128 résultats pour
-
Documents
Le Noblet, édition septembre 2024
...r une âme au parc et à stimuler l’aspect touristique de Contrecœur. Un parc riche en biodiversité Diverses variétés de végétaux et herbacés sont plantées dans le parc pour créer des zones visuelles tout au long des saisons. Les oiseaux, les animau...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 3 décembre 2024
...Et résolu unanimement : 9 D'OCTROYER à l’ensemble des pompiers temps partiel une augment ation salariale sur le taux horaire de 2024. Le pourcentage est de 2 % d’augmentation pour l’année 2025. QUE le préambule fasse partie intégr...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 4 juillet 2023
...effectuée aux conditions suivantes : de fixer le salaire à l'échelon minimum de la classe 2, soit un taux horaire de 24,50 $ tel que le prévoit la convention collective, de fixer l'embauche conditionnelle à la vérific...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 6 juin 2023
...r : Antoine Beauvais QUE l'embauche soit effectuée aux conditions suivantes: de fixer le salaire à un taux horaire de 16,50 $, de fixer l'horaire de travail à 40 heures par semaine, de fixer la date d'entrée en fonction...
En savoir plus -
Documents
Avis public d'entrée en vigueur du règlement 1344-2024 concernant l'imposition de taxes pour l'année 2025
AVIS PUBLIC ENTRÉE EN VIGUEUR RÈGLEMENT 1344 -2024 CONCERNANT L’IMPOSITION DE TAXES POUR L’ANNÉE 2025 AVIS PUBLIC est par la présente donné que le règlement ci -haut mentionné a été adopté lors de la séance extraordinaire du...
En savoir plus -
Documents
Avis public - Dépôt du rôle de perception 2025
...vis d’imposition fais ant foi de paiement. La Loi exige le respect des échéances à défaut de q uoi, des intérêts au taux annuel de 8 % ainsi que des frais de pénalité annuels de 5 % seront applicables sur votre paiement en s...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 11 février 2025
...ur du Service des finances et trésorier, en date du 12 février 2025 au salaire de la classe 12, échelon 7, soit un taux horaire 64,97 $, avec 4 semaines de vacances par an. D’AUTORISER le directeur général à signer, pour et au nom d...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 8 avril 2025
...un bâtiment d’une superficie de 149,6 m², alors que la superficie minimale exigée est de 300 m²; • un taux d’occupation du terrain de 1,72 %, alors qu e le minimum requis est de 10 %. CONSIDÉRANT QU' un avis a été publi...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 1er novembre 2022
...e nous dire ce qui en est en 2022, au sujet de cette contamination? La région de Contrecoeur affichait les plus hauts taux de contamination du fleuve st -Laurent! Merci et bonne journée! Réponse du conseil municipal : Ou...
En savoir plus -
Documents
Projet de règlement 1298-2023 empruntant au plus 400 000 $ pour financer des travaux d'extraction et de dispositions de boues aux étangs aérés
...ité de l’effluent, de dégagement gazeux, de remontée de boues sur l’ensemble du bassin et d’une diminution du taux d’oxygène dissous; Considér ant que le p ourcentage de boues mesurées dans les étangs 3 -4-5-6 en 2022 selon le Gui...
En savoir plus -
Documents
Projet de règlement 1277-2022 empruntant au plus 400 000 $ pour financer les travaux de restauration de la Maison Lenoblet-du-Plessis et abrogeant le règlement 1188-2019
...e de l'emprunt, sur tous les immeubles imposables situés sur le territoire de la ville, une taxe spéciale à un taux suffisant d'après leu r valeur telle qu'elle apparaît au rôle d'évaluation en vigueur chaque année. ARTICLE 6...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 6 décembre 2022
...6 4 560 000 $ 4,10000 % 2027 Prix : 98,80600 Coût réel : 4,43736 % 2 SCOTIA CAPITAUX INC. 326 000 $ 4,90000 % 2023 343 000 $ 4,45000 % 2024 362 000 $ 4,35000...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 7 février 2023, à 19 h
...quatique pour un total de 525 heures incluses entre le 7 février et le 15 septembre 2023 inclusivement, au taux horaire de 19,50 $ et selon des horaires variables. ADOPTÉE 2023 -02 -033 CHANGEMENT DE STATUT D...
En savoir plus -
Documents
Projet de règlement 1295-2023 empruntant au plus 195 000 $ pour financer des travaux dans certains parcs municipaux
...rme de l'emprunt, sur tous les immeubles imposables situés sur le territoire de la ville , une taxe spéciale à un taux suffisant d'après leur valeur telle qu'elle apparaît au rôle d'évaluation en v igueur chaque année. ARTICLE 6 S’...
En savoir plus -
Documents
Projet de règlement 1296-2023 empruntant au plus 444 000 $ pour financer des travaux de mise à niveau de certains bâtiments municipaux
...rme de l'emprunt, sur tous les immeubles imposables situés sur le territoire de la ville , une taxe spéciale à un taux suffisant d 'après leur valeur telle qu'elle apparaît au rôle d'évaluation en vigueur chaque année. ARTICLE 6...
En savoir plus -
Documents
Projet de règlement 1297-2023 empruntant au plus 4 000 000 $ pour financer des travaux de réfection de la rue Papin
...rme de l'emprunt, sur tous les immeubles imposables situés sur le territoire de la ville , une taxe spéciale à un taux suffisant d'après leur valeur telle qu'elle apparaît au rôle d'évaluation en vigueur c haque année. ARTICLE 6...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 14 mars 2023, à 19 h
...-2019 constituant un comité consultatif en développement durable; Considérant la nature des dossiers environnementaux à traiter et le désir de refléter l’aspect des changements climatiques au nom du comité; Consi dérant qu’un av...
En savoir plus -
Documents
Vente pour non-paiement de taxes - 2e avis public
...oute Marie -Victorin, Verchères, LE LUNDI 2 JUIN 202 5, à 10 HEURES de l’avant -midi, pour défaut de paiement des taxes et cotisations municipales, scolaires, spéciales, intérêts accrus et charges, à moins que le tout n’ait été payé av...
En savoir plus -
Documents
Projet de règlement 1299-2023 empruntant au plus 906 000 $ pour financer des travaux de réfection de trottoirs et du viaduc de la rue Saint-Antoine
...me de l'emprunt, sur tous les immeubles imposables situés sur le territoire de l a ville , une taxe spéciale à un taux suffisant d'après leur valeur telle qu'elle apparaît au rôle d'évaluation en vigueur chaque année. ARTICLE 6...
En savoir plus -
Documents
Le Noblet, édition avril 2023
...tion d’assurer le bon déroulement d’un événement qui toucherait la sécurité civile. Les ministères et organismes gouvernementaux, les municipalités, les organisations, les entreprises ainsi que les citoyens sont partie prenante des actions à mettre...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 4 avril 2023, à 19 h
...raisons de sécurité publique ou anthropique; Considérant que les aires d’isolements agrémenter de végétaux en pleine -terre sont considérées importantes; 11 Considérant la volonté du conseil municipal qu’un projet...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 9 mai 2023, à 19 h
...e de l'urbanisme et environnement, pour une durée de 14 semaines, soit du 22 mai 2023 au 25 août 2023, et ce, au taux horaire de 22,08$/h, à raison de 33,75 heures par semaine. ADOPTÉE LOISIR ET CULTURE...
En savoir plus -
Documents
Règlement sur les permis et certificats 861-1-2009
...diquant : 1° dans le cas où le rejet s'effectue dans un cours d'eau, le débit du cours d'eau et le taux de dilution de l'effluent dans le cours d'eau en période d'étiage, le réseau hydrographique auquel appar...
En savoir plus -
Documents
Le Noblet, édition septembre 2025
...Cantine Chez Vilain ● IGA Marché Emily et Philip ● ArcelorMittal Produits Longs Canada ● EBI – Services environnementaux ● Starbucks Contrecœur 11 Le Noblet�Septembre 2025 URBANISME ET ENVIRONNEMENT En comparant les graphiques des...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 7 décembre 2021
...la COVID -19, aux opérations courantes 9.6 Utilisation de la réserve financière destinée à des projets enviro nnementaux (développement durable) pour financier l'achat de conteneurs semi -enfouis au Centre multifonctionnel et des fontain...
En savoir plus