1297-2023 empruntant au plus 4 000 000 $ pour financer des travaux de réfection de la rue Papin
...UÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR PROJET DE RÈGLEMENT 12 97-202 3 EMPRUNTANT AU PLUS 4 000 000 $ POUR FINANCER DES TRAVAUX DE RÉFECTION DE LA RUE PAPIN Considérant que la rue Papin a été identifiée pour effectuer des trava...
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Projet de règlement 1298-2023 empruntant au plus 400 000 $ pour financer des travaux d'extraction et de dispositions de boues aux étangs aérés
...QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR PROJET DE RÈGLEMENT 12 98-202 3 EMPRUNTANT AU PLUS 400 000 $ POUR FINANCER DES TRAVAUX D’EXTRACTION ET DE DISPOSITION DE BOUES AUX ÉTANGS AÉRÉS Considérant que l e Cahier des exigences environneme...
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Séance ordinaire du 14 mars 2023, à 19 h
...Pourquoi ont -ils appliqué cette règle qui puni plusieurs citoyens ? Est -ce que la Ville peut diffuser de l’information à ce sujet ? Question de Monsieur Robert Bissonnette : Rapport : Est -ce possible d'av...
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Projet de règlement 1299-2023 empruntant au plus 906 000 $ pour financer des travaux de réfection de trottoirs et du viaduc de la rue Saint-Antoine
...ÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR PROJET DE RÈGLEMENT 12 99-202 3 EMPRUNTANT AU PLUS 906 000 $ POUR FINANCER DES TRAVAUX DE RÉFECTION DE TROTTOIRS ET DU VIADUC DE LA RUE SAINT -ANTOINE Considérant que le ministère des Transports...
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Séance ordinaire du 4 avril 2023, à 19 h
...n) des dossiers et documents pour la continuité des activités des municipalités; • mitiger le risque de perte d'information; • permettre de répondre aux demandes d'accès à l'information avec facil ité et dans un délai r...
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Le Noblet, édition janvier 2024
...s, la visite du camion d’incendie par le Service de sécurité incendie de Contrecœur ainsi qu’un kiosque d’animation et d’information du Port de Montréal. Qu’est-ce que le droit de préemption ? Tout comme plusieurs villes au Québec, la Ville de C...
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Projet de règlement 1301-2023 modifiant diverses dispositions du règlement de zonage 858-1-2009 et les annexes « A » et « B »
...Toute pers onne faisant l’installation d’un poulailler urbain ou faisant l’acquisition de poules pondeuses doit informer, par courriel ou en personne, le Service de l’urbanisme et de l’Environnement. » 1301 -2023_Règlement modifiant l...
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Séance ordinaire du 9 mai 2023, à 19 h
...ie d'un événement sportif de la rentrée scolaire; CONSIDÉRANT que la direction de l'école s'engage à informer par un avis écrit chaque porte du parcours et les invites à encourager les élèves. EN CONSÉQUENCE,...
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Règlement sur les permis et certificats 861-1-2009
...enant la vente de l’immeuble alors que des travaux de construction sont en cours, le nouveau propriétaire doit en informer la municipalité par écrit. Un addenda doit alors être apporté au permis de construction dans leque...
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Séance ordinaire du 6 juin 2023
...son fonds de roulement afin de financer les dépenses en immobilisations 2022 suivantes : FR - Équipements informatiques 55 503 $ FR - Radios portatifs aux incendies 55 412 $ FR - Camion utilitaire incendie 61 991...
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Séance ordinaire du 4 juillet 2023
...L La mairesse invite à tour de rôle les membres du conseil à faire part de leurs commentaires et à transmettre de l'information s'ils le désirent. 2023 -07 -191 LEVÉE DE LA SÉANCE Advenant 20h48. Il est proposé...
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Séance ordinaire du 15 août 2023
...au Canada en 2022, entraînant 66 décès et 43 blessures graves évitables. CONSIDÉRANT l'éducation et l'information du public sur la sécurité ferroviaire (en rappelant au publi c que les emprises ferroviaires sont des...
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Le Noblet, édition septembre 2023
...ion de la nature. J’invite la population à se balader dans les sentiers et à emprunter les nouvelles passerelles tout en s’informant grâce aux panneaux d’interprétation. Le Noblet se refait une beauté ! Notre bulletin municipal est l’un des outils...
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Séance ordinaire du 5 septembre 2023
...tif d’urbanisme par sa résolution numéro 059 -23; CONSIDÉRANT la publication d’un avis public le 18 août 2023, informant la tenue d'une assemblée publique de consultation. EN CONSÉQUENCE, Il est proposé par : Monsieur...
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Séance ordinaire du 3 octobre 2023
...ommunication Santé (CCS) groupe Alerte -Santé, ainsi qu’à l’entreprise Ambulances Richelieu inc. afin de les informer de ces activités et de la fermeture de certaines rues lors de cette période. QUE le préambule fasse...
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Séance ordinaire du 7 novembre 2023
...née pour le 6 500 e habitant et plus, pour l'ensemble des cinq (5) anné es du programme. QUE la Ville s'engage à informer le ministère des Affa ires municipales et l'Habitation de toute modification qui sera apportée à la progra...
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Séance extraordinaire du 12 décembre 2023 à 19 h 30
...IL La mairesse invite les membres du conseil à faire part de leurs commentaires et à transmettre de l’information s’ils le désirent . 2023 -12 -346 LEVÉE DE LA SÉANCE Advenant 20 h 10; Il est propo...
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Séance ordinaire du 16 août 2022
...1081 -2017 relatif à l’interdiction de certains sacs de plastique sur le territoire de Contrecœur; Considérant l’information, la sensibilisation et l’éducation effectuées au cours des dernières auprès de la population p our...
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