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Séance ordinaire du 21 janvier 2025
...20 juin 2024, conclut que « Le moment est peut -être venu, 25 ans après la mise en service du premier parc éolien, d’ouvrir le débat public national sur la place de la filière éolienne dans le portefeuille éne...
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Séance ordinaire du 18 mars 2025
...e dépense et un emprunt n’excédant pas 940 000,00 $ pour des travaux de relocalisation, construction et aménagement du parc Amable -Marion 5.2 Avis de motion - Présentation et dépôt du projet de règlement numéro E -103 décrétant des...
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Séance ordinaire du 18 mars 2025
...ne dépense et un emprunt n’excédant pas 940 000,00 $ pour des travaux de relocalisation, construction et aménagement du parc Amable -Marion 5.2 Avis de motion - Présentation et dépôt du projet de règlement numéro E -103 décrétant d...
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Séance ordinaire du 6 mai 2025
...ant une dépense et un emprunt n’excédant pas 940 000 $ pour des travaux de relocalisation, construction et aménagem ent du parc Amable- Marion 6.2 Adoption – Règlement numéro A-102 régissant la bibliothèque municipale 6.3 Adoption – R...
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Règlement sur les permis et certificats 861-1-2009
...ons du plan de réhabilitation approuvé par le ministre du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs à l’égard du terrain contaminé. 8° une copie de tout permis de restauration et de vente au déta...
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Séance ordinaire du 9 mai 2023, à 19 h
...860 -1-2009 6.5 Avis de motion et dépôt du projet de règlement 1304 -2023 relatif à l'utilisation du parc canin 6.6 Avis de motion et dépôt du projet de règlement 1305 -2023 modifiant l'annexe D du règle...
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Règlement sur les permis et certificats 861-1-2009
...t ; e) l’emplacement, la superficie et les dimensions des terrains devant être cédés à la Ville pou r fins de parcs ou de terrains de jeux ; f) un tableau où sont indiqués les super ficies que le requérant entend r...
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Séance ordinaire du 1er novembre 2022
...022 empruntant au plus 2 199 000 $ pour financer des travaux de construction d'un pavillon de service au parc Pierre - Eucher -Cormier et abrogeant le règlement 1265 -2022 1 7.2. Adoption du règlement 1272 -2022 établissa...
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Empruntant au plus 997 500 $ pour financer des travaux dans certains parcs municipaux
...ŒUR PROJET DE RÈGLEMENT 12 54-2022 EMPRUNTANT AU PLUS 997 500 $ POUR FINANCER DES TRAVAUX DANS CERTAINS PARCS MUNICIPAUX Considérant l 'aménagement de la place François -De Sales -Gervais en 2021 et la continuité...
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Modifiant diverses dispositions du règlement de zonage 858-1-2009 et les annexes « A » et « B »
...I-3 : Industrie lourde I-4 : Industrie extractive I-5 : Industrie déchets et matières recyclables P : PUBLIC P-1 : Parc, terrain de jeux et espace naturel P-2 : Service public i P-3 : Infrastructure et équipement R : RURAL RU-1 :...
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Empruntant au plus 1 788 000 $ pour financer des travaux de de construction d’un chalet au parc Eucher-Cormier
...ENT 12 65-2022 EMPRUNTANT AU PLUS 1 788 000 $ POUR FINANCER DES TRAVAUX DE DE CONSTRUCTION D’UN CHALET AU PARC EUCHER -CORMIER Considérant que le chalet de service actuel au parc Eucher -Cormier est désuet et de...
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Modifiant l’annexe « A » du règlement de zonage 858-1-2009 afin de réduire la marge avant minimale dans la zone p2-56, située au 671, rue lajeunesse
...e I-3 : Industrie lourde I-4 : Industrie extractive I-5 : Industrie déchets et matières recyclablesP : PUBLIC P-1 : Parc, terrain de jeux et espace naturel i P-2 : Service public i P-3 : Infrastructure et équipement i R : RURAL RU-1...
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Séance ordinaire du 6 septembre 2022
...on d’un comité de circulation par le règlement 1008 -2015; Considérant qu’il est pertinent que la chef de la Division parcs et bâtiment, ainsi que le contremaître, soient présents aux rencont res du comité consultatif de circulation afin...
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Empruntant au plus 2 199 000 $ pour financer des travaux de construction d’un pavillon de service au parc Pierre-Eucher-Cormier et abrogeant le règlement 1265-2022
...-2022 EMPRUNTANT AU PLUS 2 199 000 $ POUR FINANCER DES TRAVAUX DE CONSTRUCTION D’UN PAVILLON DE SERVICE AU PARC PIERRE -EUCHER -CORMIER ET ABROGEANT LE RÈGLEMENT 1265 -2022 Considérant que le bâtiment de service actuel...
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Séance ordinaire du 1er novembre 2022
...t 1271 -2022 empruntant au plus 2 199 000 $ pour financer des travaux de construction d'un pavillon de service au parc Pierre -Eucher -Cormier et abrogeant le règlement 1265 -2022 7.2 Adoption du règlement 1272 -2022 étab...
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Le Noblet, édition janvier 2023
...• VOLUME 33 • N O 1 JANVIER 2023 www.ville.contrecoeur.qc.ca Contrecœur s’initie aux vélos à pneus surdimensionnés au parc Saint-Laurent-du-fleuve Bienvenue aux débutants et aux adeptes de plein air! Activité gratuite. Vélos disponibles s...
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Projet de règlement 1304-2023 relatif à l'utilisation du parc canin
1304 -2023 _R èglement relatif au parc canin 1 PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR PROJET DE RÈGLEMENT 130 4-2023 RELATIF À L ’UTILIS ATION D U PARC CANIN Consi dérant les compétences conférées aux municip...
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Règlement de zonage 858-1-2009
...LIC ................................ ................................ ....................... 4-73 SOUS -SECTION § 19 PARC, TERRAIN DE JEUX ET ESPACE NATUREL (CLASSE 1) ................... 4-73 ARTICLE 97 GÉNÉRALITÉS ..............
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Projet de règlement 1295-2023 empruntant au plus 195 000 $ pour financer des travaux dans certains parcs municipaux
...RECŒUR PROJET DE RÈGLEMENT 12 95 -202 3 EMPRUNTANT AU PLUS 195 000 $ POUR FINANCER DES TRAVAUX DANS CERTAINS PARCS MUNICIPAUX Considérant q ue le parc Antoine -Pécaudy est le plus achalandé tout au long de l’année et qu’il y a...
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Séance ordinaire du 14 mars 2023
...s tarifs 7.3 Adoption du règlement 1295 -2023 empruntant au plus 195 000 $ pour financer des travaux dans certains parcs municipaux 7.4 Adoption du règlement 1296 -2023 empruntant au plus 444 000 $ pour financer des trav aux de mi...
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Séance ordinaire du 14 mars 2023, à 19 h
...7.3 Adoption du règlement 1295 -2023 empruntant au plus 195 000 $ pour financer des travaux dans certains parcs municipaux 7.4 Adoption du règlement 1296 -2023 empruntant au plus 444 000 $ pour financer des...
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Séance ordinaire du 4 avril 2023, à 19 h
...icoles 18.4 Autorisation de signature du remplacement du protocole d'entente entre la Ville de Contrecoeur et le Parc Nautique Contrecoeur Inc. 18.5 Versement d'une commandite à la Solidarité communautaire féminine au Sénéga...
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Séance ordinaire du 9 mai 2023
...e construction 860 -1-2009 6.5 Avis de motion et dépôt du projet de règlement 1304 -2023 relatif à l'utilisatio n du parc canin 6.6 Avis de motion et dépôt du projet de règlement 1305 -2023 modifiant l'annexe D du règle...
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Projet de règlement 1301-2023 modifiant diverses dispositions du règlement de zonage 858-1-2009 et les annexes « A » et « B »
...ement doit être de neuf (9) mètres lorsque la limite de terrain est adjacente à un passage piétonnier, à un parc ou à une piste cyclable et de quinze (15) mètres lorsque la limite de terrain est adjacente à une zone commercial...
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Séance ordinaire du 5 avril 2022
...écrétant la prochaine adoption du règlement 1254 -2022 empruntant au plus 997 500 $ pour financer des travaux dans divers parcs municipaux 6.5 Avis de motion décrétant la prochaine adoption du règlement 1255 -2022 modifiant les...
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