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Séance ordinaire du 1er novembre 2022
...conseiller , Pierre -Olivier Roy Monsieur le conseiller , Pierre Bélisle Madame la conseill ère , Maggy Bissonnette Monsieur le conseiller , Claude Dansereau Formant le quorum requis par la Loi sous la présidence de la maire...
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Séance ordinaire du 4 octobre 2022
...le conseiller , Pierre Bélisle Madame la conseill ère , Karine Messier Madame la conseill ère , Maggy Bissonnette Monsieur le conseiller , Claude Dansereau Formant le quorum requis par la Loi sous la présidence de la mair...
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Séance du 30 mars 2020
...de consultation et d’adoption des règlements d’emprunt; Considérant que le conseil municipal dés ire se prévaloir de cette option pour réaliser les travaux tels que prévus lors de l’adoption du programme triennal d’immobilisation en 2019....
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Séance du 10 mars 2020
...NBV Maintenance inc., propriétaire du lot 5 025 065, afin qu’elle puisse y aménager un stationnement pour sa flotte de véhicules cor poratifs et pour les véhicules de ses employés; Cons idérant que l’immeuble concerné est sit...
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Séance du 4 février 2020
...un spectacle d'envergure ; Considérant la nécessité de prévoir du stationnement en fonction de l’achalandage attendu; Consi dérant la disponibilité de certains terrains vacants; Considérant qu’il y a lieu de conclure une ente...
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Séance du 7 janvier 2020
...qui se tiendra dans les prochaines semaines; Considérant les sommes dues à la Ville de Contrecœur que ce tte dernière tente de récupérer; Considérant la nécessité d’identifier un mandataire afin d’enchérir au nom de la...
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Le Noblet, édition septembre 2022
...s l’ensemble du secteur. Ces interventions s’inscrivent dans un plan directeur qui a pour but de revoir l’aménagement de cette zone incluant le carrefour giratoire Saint-Antoine-des Patriotes-Bourgchemin ainsi que l’intersection de la rue Saint-A...
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Le Noblet, édition avril 2022
...asse. Avez-vous votre carte d’embarquement pour ces activités rassembleuses que la ville vous propose parce que nous vous attendons avec entrain? Jour de la Terre – Le 22 avril et tous les jours! Il y a mille et une façons de nous préoccuper de...
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Le Noblet, édition janvier 2022
...los à pn\ eus surdimensionnés. Découvrez toutes les activités hivernales proposées sur notre territoire à l’intérieur de cette édition (pages 23 à 25). 22 Chers concitoyennes et concitoyens, Il y a quelques semaines, l’automne a cédé sa place à l...
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Calendrier municipal 2022
...rie-Victorin) L’Association PANDA Les Deux-Rives offre des services aux personnes ayant un trouble du déficit de l’attention avec ou sans hyperactivité (TDA/H), à leur famille et à leurs réseaux ainsi qu’aux intervenants. 450 587-266...
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Affichage
...nts; 2° est utilisé pour avertir, informer, annoncer, faire de la réclame, faire de la publicité, faire valoir, attirer l’attention; 3° est spécifiquement destiné à attirer l’attention à l’extérieur d’un édifice. Nonobstant ce qui précède, l'ap...
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Boisé Pécaudy et Sentiers Boisés de Contrecoeur
...stématique d'une constituante; - la modification des couleurs; 4) Toute démolition ou relocalisation d'un bâtiment. Cette exigence s'ajoute à celles prévues à l'intérieur des règlements relatifs au zonage, au lotissement, à la construction et...
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Commercial des Ormes
...ou relocalisation d'un bâtiment; e. Toute implantation ou modification d'une enseigne; f. Tout abattage d’arbre. Cette exigence s'ajoute à celles prévues à l'intérieur des règlements relatifs au zonage, au lotissement, à la construction et...
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Des Mélèzes
...ombre singulier s'étend à plusieurs personnes ou à plusieurs choses de même espèce chaque fois que le contexte se prête à cette extension; c) le genre masculin comprend le genre féminin à moins que le contexte n'indique le contraire; d) chaqu...
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Du Moulin
...ication d'une enseigne; f. Tout abattage d’arbre. Ville de Contrecœur 786-2006_PIIA du Moulin Page 2 sur 7 Cette exigence s'ajoute à celles prévues à l'intérieur des règlements relatifs au zonage, au lotissement, à la construction et...
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Patrimonial
...mbre singulier s'étend à plusieurs personnes ou à plusieurs choses de même espèce chaque fois que le contexte se prête à cette extension; c) le genre masculin comprend le genre féminin à moins que le contexte n'indique le contraire; d)...
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Secteur est
...ystématique d'une constituante; - la modification des couleurs; 4) Toute démolition ou relocalisation d'un bâtiment. Cette exigence s'ajoute à celles prévues à l'intérieur des règlements relatifs au zonage, au lotissement, à la construction et...
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Secteur commercial et de la montée de la Pomme-d’Or
...r; 7) Aménagement d’une aire de stationnement; 8) Construction, installation ou modification d’une enseigne. Cette exigence s'ajoute à celles prévues à l'intérieur des règlements relatifs au zonage, au lotissement, à la...
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Grille des usages et normes – Zones rurales (RU)
...nimale (m) 10 Avant maximale (m)Latérale minimale (m) 5 Latérales totales minimales (m) 10 Arrière minimale (m) 10 LOTISSEMENTTERRAIN Largeur minimale (m) 30(1) Largeur minimale (m) - Terrain de coin Profondeur minimale (m) 50(2) Superficie min...
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Règlement sur les permis et certificats 861-1-2009
...comprennent le pluriel et le pluriel comprend le sin gulier, chaque fois que le cont exte se p rête à cette extension ; 4 º toute disposition spé cifique du présent règlement prévaut sur une disposition générale...
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Séance ordinaire du 6 septembre 2022
...le conseiller , Pierre Bélisle Madame la conseill ère , Karine Messier Madame la conseill ère , Maggy Bissonnette Monsieur le conseiller , Claude Dansereau Formant le quorum requis par la Loi sous la présidence de la mair...
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Séance extraordinaire du 3 juillet 2020
Page 1 de 1 SÉANCE EXTRAORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL LE VENDREDI 3 JUILLET 2020 À 18 H ordre du jour 1. Ouverture de la séance 2. Constatation de la régularité de l'avis de convocation 3. Adoption de......
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Séance ordinaire du 6 octobre 2020
Page 1 de 2 SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL LE MARDI 6 OCTOBRE 2020 À 20 H ordre du jour 1. Ouverture de la séance et mot d'ouverture 2. Adoption de l'ordre du jour de la séance 3. Adoption des procès......
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Séance ordinaire du 1er décembre 2020
Page 1 de 3 SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL LE MARDI 1 ER DÉCEMBRE 2020 À 20 H ordre du jour 1. Ouverture de la séance et mot d'ouverture 2. Adoption de l'ordre du jour de la séance 3. Adoption du pro......
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Séance ordinaire du 3 juillet 2020
0 PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR Procès -verbal de la séance extraordinaire du conseil municipal tenue le vendredi 3 juillet 2020 à 18 h, en vidéoconférence, à laquelle sont présents : Madame la maire......
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