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Séance du 4 février 2020
...Nomi nation d'une agente au développement cultur el et touristique 1 9.2 Embauche d'une secrétaire surnuméraire au Service administration, trésorerie et ressources humaines 10. LOISIR ET CULTURE 10.1 Autorisation de signat...
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Séance du 10 mars 2020
...olongement du contrat de travail du t echnicien en environnement 9.2 Embauche d'une secrétaire surnuméraire au Service administration, trésorerie et ressources humaines 10. LOISIR ET CULTURE 2 11. URBANISME 11.1 Dé...
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Séance ordinaire du 1er octobre 2024
...1. ENVIRONNEMENT 12. TRAVAUX PUBLICS 13. ASSAINISSEMENT DES EAUX 14. COMMUNICATION 15. SERVICE INCENDIE 16. BIBLIOTHÈQUE 17. ADMINISTRATION GÉNÉRALE 17.1 Autorisation - Dépôt d'une de...
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Du Moulin
...s un dictionnaire courant. ARTICLE 2 DISPOSITIONS ADMINISTRATIVES 2.1 OFFICIER RESPONSABLE Le directeur des Services techniques est l’officier responsable de l’administration et de l’application de ce règlement. Le conseil peut é...
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Projet de règlement 1328-2024 modifiant le règlement 1111-2018 concernant la tarification de certains biens, services et activités de la Ville de Contrecœur, afin de majorer certains tarifs
...doption 1140 -2018 Modifiant certains tarifs du règlement 1111 -2018 concernant la tarification de certains biens, services et activités de la Ville de Contrecœur 15 janvier 2019 1189 -2019 Modifiant certains tarifs du règlement...
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Séance ordinaire du 4 octobre 2022
...rojet de règlement 1271 -2022 empruntant au plus 2 199 000 $ pour financer des travaux de construction d'un pavillon de service au parc Pierre -Eucher -Cormier et abrogeant le règlement 1265 - 2022 6.2 Avis de motion et dépôt du pro...
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Modifiant le règlement 1009-2015 en matière de délégation, de contrôle et de suivi budgétaires afin de mettre à jour les fonctions des responsables
...− Direction générale − Direction générale adjointe − Direction des projets spéciaux − Direction des Services techniques − Direction du Service loisir et culture − Direction du Service de sécurité incendie − D...
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Séance ordinaire du 6 septembre 2022
...projets spéciaux et nomination à cet effet 9.2 Embauche de personnel étudiant à titre de préposé de plateaux au Service loisir et culture 10. LOISIR ET CULTURE 10.1 Motion de félicitations au comité organisateur des...
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Projet de règlement 1321-2024 empruntant au plus 480 000 $ pour financer la réfection des trottoirs sur une période de trois ans
...dépense décrétée par le présent règlement. Le conseil affecte également, au paiement d’une partie ou de la totalité du service de dette, toute subvention payable sur plusieurs années. Le terme de remboursement de l’emprunt correspondant au mo...
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Projet de règlement 1270-2022 empruntant au plus 13 176 000 $ pour financer la construction d’une caserne incendie
...nse décrétée par le présent règlement. Le conseil affecte également, au paiement d’une partie ou de la totalité du service de dette, toute subvention payable sur plusieurs années. Le terme de remboursement de l’emprunt correspondant au...
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Projet de règlement 1320-2024 empruntant au plus 707 300 $ pour financer des travaux dans certains bâtiments municipaux
...dépense décrétée par le présent règlement. Le conseil affecte également, au paiement d’une partie ou de la totalité du service de dette, toute subvention payable sur plusieurs années. Le terme de remboursement de l’emprunt correspondant au mo...
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Empruntant au plus 1 788 000 $ pour financer des travaux de de construction d’un chalet au parc Eucher-Cormier
...FINANCER DES TRAVAUX DE DE CONSTRUCTION D’UN CHALET AU PARC EUCHER -CORMIER Considérant que le chalet de service actuel au parc Eucher -Cormier est désuet et demande une intervention à court terme; Considérant l...
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Empruntant au plus 850 000 $ pour financer des travaux de réfection de la rue cormier
...nse décrétée par le présent règlement. Le conseil affecte également, au paiement d’une partie ou de la totalité du service de dette, toute subvention payable sur plusieurs années. Le terme de remboursement de l’emprunt correspondant au...
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Projet de règlement 1312-2023 sur le règlement de gestion contractuelle
................................... ................................ .. 9 4.1.1 Pour les contrats d’approvisionnement et de service ................................ ................. 9 4.1.2 Pour les contrats de construction ....................
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Séance ordinaire du 19 mars 2024
...6.3 Avis de motion et dépôt du projet de règlement numéro 1328 -2024 concernant la tarification de certains biens, services et activités de la Ville de Contrecoeur, afin de majorer certains tarifs 6.4 Avis de motion...
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Secteur est
...nels tout en favorisant une certaine sobriété dans l’aménagement paysager; 15) Minimiser l’impact visuel des réseaux de services publics. Implantation 16) Les bâtiments favorisent une implantation parallèle à la ligne de rue, sauf dans le...
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Séance ordinaire du 19 mars 2024
...Avis de motion et dépôt du projet de règlement numéro 1328 -2024 concernant la tarification de certains biens, services et activités de la Ville de Contrecoeur, afin de majorer certains tarifs 6.4 Avis de motion et dépôt...
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Modifiant le règlement 1009-2015 en matière de délégation, de contrôle et de suivi budgétaires afin de mettre à jour les fonctions des responsables
...iste des fonctions par la suivant : − Directeur général − Directeur général adjoint − Directeur des Services techniques − Directeur du Service loisir et culture − Directeur du Service de sécurité incendie − D...
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Empruntant au plus 306 500 $ pour financer des travaux de mise à niveau de certains bâtiments municipaux
...nse décrétée par le présent règlement. Le conseil affecte également, au pai ement d’une partie ou de la totalité du service de dette, toute subvention payable sur plusieurs années. Le terme de remboursement de l’emprunt correspondant au...
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Modifiant certains tarifs des annexes A et G du règlement 1111-2018 concernant la tarification de certains biens, services et activités de la ville de Contrecoeur
...IFIANT CERTAINS TARIFS DES ANNEXES A ET G DU RÈGLEMENT 1111 -2018 CONCERNANT LA TARIFICATION DE CERTAINS BIENS, SERVICES ET ACTIVITÉS DE LA VILLE DE CONTRECŒUR Considérant l’adoption du règlement 1111 -2018 en juin 2018...
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Règlement sur les permis et certificats 861-1-2009
...ICLE 8 ADMINISTRATION DU RÈGLEMENT L’administration du prés ent règlement est confiée au responsable des Service s techniques de la Ville de Contre cœur. ARTICLE 9 APPLICATION DU RÈGLEMENT L’application, la s...
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Secteur commercial et de la montée de la Pomme-d’Or
...tionnaire courant. ARTICLE 2 DISPOSITION S ADMINISTRATIVES 2.1 OFFICIER RESPONSABLE Le directeur des Services techniques est l’officier responsable de l’administration et de l’application de ce règlement. Le con...
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Séance extraordinaire du 15 avril 2024
...t aide technique - Club cycliste Dynami ks de Contrecœur – Réalisation du Grand -Prix cycliste des mairies 6. Service incendie 6.1 Octroi de contrat - Construction de la caserne sécurité incendie - Appel d'offres 2024 - INC -01...
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Séance extraordinaire du 15 avril 2024
...t aide technique - Club cycliste c Dynamiks de Contrecœur - Réalisation du Grand Prix cycliste des mairies 6. SERVICE INCENDIE 6.1 Octroi de contrat - Construction de la caserne sécurité incendie - Appel d'offres 202...
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Le Noblet, édition avril 2024
...smes est également primordial pour obtenir du succès. La santé, c’est important ! Depuis 2017, je milite pour augmenter les services de santé offerts dans notre ville par le CISSS de la Montérégie-Est, et ce, par l’envoi de lettres, par l’adoption...
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