378 résultats pour
-
Documents
Règlement sur les permis et certificats 861-1-2009
...OGIE ................................ ................................ ................ 1-2 CHAPITRE 2 DISPOSITIONS ADMINISTRATIVES ................................ ..... 2-3 SECTION 1 ADMINISTRATION ET APPLICATION DU RÈGLEMENT ........
En savoir plus -
Documents
Modifiant le règlement numéro 857-1-2009 adoptant le plan d’urbanisme, afin de modifier le programme particulier d’urbanisme du centre-ville, pour mettre à jour les enjeux et les orientations d’aménagement et de développement
...ères, la Banque Nationale, le bureau de poste et le centre multifonctionnel forment le pôle institutionnel et administratif de Contrecœur. »; Par l’alinéa suivant : « La présence institutionnelle est fortement marquée...
En savoir plus -
Documents
Modifiant le règlement 1128-2018 adoption d’une politique d’achat afin d’ajuster le montant minimal pour une demande de prix
...RÈGLEMENT 1257 -2022 MODIFIANT LE RÈGLEMENT 1128 -2018 ADOPTION D’UNE POLITIQUE D’ACHAT AFIN D’AJUSTER LE MONTANT MINIMAL POUR UNE DEMANDE DE PRIX Considérant l’adoption du règlement 1128 -2018 adoptant une politique d’achat;...
En savoir plus -
Documents
Modifiant diverses dispositions du règlement de zonage 858-1-2009 et les annexes « A » et « B »
...« (8) » par le texte « Pour un terrain situé entre la route Marie -Victorin et le fleuve Saint -Laurent, la largeur minimale est de 30 mètres; b) Remplacement du texte de la note spécifique numéro « (9 ) » par le texte suivant : «...
En savoir plus -
Documents
Modifiant l’annexe « A » du règlement de zonage 858-1-2009 afin de réduire la marge avant minimale dans la zone p2-56, située au 671, rue lajeunesse
...12 68-20 22 MODIFIANT L’ANNEXE « A » DU RÈGLEMENT DE ZONAGE 858 -1-2009 AFIN DE RÉDUIRE LA MARGE AVANT MINIMALE DANS LA ZONE P2 -56, SITUÉE AU 671, RUE LAJEUNESSE Considérant que la Ville de Contrecœur est régi...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 6 septembre 2022
...AOÛT 2022 4. PÉRIODE DE QUESTIONS SUR LES SUJETS PRÉVUS À L 'ORDRE DU JOUR 5. CORRESPONDANCE PROVENANT DU MINISTÈRE DES AFFAIRES MUNICIPALES ET DE L'H ABITATION 6. AVIS DE MOTION 6.1 Avis de motion et dépôt du...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 1er novembre 2022
...octobre 2022 4. Période de questions sur les sujets prévus à l'ordre du jour 5. Correspondance provenant du ministère des Affaires municipales et de l'Habitation 6. Avis de motion 6.1 Avis de motion décrétant la pro...
En savoir plus -
Documents
Projet de règlement 1277-2022 empruntant au plus 400 000 $ pour financer les travaux de restauration de la Maison Lenoblet-du-Plessis et abrogeant le règlement 1188-2019
...DE RÈGLEMENT 1277 -2022 EMPRUNTANT AU PLUS 400 000 $ POUR FINANCER LES TRAVAUX D E RESTAURATION DE LA MAISON LENOBLET -DU PLESSIS ET ABROGEANT LE RÈGLEMENT 1188 -2019 Considérant qu’une inspection a été réalisée...
En savoir plus -
Documents
Le Noblet, édition septembre 2023
...uvernement du Québec pour l’ajout de modules de jeux et l’aménagement d’une piste de pumptrack au parc Henri-Lacroix. La ministre déléguée à l’Éducation et ministre responsable de la Condition féminine, M me Isabelle Charest, a annoncé l’an d...
En savoir plus -
Documents
Projet de règlement 1301-2023 modifiant diverses dispositions du règlement de zonage 858-1-2009 et les annexes « A » et « B »
...xte « Arbre qui, à maturité, att eint une hauteur égale ou supérieure à sept (7) mètres. » par « Arbre ayant une hauteur minimale à maturité de 7 mètres et dont la canopée à maturité peut varier de 5 à 13 mètres de diamètre. ». 5. L’artic...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 15 août 2023
...UILLET 2023 4. PÉRIODE DE QUESTIONS SUR LES SUJETS PRÉVUS À L 'ORDRE DU JOUR 5. CORRESPONDANCE PROVENANT DU MINISTÈRE DES AFFAIRES MUNICIPALES ET DE L'H ABITATION 6. AVIS DE MOTION 6.1 Avis d e motion et dép...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 15 août 2023
...juillet 2023 4. Période de questions sur les sujets prévus à l'ordre du jour 5. Correspondance provenant du ministère des Affaires municipales et de l'Habitation 6. Avis de motion 6.1 Avis de motion et dépôt de pro...
En savoir plus -
Documents
Grille des usages et normes - Zones de conservation (CS)
...QUEMENT PERMISUSAGES SPÉCIFIQUEMENT EXCLUS NORMESSTRUCTURE DU BÂTIMENTIsolée i JumeléeContiguëDIMENSIONS DU BÂTIMENTLargeur minimale (m) 6 Superficie de bâtiment minimale (m 2) Superficie de planchers minimale (m 2) Hauteur en étage(s) minimale 1 Ha...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 6 juin 2023
...9 MAI 2023 4. PÉRIODE DE QUESTIONS SUR LES SUJETS PRÉVUS À L 'ORDRE DU JOUR 5. CORRESPONDANCE PROVENANT DU MINISTÈRE DES AFFAIRES MUNICIPALES ET DE L'H ABITATION 6. AVIS DE MOTION 6.1 Av is de motion et dép...
En savoir plus -
Documents
Règlement sur les permis et certificats 861-1-2009
...MINOLOGIE ............................................................................. 1-2 CHAPITRE 2 DISPOSITIONS ADMINISTRATIVES ..................................... 2-3 SECTION 1 ADMINISTRATION ET APPLICATION DU RÈGLEMENT ...........
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 9 mai 2023, à 19 h
...étangs aérés 4. PÉRIODE DE QUESTIONS SUR LES SUJETS PRÉVUS À L 'ORDRE DU JOUR 5. CORRESPONDANCE PROVENANT DU MINISTÈRE DES AFFAIRES MUNIC IPALES ET DE L'H ABITATION 6. AVIS DE MOTION 6.1 Avis de motion et dép...
En savoir plus -
Documents
Le Noblet, édition avril 2023
...municipal et dans celui de la construction. Ce merveilleux projet a été en nomination pour le prix du Mérite municipal du ministère des Affaires municipales et de l’Habitation. La firme conseil en urbanisme et en aménagement du territoire, BC2,...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 6 décembre 2022
...novembre 2022 4. Période de questions sur les sujets prévus à l'ordre du jour 5. Correspondance provenant du ministère des Affaires municipales et de l'Habitation 6. Avis de motion 6.1 Avis de motion et dépôt du...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 7 février 2023, à 19 h
...IER 2023 4. PÉRIODE DE QUESTIONS SUR LES SUJETS PRÉVUS À L 'ORDRE DU JOUR 5. CORRESPONDANCE PROVENANT DU MINISTÈRE DES AFFAIRES MUNICIPALES ET DE L'H ABITATION 6. PROCÈS -VERBAL DE CORRECTION CONCERNANT LA RÉS...
En savoir plus -
Documents
Règlement de zonage 858-1-2009
...DE LA ZONE ................................ ................................ ...... 1-8 CHAPITR E 2 DISPOSITIONS ADMINISTRATIVES ................................ ............................. 2-9 SECTION 1 ADMINISTRATION DU RÈGLEMENT...
En savoir plus -
Documents
Le Noblet, édition janvier 2023
...ements, ainsi que de découvrir tous les services offerts sur le territoire. Budget 2023 Au cours des derniers mois, l’administration et le conseil municipal ont œuvré à la préparation du budget 2023 et du programme triennal d’immobilisatio...
En savoir plus -
Documents
Calendrier municipal 2023
.... 450 587-8227 | info@cabcontrecoeur.ca | www.cabcontrecoeur.ca Cercle de Fermières (272, rue de l’Église) L’association féminine met en place des activités visant l’amélioration des conditions de vie de la femme et de la famille, ainsi que la pr...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 6 décembre 2022
...VEMBRE 2022 4. PÉRIODE DE QUESTIONS SUR LES SUJETS PRÉVUS À L 'ORDRE DU JOUR 5. CORRESPONDANCE PROVENANT DU MINISTÈRE DES AFFAIRES MUNICIPAL ES ET DE L'H ABITATION 6. AVIS DE MOTION 6.1 Avis de motion et dépôt d...
En savoir plus -
Documents
Projet de règlement 1283-2022 concernant l'imposition des taxes pour l'année 2023
...facturés au compteur , et pour qui conque veut acheter de l'eau à l'usine, sur le réseau d'aqueduc ; Tarif minimal de base par compteur : u n tarif minimal de base s'appliquera sur toutes les unités dotées d'un compteur d'eau, se...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 6 septembre 2022
...e du 16 août 2022 4. Période de questions sur les sujets prévus à l'ordre du jour 5. Correspondance provenant du ministère des Affaires municipales et de l'Habitation 6. Avis de motion 6.1 Avis de motion et dépôt du projet d...
En savoir plus