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Séance ordinaire du 23 janvier 2024
...du conseil municipal de la Ville de Contrecœur, tenue le 12 décembre 2023 à 19 h et à 19 h 30 a été remise à chaque membre du conseil à l’intérieur du délai prévu à l’article 3 333 de la Loi sur les cités et villes (RLRQ...
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Séance ordinaire du 4 juillet 2023
...rocès -verbal de la séance ordinaire du conseil municipal de la Ville de Contrecœur , tenue le 6 juin 2023 a été remise à chaque membre du conseil à l’intérieur du délai prévu à l’article 333 de la Loi sur les cités et v...
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Séance ordinaire du 23 janvier 2024
...tion de la résolution 2023 -12 -313 4. Période de questions sur les sujets prévus à l'ordre du jour 5. Dépôt - Mise à jour annuelle - Déclaration des intérêts pécuniaires des membres du conseil municipal 6. Avis de motion...
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Calendrier municipal 2024
...ures municipales de sport et de loisir sont nombreuses et nous visons à poursuivre leur modernisation. Pour tout dire, la mise à niveau de nos équipements est une réelle préoccupation. Contrecœur est assurément une ville innovante avec des pro...
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Le Noblet, édition janvier 2024
...s véritablement qu’un vent de changement souffle sur Contrecœur. La population a doublé en peu de temps, et les efforts de mise en valeur du majestueux fleuve Saint-Laurent, couplés à la protection de nos milieux naturels, donnent d’excellents rés...
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Séance extraordinaire du 12 décembre 2023 à 19 h 30
...ès -verbal de la séance ordinaire du conseil municipal de la Ville de Contrecoeur, tenue le 5 décembre 2023 a été remise à chaque membre du conseil à l’intérieur du délai prévu à l’article 333 de la Loi sur les cités et villes (RLRQ, c...
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Séance ordinaire du 7 novembre 2023
...ordi naire et ordinaire du conseil municipal de la Ville de Contr ecœur, tenue le 3 octobre 2023 a été remise à chaque membre du conseil à l’intérieur du délai prévu à l’article 333 de la Loi sur les cités et vill...
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Séance ordinaire du 3 octobre 2023
...ès -verbal de la séance ordinaire du conseil municipal de la Ville de Contrecœur, tenue le 5 septembre 2023 a été remise à chaque membre du conseil à l’intérieur du délai prévu à l’article 333 de la Loi sur les cités et villes (RLRQ, c...
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Séance extraordinaire du 3 octobre 2023
...au greffier de la municipalité. Celui -ci dresse un avis de convocation indiquant sommairement les affaires qui seront soumises à cette séance et fait notifier cet avis à chaque membre du conseil au plus tard 24 heures avant l’heure fixée pour...
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Séance ordinaire du 5 septembre 2023
...l de la séance ordinaire du conseil municipal de la Ville de Contrecœur, tenue le 15 août 2023 a été remise à chaque membre du conseil à l’intérieur du délai prévu à l’article 333 de la Loi sur les cités et villes (RLRQ,...
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Le Noblet, édition septembre 2023
...ille La Ville de Contrecœur devient une référence pour la qualité de ses milieux naturels protégés. Notre projet intégré de mise en valeur du parc Barbe-Denys-De La Trinité est essentiel à la biodiversité. Sa localisation en plein cœur de la ville...
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Séance ordinaire du 15 août 2023
...de la séance ordinaire du conseil municipal de la Ville de Contrecœur, tenue le 4 juillet 2023 a été remise à chaque membre du conseil à l’intérieur du délai prévu à l’article 333 de la Loi sur les cités et villes (RLRQ,...
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Séance ordinaire du 6 juin 2023
...al de la séance ordinaire du conseil municipal de la Ville de Contrecoeur, tenue le 9 mai 2023 a été remise à chaque membre du conseil à l’intérieur du délai prévu à l’article 333 de la Loi sur les cités et villes (RLRQ...
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Projet de règlement 1294-2023 modifiant le règlement 1111-2018 concernant la tarification de certains biens, services et activités de la Ville de Contrecœur, afin de majorer certains tarifs
...5.50 $ + Par tranche de 1000$ de valeur de travaux (excédant 1 000 000$) 2.00 $ Remise 50 $ Entrepôt ou atelier industriel (montant de base) 40 $ + Par tranche...
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Règlement sur les permis et certificats 861-1-2009
...on - agrandissement CONSTRUCTION ACCESSOIRE - garage détaché - abri d’auto - remise - entrepôt ou atelier industriel - serre - pavillon - guichet - î...
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Projet de règlement 1304-2023 relatif à l'utilisation du parc canin
...toute poursuite intentée en vertu de ce règlement. Si une infra ction dure plus d ’un jour, l ’infraction commise à chacune des journées co nstitue une infraction d istincte et les pénalit és é dictée s pour c hacune d...
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Projet de règlement 1301-2023 modifiant diverses dispositions du règlement de zonage 858-1-2009 et les annexes « A » et « B »
...ns visant à préciser la provenance des produits utilisés dans la composition du menu et la gestion écoresp onsable mise de l’avant par l’exploitant. Tout affichage ou publicité sur l‘unité mobile de restauration non autorisé...
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Séance ordinaire du 9 mai 2023
...ice financier 2022 et dépôt du rapport de la mairesse sur la situation financière 9. Gestion du personnel 9.1 Mise à jour de l'organigramme représentant la structure organisationnelle 2023 de la Ville de Contrecoeur Page 2 de 3...
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Séance ordinaire du 4 avril 2023, à 19 h
...ation et à la coopération intermunicipale du fonds régions et ruralité (FRR) - Axe coopération municipale pour la mise en place d'un système de gestion documentaire et d'archivage numérique régional - demande de subvention 1...
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Séance ordinaire du 4 avril 2023
...on et à la coopération intermunicipale du fonds régions et ruralité (FRR) - Axe coopération municipale pour la mise en place d'un système de gestion documentaire et d'archivage numérique régional - demande de subvention 18.8...
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Le Noblet, édition avril 2023
...municipalités du Québec (UMQ). Conformément à ses règlements généraux, l’UMQ a lancé le 3 février dernier, le processus de mise en candidature des personnes éligibles au poste d’administratrice et d’administrateur pour représenter ses cinq caucus...
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Séance ordinaire du 14 mars 2023, à 19 h
...ipaux 7.4 Adoption du règlement 1296 -2023 empruntant au plus 444 000 $ pour financer des travaux de mise à niveau de certains bâtiments municipaux 7.5 Adoption du règlement 1297 -2023 empruntant au plus 4 000 000...
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Séance ordinaire du 14 mars 2023
...s parcs municipaux 7.4 Adoption du règlement 1296 -2023 empruntant au plus 444 000 $ pour financer des trav aux de mise à niveau de certains bâtiments municipaux 7.5 Adoption du règlement 1297 -2023 empruntant au plus 4 000 000 $ p...
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Projet de règlement 1296-2023 empruntant au plus 444 000 $ pour financer des travaux de mise à niveau de certains bâtiments municipaux
...DE CONTRECŒUR PROJET DE RÈGLEMENT 12 96-202 3 EMPRUNTANT AU PLUS 444 000 $ POUR FINANCER DES TRAVAUX DE MISE À NIVEAU DE CERTAINS BÂTIMENTS MUNICIPAUX Considérant le carnet de santé des bâtiments municipaux effectué par l...
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Séance ordinaire du 16 août 2022
...n de la résolution 2022 -06 -177 Demande de financement au Progra mme d’aide financière pour les projets contribuant à la mise en place de la Trame verte et bleue sur le territoire métropolitain, phase 2 - Parc régional des Grèves 19.7...
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