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Séance ordinaire du 5 juillet 2022
0 PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR Procès -verbal de la séance ordinaire du conseil municipal tenue le mardi 5 juillet 2022 à 20 h, à laquelle sont présents : Madame la mairesse , Maud Allaire Monsieur le conseille...
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Séance ordinaire du 16 août 2022
0 PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR Procès -verbal de la séance ordinaire du conseil municipal tenue le mardi 16 août 2022 à 20 h, à laquelle sont présents : Madame la mairesse , Maud Allaire Monsieur le conseiller...
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Séance ordinaire du 4 octobre 2022
Page 1 de 3 SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL LE MARDI 4 OCTOBRE 2022 À 20 H ordre du jour 1. Ouverture de la séance et mot d'ouverture 2. Adoption de l'ordre du jour de la séance 3. Adopti...
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Séance ordinaire du 7 janvier 2020
Page 1 de 2 SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL LE MARDI 7 JANVIER 2020 À 20 H ordre du jour 1. Ouverture de la séance et mot d'ouverture 2. Adoption de l'ordre du jour de la séance Bilan de mi -mandat...
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Séance ordinaire du 4 février 2020
Page 1 de 2 SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL LE MARDI 4 FÉVRIER 2020 À 20 H ordre du jour 1. Ouverture de la séance et mot d'ouverture 2. Adoption de l'ordre du jour de la séance 3. Adoption du procès -...
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Séance ordinaire du 4 octobre 2022
0 PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR Procès -verbal de la séance ordinaire du conseil municipal tenue le mardi 4 octobre 2022 à 20 h, à laquelle sont présents : Madame la mairesse , Maud Allaire Monsi...
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Séance ordinaire du 10 mars 2020
Page 1 de 3 SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL LE MARDI 10 MARS 2020 À 20 H ordre du jour 1. Ouverture de la séance et mot d'ouverture 2. Adoption de l'ordre du jour de la séance 3. Adoption...
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Séance extraordinaire du 3 octobre 2023
...AVIS DE CONVOCAT ION À une séance extraordinaire Transmis à : Madame la mairesse, Maud Allaire Monsieur le conseiller, Claude Bérard Monsieur le conseiller, Pierre -Olivier Roy Monsieur le co...
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Séance ordinaire du 1er novembre 2022
Page 1 de 3 SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL LE MARDI 1 ER NOVEMBRE 2022 À 20 H ordre du jour 1. Ouverture de la séance et mot d'ouverture 2. Adoption de l'ordre du jour de la séance...
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Séance ordinaire du 1er novembre 2022
0 PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR Procès -verbal de la séance ordinaire du conseil municipal tenue le mardi 1er novembre 2022 à 20 h, à laquelle sont présents : Madame la mairesse , Maud Allaire Mo...
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Projet de règlement 1277-2022 empruntant au plus 400 000 $ pour financer les travaux de restauration de la Maison Lenoblet-du-Plessis et abrogeant le règlement 1188-2019
...LENOBLET -DU PLESSIS ET ABROGEANT LE RÈGLEMENT 1188 -2019 Considérant qu’une inspection a été réalisée par le Service de sécurité incendie et d’une personne de la Régie du bâtiment le 30 septembre 2016, et qui révèle que le bâtiment...
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Projet de règlement 1278-2022 modifiant les articles 4, 6 et 7 du règlement 919-2011 relatif la circulation des véhicules hors-route sur les chemins municipaux
...D'AJOUTER LES MOTONEIGES AUX DÉFINITIONS, ET D'AJOUTER DES RUES À LA LISTE DES VOIX DE CIRCULATION PERMISES Considérant l’adoption et l’entrée en vigu eur en 2012 du règlement numéro 919 -2011 relatif à la circulation d...
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Projet de règlement 1279-2022 relatif à la démolition des immeubles sur le territoire de Contrecœur
...LES SUR LE TERRITOIRE DE CONTRECŒUR Considérant la volonté des élus d’encadrer la démolition d’immeuble sur l’ensemble du territoire; Considérant l’obligation, en vertu de la Loi sur l’ aménagement et l’ urbanisme (LAU) , de resse...
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Séance du 7 janvier 2020
0 PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR Procès -verbal de la séance ordinaire du conseil municipal tenue le mardi 7 janvier 2020 à 20 h, à laquelle sont présents : Madame la mairesse , Maud Allaire Monsieur le...
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Empruntant au plus 1 788 000 $ pour financer des travaux de de construction d’un chalet au parc Eucher-Cormier
...FINANCER DES TRAVAUX DE DE CONSTRUCTION D’UN CHALET AU PARC EUCHER -CORMIER Considérant que le chalet de service actuel au parc Eucher -Cormier est désuet et demande une intervention à court terme; Considérant l...
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Projet de règlement 1281-2022 adoptant les prévisions budgétaires pour l'année 2023
...ROJET DE RÈGLEMENT 1281 -20 22 ADOPT ANT L ES PRÉVISION S BUDGÉTAIRES POUR L’ANNÉE 20 23 Considérant que le conseil municipal doit adopter le budget de la Ville pour la prochaine année financière; Considérant que...
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Projet de règlement 1283-2022 concernant l'imposition des taxes pour l'année 2023
...du projet de règlement 1281 -202 2 adoptant les prévisions budgétaires pour l'année 202 3, à la séance ordinaire du conseil municipal du 6 décembre 202 2; Considérant qu’afin de se procurer les sommes nécessaires pour réaliser...
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Projet de règlement 1284-2022 modifiant l'annexe A du règlement 1161-2018 sur les signaux de circulation
...’adoption du règlement 1161 -2019 regroupant les signaux de circulation concernant le stationnement, les limites de vitesse et les arrêts obligatoires; Considérant que le service de transport en commun EXO va desservir la rue des Patriote...
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Séance du 4 février 2020
0 PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR Procès -verbal de la séance ordinaire du conseil municipal tenue le mardi 4 février 2020 à 20 h, à laquelle sont présents : Madame la mairesse , Maud Allaire Monsieur le conseille...
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Projet de règlement 1285-2022 modifiant les articles 3, 8 et 9 du règlement 1178-2019 constituant le comité consultatif de développement durable
...DU REGLEMENT 1178 -2019 CONSTITUANT LE COMITE CONSULTATIF DE D ÉVELOPPEMENT DURABLE AFIN D'AJOUTER LA PR ÉSENCE D'UN MEMBRE ET DE MODIFIER LE CALCUL DU QUORUM Considérant l’adoption du règlement 1178 -2019 constituant...
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Séance extraordinaire du 23 mars 2020
Page 1 de 1 SÉANCE EXTRAORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL LE LUNDI 23 MARS 2020 À 18 H 30 ordre du jour 1. Ouverture de la séance 2. Constatation de la régularité de l'avis de convocation 3. Adoption de...
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Séance du 10 mars 2020
0 PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR Procès -verbal de la séance de consultation publique du conseil municipal tenue le mardi 10 mars 2020 à 19 h, concernant : − Demande de dérogation mineure pour le lot...
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Projet de règlement 1288-2022 modifiant l'article 1 du règlement 1100-2017 pour abroger et remplacer le règlement 109-80 concernant la perception d'un droit sur les mutations immobilières
...rôle d’éva luation et des activités financières qui doivent être modifiés ; Considérant qu'un a vis de motion du présent règlemen t a été donné et qu’un projet de règlement a été déposé par la conseill ère Maggy Bissonnette lors d'une...
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Séance ordinaire du 6 décembre 2022
0 PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR Procès -verbal de la séance ordinaire du conseil municipal tenue le mardi 6 décembre 2022 à 20 h, à laquelle sont présents : Monsieur le conseiller , Claude Bérard...
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Séance extraordinaire du 13 décembre 2022, à 19 h 30
Page 1 de 1 SÉANCE EXTRAORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL LE MARDI 13 DÉCEMBRE 2022 À 19 H 30 ordre du jour 1. Ouverture de la séance 2. Constatation de la régularité de l'avis de convocation 3. Adoption...
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