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Séance ordinaire du 10 juin 2025
...10. A SSAINISSEMENT DES EAUX 10.1 Octroi de contrat - Ventilation - Poste de pom page n o 3 11. A DMINISTRATION GÉNÉRALE 11.1 Autorisation de signature - Exercice d'un droi t de préemption - Lot 4 814 606 -...
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Séance ordinaire du 16 août 2022
...u 5 juillet 2022 4. Période de questions sur les sujets prévus à l'ordre du jour 5. Correspondance provenant du ministère des Affaires municipales et de l'Habitation 6. Dépôt d'une nouvelle déclaration des intérêts pécuniaires de l...
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Séance ordinaire du 23 janvier 2024
...ASSAINISSEMENT DES EAUX 15. SERVICE INCENDIE 2 16. COMMUNICATION 17. BIBLIOTHÈQUE 18. ADMINISTRATION GÉNÉRALE 18.1 Autorisation - Application de la règlementation et émission de constats d'inf...
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Le Noblet, édition janvier 2024
...ville. C’est à nous de saisir cette occasion et d’y mettre toute notre volonté. Budget 2024 Au cours des derniers mois, l’administration et le conseil municipal ont œuvré à la préparation du budget 2024. Son adoption a eu lieu lors de la séance ex...
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Séance ordinaire du 1er novembre 2022
...TOBRE 2022 4. PÉRIODE DE QUESTIONS SUR LES SUJETS PRÉVUS À L 'ORDRE DU JOUR 5. CORRESPONDANCE PROVENANT DU MINISTÈRE DES AFFAIRES MUNICIPALES ET DE L'H ABITATION 6. AVIS DE MOTION 6.1. Avis d e motion décr...
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Le Noblet, édition avril 2023
...municipal et dans celui de la construction. Ce merveilleux projet a été en nomination pour le prix du Mérite municipal du ministère des Affaires municipales et de l’Habitation. La firme conseil en urbanisme et en aménagement du territoire, BC2,...
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Projet de règlement 1277-2022 empruntant au plus 400 000 $ pour financer les travaux de restauration de la Maison Lenoblet-du-Plessis et abrogeant le règlement 1188-2019
...DE RÈGLEMENT 1277 -2022 EMPRUNTANT AU PLUS 400 000 $ POUR FINANCER LES TRAVAUX D E RESTAURATION DE LA MAISON LENOBLET -DU PLESSIS ET ABROGEANT LE RÈGLEMENT 1188 -2019 Considérant qu’une inspection a été réalisée...
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Séance ordinaire du 6 décembre 2022
...novembre 2022 4. Période de questions sur les sujets prévus à l'ordre du jour 5. Correspondance provenant du ministère des Affaires municipales et de l'Habitation 6. Avis de motion 6.1 Avis de motion et dépôt du...
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Projet de règlement 1283-2022 concernant l'imposition des taxes pour l'année 2023
...facturés au compteur , et pour qui conque veut acheter de l'eau à l'usine, sur le réseau d'aqueduc ; Tarif minimal de base par compteur : u n tarif minimal de base s'appliquera sur toutes les unités dotées d'un compteur d'eau, se...
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Séance ordinaire du 6 décembre 2022
...VEMBRE 2022 4. PÉRIODE DE QUESTIONS SUR LES SUJETS PRÉVUS À L 'ORDRE DU JOUR 5. CORRESPONDANCE PROVENANT DU MINISTÈRE DES AFFAIRES MUNICIPAL ES ET DE L'H ABITATION 6. AVIS DE MOTION 6.1 Avis de motion et dépôt d...
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Calendrier municipal 2023
.... 450 587-8227 | info@cabcontrecoeur.ca | www.cabcontrecoeur.ca Cercle de Fermières (272, rue de l’Église) L’association féminine met en place des activités visant l’amélioration des conditions de vie de la femme et de la famille, ainsi que la pr...
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Le Noblet, édition janvier 2023
...ements, ainsi que de découvrir tous les services offerts sur le territoire. Budget 2023 Au cours des derniers mois, l’administration et le conseil municipal ont œuvré à la préparation du budget 2023 et du programme triennal d’immobilisatio...
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Règlement de zonage 858-1-2009
...DE LA ZONE ................................ ................................ ...... 1-8 CHAPITR E 2 DISPOSITIONS ADMINISTRATIVES ................................ ............................. 2-9 SECTION 1 ADMINISTRATION DU RÈGLEMENT...
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Séance ordinaire du 7 février 2023, à 19 h
...IER 2023 4. PÉRIODE DE QUESTIONS SUR LES SUJETS PRÉVUS À L 'ORDRE DU JOUR 5. CORRESPONDANCE PROVENANT DU MINISTÈRE DES AFFAIRES MUNICIPALES ET DE L'H ABITATION 6. PROCÈS -VERBAL DE CORRECTION CONCERNANT LA RÉS...
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Séance ordinaire du 9 mai 2023
...aux étangs aérés 4. Période de questions sur les sujets prévus à l'ordre du jour 5. Correspondance provenant du ministère des Affaires municipales et de l'Habitation 6. Avis de motion 6.1 Avis de motion et dépôt du pr...
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Séance ordinaire du 5 septembre 2023
...AOÛT 2023 4. PÉRIODE DE QUESTIONS SUR LES SUJETS PRÉVUS À L 'ORDRE DU JOUR 5. CORRESPONDANCE PROVENANT DU MINISTÈRE DES AFFAIRES MUNICIPALES ET DE L'H ABITATION 6. AVIS DE MOTION 6.1 Avis de motion décrétan...
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Projet de règlement 1301-2023 modifiant diverses dispositions du règlement de zonage 858-1-2009 et les annexes « A » et « B »
...xte « Arbre qui, à maturité, att eint une hauteur égale ou supérieure à sept (7) mètres. » par « Arbre ayant une hauteur minimale à maturité de 7 mètres et dont la canopée à maturité peut varier de 5 à 13 mètres de diamètre. ». 5. L’artic...
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Séance ordinaire du 9 mai 2023, à 19 h
...étangs aérés 4. PÉRIODE DE QUESTIONS SUR LES SUJETS PRÉVUS À L 'ORDRE DU JOUR 5. CORRESPONDANCE PROVENANT DU MINISTÈRE DES AFFAIRES MUNIC IPALES ET DE L'H ABITATION 6. AVIS DE MOTION 6.1 Avis de motion et dép...
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Règlement sur les permis et certificats 861-1-2009
...MINOLOGIE ............................................................................. 1-2 CHAPITRE 2 DISPOSITIONS ADMINISTRATIVES ..................................... 2-3 SECTION 1 ADMINISTRATION ET APPLICATION DU RÈGLEMENT ...........
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Séance ordinaire du 6 juin 2023
...9 MAI 2023 4. PÉRIODE DE QUESTIONS SUR LES SUJETS PRÉVUS À L 'ORDRE DU JOUR 5. CORRESPONDANCE PROVENANT DU MINISTÈRE DES AFFAIRES MUNICIPALES ET DE L'H ABITATION 6. AVIS DE MOTION 6.1 Av is de motion et dép...
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Grille des usages et normes - Zones de conservation (CS)
...QUEMENT PERMISUSAGES SPÉCIFIQUEMENT EXCLUS NORMESSTRUCTURE DU BÂTIMENTIsolée i JumeléeContiguëDIMENSIONS DU BÂTIMENTLargeur minimale (m) 6 Superficie de bâtiment minimale (m 2) Superficie de planchers minimale (m 2) Hauteur en étage(s) minimale 1 Ha...
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Séance ordinaire du 15 août 2023
...juillet 2023 4. Période de questions sur les sujets prévus à l'ordre du jour 5. Correspondance provenant du ministère des Affaires municipales et de l'Habitation 6. Avis de motion 6.1 Avis de motion et dépôt de pro...
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Séance ordinaire du 15 août 2023
...UILLET 2023 4. PÉRIODE DE QUESTIONS SUR LES SUJETS PRÉVUS À L 'ORDRE DU JOUR 5. CORRESPONDANCE PROVENANT DU MINISTÈRE DES AFFAIRES MUNICIPALES ET DE L'H ABITATION 6. AVIS DE MOTION 6.1 Avis d e motion et dép...
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Le Noblet, édition septembre 2023
...uvernement du Québec pour l’ajout de modules de jeux et l’aménagement d’une piste de pumptrack au parc Henri-Lacroix. La ministre déléguée à l’Éducation et ministre responsable de la Condition féminine, M me Isabelle Charest, a annoncé l’an d...
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Séance ordinaire du 6 septembre 2022
...e du 16 août 2022 4. Période de questions sur les sujets prévus à l'ordre du jour 5. Correspondance provenant du ministère des Affaires municipales et de l'Habitation 6. Avis de motion 6.1 Avis de motion et dépôt du projet d...
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