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Le Noblet, édition avril 2024

...plonge dans l’été ! ACTIVITÉS ET ÉVÉNEMENTS LOISIRS POUR TOUS Cap sur le camp de jour et la programmation aquatique VIE MUNICIPALE Contrecœur honore ses précieux bénévoles PHOTO : CAROLANNE LAMONTAGNE PHOTOGRAPHE SÉANCES DU CONSEIL MUNICIPAL...

Séance extraordinaire du 15 avril 2024

.... 14 946 330,63 $ taxes incluses 9,13 % CONSIDÉRANT QUE la soumission a été analysée par l'administration municipale et une recommandation a été émise par le directeur du service -incendie. CONSIDÉRANT QUE la plus basse...

Projet de règlement 1328-2024 modifiant le règlement 1111-2018 concernant la tarification de certains biens, services et activités de la Ville de Contrecœur, afin de majorer certains tarifs

...A VILLE DE CONTRECŒUR Considérant qu’en vertu des articles 244.1 et suivants de la Loi sur la fiscalité municipale , une municipalité peut prévoir un mode de tarification pour le financement de tout ou partie de...

Séance ordinaire du 7 mai 2024

...di 15 juin 2024, entre 7 heures et 17 heures. QU 'UNE copie de la présente résolution soit transmise à la Régie intermunicipale de police Richelieu -Saint -Laurent, au Service de sécurité incendie de Contrecoeur, ainsi qu'à l'entreprise...

Le Noblet, édition septembre 2024

...ièvre et la tortue. Déployée à différents endroits ciblés dans la ville et sur les différentes plateformes de communication municipale, la campagne de sensibilisation invite les automobilistes, les piétons, les cyclistes et l’ensemble des citoyenne...

Dépôt du rôle d'évaluation foncière 2025-2026-2027

...les présentes, d onné aux contribuables, par l a soussignée, en vertu d e l’article 7 3 d e la Loi sur la fiscalité municipale , que le rôle d ’évaluation foncière triennal pour d e la Ville d e Contrecoeur pour les exercices fi...

Séance ordinaire du 23 janvier 2024

...pécuniaires des membres du conseil ». Par ailleurs, la greffière transmettra au ministère des Affaires Municipales et de l’Habitation une confirmation du dépôt de la mise à jour des déclarations. AVIS DE MOTION...

Séance ordinaire du 1er octobre 2024

...i et qu’une copie de celle -ci soit transmise aux autorités compétentes, notamment au ministère des Affaires municipales et de l'Habitation, pour les formalités requises. QUE le directeur général et le trésorier soient autorisés...

Séance ordinaire du 5 novembre 2024

...CENDIE 15.1 Adoption - Plan de sécurité civile de la Ville 15.2 Adoption - Création de l'Organisation municipale de la sécurité civile 15.3 Autorisation de signature - Convention d’aide financière par la minis...

Séance ordinaire du 3 décembre 2024

...er res agricoles cultivables 17.6 Approbation du protocole d’entente en vue de la dis solution de la Régie intermunicipale des Services animaliers de la Vallé e-du-Richelieu et du partage de ses actifs 17.7 Autorisation de...

Le Noblet, édition janvier 2025

Vo l u m e 3 5 .1 Janvier 2025 CULTURE Contrecœur relance son concours de photographie VIE MUNICIPALE Budget municipal 2025 PHOTO : CAROL ANNE L AMONTAGNE PHOTOGRAPHE Cap sur l’hiver contrecœurois SPORT ET PLEIN AIR SÉANCES DU C...

Séance ordinaire du 21 janvier 2025

...– ADOPTION – CALENDRIER DES SÉANCES ORDINAIRES DU CONSEIL MUNICIPAL POUR L’ANNÉE 2025 CONSIDÉRANT QUE des élections municipales auront lieu en 2025; CONSIDÉRANT QU ’il y a lieu de modifier le calendrier des séances ordinaires...

Le Noblet, édition avril 2025

...O : CAROLY VES BÉLAIR PHOTOGRAPHE PHOTO : FRANCIS LAVALLÉE DÉCOUVREZ L A ROUTE BLEUE l aroutebleue.ca VIE MUNICIPALE Dix pompiers de Contrecœur assermentés Le Service de sécurité incendie de la Ville de Contrecœur a procéd...

Entrée en vigueur – Règlement A-102 régissant la bibliothèque municipale

Séance ordinaire du 5 décembre 2023

...PÉRIODE DE QUESTIONS SUR LES SUJETS PRÉVUS À L 'ORDRE DU JOUR 5. CORRESPONDANCE PROVENANT DU MINISTÈRE DES AFFAIRES MUNICIPALES ET DE L'H ABITATION 6. AVIS DE MOTION 6.1 Avis de motion et dépôt du projet de règlement...

Projet de règlement 1320-2024 empruntant au plus 707 300 $ pour financer des travaux dans certains bâtiments municipaux

...Adoption du règlement : Approbation des personnes habiles à voter Approbation par le ministre des Affaires municipales et de l’habitation Entrée en vigueur EN FOI DE QUOI , ce certificat d’attestation des appr...

Séance ordinaire du 17 janvier 2023, à 19 h

...DE DE QUESTIONS SUR LES SUJETS PRÉVUS À L 'ORDRE DU JOUR 5. CORRESPONDANCE PROVENANT DU MINISTÈRE DES AFFAIRES MUNICIPALES ET DE L'H ABITATION 6. DÉPÔT DE LA DÉCLARATION DES INTÉRÊTS PÉCUNIAIRES DES MEMBRES DU CON...

Règlement sur les permis et certificats 861-1-2009

...e, en fournissant son nom et adresse et qu’il en fournisse la preuve sur demande; 11° porter plainte à la cour municipale, pour et au nom de la Ville, pour toute infraction relative aux règlements d’urbanisme. Par ailleurs, l...

Règlement de zonage 858-1-2009

...isie et vente de biens et effets de la corporation, association ou société en vertu d'un bref d'exécution émis par la Cour municipale. La saisie et la vente de biens et effets sont pratiquées de la mani ère prescrite pour les sai sies -ex...

Séance ordinaire du 7 février 2023, à 19 h

...DE DE QUESTIONS SUR LES SUJETS PRÉVUS À L 'ORDRE DU JOUR 5. CORRESPONDANCE PROVENANT DU MINISTÈRE DES AFFAIRES MUNICIPALES ET DE L'H ABITATION 6. PROCÈS -VERBAL DE CORRECTION CONCERNANT LA RÉSOLUTION 2023 -01 -003...

Projet de règlement 1298-2023 empruntant au plus 400 000 $ pour financer des travaux d'extraction et de dispositions de boues aux étangs aérés

...ES AUX ÉTANGS AÉRÉS Considérant que l e Cahier des exigences environnementales -chapitre 6 du ministère des Affaires municipales et de l’Habitation recommande aux municipalités dotées d’étangs aérés de planifier l’extraction et la dispos...

Séance ordinaire du 14 mars 2023, à 19 h

...PÉRIODE DE QUESTIONS SUR LES SUJETS PRÉVUS À L 'ORDRE DU JOUR 5. CORRESPONDANCE PROVENANT DU MINISTÈRE DES AFFAIRES MUNICIPALES ET DE L'H ABITATION 6. AVIS DE MOTION 6.1 Avis d e motion et dépôt du projet de règlement 12...

Séance ordinaire du 4 avril 2023, à 19 h

...PÉRIODE DE QUESTIONS SUR LES SUJETS PRÉVUS À L 'ORDRE DU JOUR 5. CORRESPONDANCE PROVENANT DU MINISTÈRE DES AFFAIRES MUNICIPALES ET DE L'H ABITATION 6. AVIS DE MOTION 7. RÈGLEMENT 7.1 Adoption du règlement 1299...

Séance ordinaire du 9 mai 2023, à 19 h

...nterrogent sur les sujets prévus à l'ordre du jour. CORRESPONDANCE PROVENANT DU MINISTÈRE DES AFFAIRES MUNICIPALES ET DE L'HABITATION Aucune correspondance reçue. 4 AVIS DE MOTION AVIS DE MOTION ET D...

Séance ordinaire du 6 juin 2023

...PÉRIODE DE QUESTIONS SUR LES SUJETS PRÉVUS À L 'ORDRE DU JOUR 5. CORRESPONDANCE PROVENANT DU MINISTÈRE DES AFFAIRES MUNICIPALES ET DE L'H ABITATION 6. AVIS DE MOTION 6.1 Av is de motion et dépôt du projet de règl...