505 résultats pour
-
Documents
Modifiant le règlement 1009-2015 en matière de délégation, de contrôle et de suivi budgétaires afin de mettre à jour les fonctions des responsables
...DIFIANT LE RÈGLEMENT 1009 -2015 EN MATIÈRE DE DÉLÉGATION, DE CONTRÔLE ET DE SUIVI BUDGÉTAIRES AFIN DE METTRE À JOUR LES FONCTIONS DES RESPONSABLES Considérant les embauches de personnel cadre depuis les derniers mois ;...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 4 octobre 2022
...guerite -D'Youville à l'égard des ponceaux pour l'application des articles 6 et 7 du Règlement concernant la mise en oeuvre provisoire des modifications apportées par le chapitre 7 des Lois de 2021 en matière de gestion des ris...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 17 janvier 2023, à 19 h
...ccupation du sol; Considérant que le requérant est dans l’impossibilité de se conformer à la réglementation pour la mise en place d’une garderie d e 160 enfants; Considérant le besoin important en place de garderie sur le te...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 6 décembre 2022
...période visée, d'ajouter les motoneiges aux définitions, et d'ajouter des rues à la liste des voies de circulation permises 7.4 Adoption du règlement 1279 -2022 régissant la démolition des immeubles sur le territoire de Contrecœu...
En savoir plus -
Documents
Projet de règlement 1276-2022 sur la régie interne des séances du conseil
...ériode de questions. À compter de la clôture de la période de questions, les personnes présentes ne sont plus admises au micro pour poser des questions. ARTICLE 2 1 – CAPTATION VIDÉO Les séances du conseil muni...
En savoir plus -
Documents
Dépôt du rôle d'évaluation foncière 2025-2026-2027
...ément à l’article 263.2 d e la Loi sur la fiscalité municipale . Dans le cas où la d emand e est effectuée par la remise d u formulaire d ûment rempli, elle est réputée avoir été d éposée le jour d e sa réception. Dans le cas où...
En savoir plus -
Documents
Règlement 1279-2022 relatif à la démolition des immeubles
...recteur » : le directeur du service de l’urbanisme et de l’environnement . « Garantie monétaire » : une garantie émise par une institution financière consistant en l’une ou l’autre des formes suivantes : 1° une lettre de gar...
En savoir plus -
Documents
Le Noblet, édition janvier 2023
...dans le secteur des rues Des Patriotes, Bourgchemin, Joseph-Lamoureux et Louis-Fiset. Plusieurs propositions ont été soumises par les participants lors de cette soirée et nous travaillons de concert avec le Conseil régional de l’environnemen...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 1er octobre 2024
...épôt d'une demande d'aide financière - programme Accélérer la transition climatique locale – Planification et mise en œuvre de projets issus des plans climat 17.4 Autorisation - Mandat à l'union des municipalités du...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 5 novembre 2024
...extraordinaire du conseil municipal de la Ville de Contrecœur, tenue le 9 oc tobre 2024, à 17 h 30, ont été remises à chaque membre du conseil à l’intérieur du délai prévu à l’article 333 de la Loi sur les cités et villes (RLRQ,...
En savoir plus -
Documents
Calendrier municipal 2023
...gmail.com | www.cfq.qc.ca Chevaliers de ColombLes Chevaliers de Colomb soutiennent différents groupes de la société par la mise en place d’activités charitables ou d’assistance sociale tout en offrant des activités à ses membres et leurs familles....
En savoir plus -
Documents
Séance extraordinaire du 13 décembre 2022, à 20 h
...le du processus de négociation, incluant la recherche de prix et la conclusion d’un contrat de gré à gré dans la mesure permise par le Règlement numéro 215 sur la gestion contractuelle, pour l’achat regroupé pour l’approvisionnement de pa...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 3 décembre 2024
...bres du conseil municipal - Code d'éthique et de déontologie des élus de la Ville de Contrecoeur 17.2 Dépôt - Mise à jour annuelle - Déclaration des intérêts pécuniaires des membres du conseil municipal 17.3 Nomination -...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 3 décembre 2024
...conseil municipal - Code d'éthique et de déontologie des él us de la Ville de Contrecoeur 17.2 Dépôt - Mise à jour annuelle - Déclaration des inté rêts pécuniaires des membres du conseil municipal 17.3 Nomination...
En savoir plus -
Documents
Calendrier municipal 2025
...treprises déjà en place. De plus, nous travaillons en continu à l’amélioration de nos services municipaux ainsi qu’à la mise à niveau de nos équipements et de nos infrastructures tels que l’usine de filtration et la construction de la nouvell...
En savoir plus -
Documents
Le Noblet, édition janvier 2025
...s affaires au lequartierdesaffaires.ca pour trouver des produits personnalisés, des services adaptés à vos besoins, dynamiser votre vie de quartier tout en énergisant vos entrepreneurs d’ici ! Avec autant d’offres disponibles, c’est facile d’ac...
En savoir plus -
Documents
Projet de règlement 1283-2022 concernant l'imposition des taxes pour l'année 2023
...i l sera prélevé pour l'année 20 23, une compensation pour le service d’eau de la Ville . Cette compensation est mise à la charge du propriétaire et elle est répartie de la manière suivante : a. 200 ,00 $ par unité de...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 7 juin 2022
...e de Sorel -Tracy 18.7 Demand e de financement au Programme d’aide financière pour les projets contribuant à la mise en place de la Trame verte et bleue sur le territoire métropolitain, phase 2 - Parc régional des Grèves 19....
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 6 décembre 2022
..., d'ajouter les motoneiges aux définitions, et d'ajouter des r ues à la liste des voies de circulation permises 7.4 Adoption du règlement 1279 -2022 régissant la démolition des immeubles sur le territoire de Contrecoeu...
En savoir plus -
Documents
Projet de règlement 1279-2022 relatif à la démolition des immeubles sur le territoire de Contrecœur
...« Directeur » : le directeur du service de l’urbanisme et de l’environnement . « Garantie monétaire » : une garantie émise par une institution financière consistant en l’une ou l’autre des formes suivantes : 1° une lettre de garantie...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 1er novembre 2022
...riode visée , d'ajouter les motoneiges aux définitions, et d'ajouter des rues à la liste des voies de circulation permises 6.4. Avis de motion et dépôt du projet de règlement 1279 -2022 régissant la démolition des immeu...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 1er novembre 2022
...visée, d'ajouter les motoneiges aux définitions, et d'ajouter des rues à la liste des voix de circulation permises 6.4 Avis de motion et dépôt du projet de règlement 1279 -2022 régissant la démolition d'un im...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 4 octobre 2022
...C de Marguerite - D'Youville à l'égard des ponceaux pour l'application des articles 6 et 7 du Règlement concernant la mise en oeuv re provisoire des modifications apportées par le chapitre 7 des Lois de 2021 en matière de g...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 6 septembre 2022
...du règlement de zonage 858 -1-2009 soit adopté. Qu’une copie certifiée conforme du règlement 1267 -2022 soit transmise à la MRC de Marguerite -D’Youville conformément à l’article 137.2 de la Loi sur l’aménagement et l’urbani...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 16 août 2022
...n de la résolution 2022 -06 -177 Demande de financement au Progra mme d’aide financière pour les projets contribuant à la mise en place de la Trame verte et bleue sur le territoire métropolitain, phase 2 - Parc régional des Grèves 19.7...
En savoir plus