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Gestion responsable de l’eau

...eau, moins cette précieuse ressource se dégrade, et moins élevée sera la note du traitement nécessaire pour la ramener à des normes acceptables. Tous les citoyens peuvent faire des efforts pour économiser l’eau, à commencer par le respect du règlemen...

Assainissement des eaux usées

...un mélange uniforme sur toute l’aire du bassin. La prise d’échantillons effectuée bimensuellement assure le respect des normes de rejet des eaux usées dans le fleuve Saint-Laurent. Toutes les installations d’eau usée sont reliées au SCADA d...

Foyers extérieurs

...pare-étincelles. Les foyers extérieurs alimentés au propane, au même titre qu’un barbecue, ne sont pas assujettis à ces normes réglementaires. Connaître les restrictions et autorisations   Visionnez la capsule vidéo de sensibili...

Les feux extérieurs

...pare-étincelles. Les foyers extérieurs alimentés au propane, au même titre qu’un barbecue, ne sont pas assujettis à ces normes réglementaires. Restrictions et autorisations concernant les foyers extérieurs Capsules vidéo La Vill...

Demande de permis ou certificat pour des travaux de construction

...ortant de communiquer avec le Service de l’urbanisme et de l'environnement afin de vous renseigner sur les conditions et les normes en vigueur. Afin d’accélérer le processus, vous pouvez remplir le formulaire de demande de permis/certificat en l...

Nétiquette

...s ainsi que les opinions fondées sur les faits vérifiés. Pour en savoir plus sur la bienséance en ligne, consultez les normes de Facebook . Comportements à éviter Nous demandons aux citoyennes et citoyens de s’abstenir de tenir des pr...

Tartan

...Création  Créé en 1992 par la Contrecœuroise Madeleine Asselin, le tartan de Contrecœur respecte toutes les normes d’enregistrement. Il a été homologué le 7 octobre de la même année par la Société écossaise des tartans, à Comrie, Per...

Technicienne ou technicien en documentation

...r des plans de classement permettant l'identification, l'indexation, la codification et le classement de documents selon les normes en vigueur. En contrôler l'application; Utilisation des outils informatiques spécialisés en gestion de documents e...

Grille des usages et normes – Zones rurales (RU)

...Consevartion/Aire publiqueCS-2 : Consevartion/Aire privéeUSAGES SPÉCIFIQUEMENT PERMIS (6) USAGES SPÉCIFIQUEMENT EXCLUS (5) NORMESSTRUCTURE DU BÂTIMENTIsolée i JumeléeContiguëDIMENSIONS DU BÂTIMENTLargeur minimale (m) 6 Superficie de bâtiment minima...

Grille des usages et normes – Zones commerciales (C)

Grille des usages et normes – Zones industrielles (I)

Grille des usages et normes – Zones publiques (P)

Grille des usages et normes – Zones résidentielles (H)

Grille des usages et normes - Zones de conservation (CS)

.../Aire à valeur écologique élevée i CS-2 : Consevartion/Aire privéeUSAGES SPÉCIFIQUEMENT PERMISUSAGES SPÉCIFIQUEMENT EXCLUS NORMESSTRUCTURE DU BÂTIMENTIsolée i JumeléeContiguëDIMENSIONS DU BÂTIMENTLargeur minimale (m) 6 Superficie de bâtiment minima...

Modifiant l’article 40 du règlement sur les permis et certificats 861-1-2009 afin de modifier les normes pour les équipements accessoires de type patio et le renouvellement d'un certificat d'autorisation

...59 -20 22 MODIFIANT L’ARTICLE 40 DU RÈGLEMENT SUR LES PERMIS ET CERTIFICATS 861 -1- 2009 AFIN DE MODIFIER LES NORMES POUR LES ÉQUIPEMENTS ACCESSOIRES DE TYPE PATIO ET LE RENOUVELLEMENT D'UN CERTIFICAT D'AUTORISATION Con...

Règlement de zonage 858-1-2009

........ ........... 1-2 ARTICLE 9 INTERPRÉTATION DES TABLEAUX, DES GRAPHIQUES ET GRILLES DES USAGES ET DES NORMES ................................ ........................ 1-2 ARTICLE 10 RÈGLES D’INTERPRÉ TATION CONCERNANT...

Grille des usages et normes – Zones agricoles (A)

Le Noblet, édition janvier 2024

...s le cadre de l’exposition Métiers et traditions à Longueuil. Créé en 1992, le tartan de Contrecœur rencontre toutes les normes d’enregistrement. Il a été homologué la même année par la Société écossaise des tartans, à Comrie, Pertshire, en Éc...

Séance ordinaire du 10 septembre 2024

...deuxième bâtiment principal dont l'usage sera « entrepôt »; • Autoriser les dimensions d'un entrepôt qui respectent les normes prescrites pour un bâtiment principal à la grille des usages et normes; • Permettre la réduction de la marge arr...

Commercial des Ormes

...ÊTEMENT EXTÉRIEUR, DES COULEURS ET DE LA VOLUMÉTRIE DU BÂTIMENT » Considérant qu’il serait opportun de mettre à jour les normes d’intégration dans le secteur commercial de la rue des Ormes; Considérant la recommandation numéro 072-06 du comit...