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Séance ordinaire du 10 mars 2020
...rapport du trésorier sur les élections municipales générales 2017 et partie lles 2018 8.2 Adoption de la liste des comptes à payer au 5 mars 2020 8.3 Annulation des pénalités portées au compte de taxes de l'Office munici...
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Séance extraordinaire du 13 décembre 2021 à 20 h
...TARIFICATION DE CERTAINS BIENS , SERVICES ET ACTIVITÉS DE LA VILLE DE CONTRECŒUR 7. ADOPTION DE LA LISTE DES COMPTES À PAYER AU 9 DÉCEMBRE 2021 8. EMBAUCHE DE PERSONNEL POUR L 'APPLICATION DU RÈGLEMENT 1132 -2018 SUR...
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Séance ordinaire du 7 janvier 2020
...titre du rèlgement 1008 -2015 constituant le comité de circulation 8. Finances 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 6 janvier 2020 8.2 Adoption du budget de l'Office municipal d'habitation de Contrecoeur pour l'an...
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Séance ordinaire du 16 août 2022
...avant minimale dans la zone P2 -56, située au 671, rue Lajeunesse 9. FINANCES 9.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 11 août 2022 9.2 Approbation du budget 2022 révisé de l'Office municipal d'habitation de Marguer...
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Séance ordinaire du 5 juillet 2022
...s du règlement de zonage 858 -1-2009 et des annexes « A » et « B » 8. FINANCES 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 30 juin 2022 8.2 Adoption du budget 2022 révisé de l'Office municipal d'habitation de Ma...
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Séance ordinaire du 7 juin 2022
...règlement de zo nage 858 -1-2009 et des annexes « A » et « B » 8. FINANCES 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 1er juin 2022 8.2 Adoption du budget 2022 révisé de l'Office municipal d'habitation de...
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Séance ordinaire du 3 mai 2022
...ons du règlement de zonage 858 -1-2009 et des annexes « A » et « B » 8. FINANCES 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 27 avril 2022 8.2 Dépôt du rapport financier consolidé et du rapport de l'auditeur indé...
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Séance ordinaire du 5 avril 2022
...de modifier les dispositions sur les habitations bigénération 8. FINANCES 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 30 mars 2022 8.2 Appropriation d'un montant pour la réserve destinée à la mobilité durable créée...
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Séance ordinaire du 8 mars 2022
...d'eau potable et désinfection ultraviolet à l'usine de filtration 8. FINANCES 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 2 mars 2022 8.2 Approbation du budget révisé 2022 de l'Office municipal d'habitation de Contrecœu...
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Séance extraordinaire du 21 février 2022
...ONS Les membres du conseil répondent aux questions adressées par courriel. Question de monsieur René Laprade Compte tenu que les nouvelles directives de la santé publique permettent la présence du public à compter du 21 février, pour...
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Séance ordinaire du 11 janvier
...isation pour la saison hivernale 2021 -2022 7. RÈGLEMENT 8. FINANC ES 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 6 janvier 2022 8.2 Dépôt selon l’article 477.6 de la Loi sur les cités et villes, de...
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Séance du 10 mars 2020
...e la Loi sur les élections et les référendums dans les municipalités pour l'année 2019 8.2 Adoption de la liste des comptes à payer au 5 mars 2020 8.3 Annulation des pénalités portées au compte de taxes de l'Office municipal d'habi...
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Séance ordinaire du 15 août 2023
...u droit de préemption pour un emprunt au montant de 4 750 000 $ 8. FINANCES 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 9 août 2023 8.2 Dépôt du rapport de la trésorière des taxes impayée s en vertu de l'article...
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Séance du 7 janvier 2020
...e titre du règ lement 1008 -2015 constituant le comité de circulation 9. FINANCES 9.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 6 janvier 2020 9.2 Adoption du budget de l 'Office municipal d'habitation de Contrecœur...
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Le Noblet, édition janvier 2025
...e 2 293 361 500 $ + 60,8 % Population 10 194 (20 citoyennes et citoyens de plus) + 0,2 % Comment payer votre compte de taxes ? Dates d’échéance Option de paiement en 6 versements 1 er versement : au plus tard le 24 février 2025...
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Séance ordinaire du 5 décembre 2023
...le règlement 1129 -2018 sur la politique d’achat 7. RÈGLEMENT 1 8. FINANCES 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 29 novembre 2023 8.2 Résolution de concordance et de courte échéance relativement à un e...
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Séance ordinaire du 13 février 2024
...00 $ pour financer la réfection complète de la rue Lajeunesse 1 7. FINANCES 7.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 7 février 2024 8. GESTION DU PERSONNEL 8.1 Adoption - Politique sur le droit à la décon...
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Le Noblet, édition avril 2024
...es choix d’investissements; ● de prioriser le maintien des actifs existants et de planifier les besoins futurs en tenant compte des moyens financiers de la Ville; ● de mieux justifier les décisions d’investissements relatives aux infrastructu...
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Séance ordinaire du 4 juin 2024
...avec remorque à bateau à la place François -De Sales -Gervais 7. FINANCES 7.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 30 mai 2024 7.2 Dépôt - Rapport financier consolidé incluant le rapport de l'auditeur...
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Le Noblet, édition septembre 2024
...ur les tablettes de la SAQ à des prix variant de 12 $ à plus de 100 $ ? Cet atelier saura répondre à cette question, sans compter que nous aurons l ’opportunité de déguster quatre mousseux, que dis-je, trois mousseux et un champagne ! De belles...
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Séance ordinaire du 2 juillet 2024
...u cadastre du Québec, circonscription foncière de Verchères 7. FINANCES 7.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 26 juin 2024 8. GESTION DU PERSONNEL 8.1 Dépôt - Rapport du mouvement de personnel...
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Séance ordinaire du 20 août 2024
...ec, circonscription foncière de Verchères 6. RÈGLEMENT 7. FINANCES 7.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 15 août 2024 8. GESTION DU PERSONNEL 8.1 Dépôt - Rapport du mouvement de personnel...
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Séance extraordinaire du 10 décembre 2024
...e 2025 7. Finances 7.1 Adoption de la liste des déboursés au XX décembre 2024 7.2 Reddition de comptes pour le Programme d'aide à la voirie locale - Volet Projets particuliers d'amélioration 8. Gest...
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Séance ordinaire du 3 décembre 2024
...-61, P1-69, P2-40, P2-49, C1-66, C3-39, C3 -48, C3-52, C3-58, C4-53, C5- 26, H1-27, H1-67, H1-70, H1-71, H1-72, H4-59. À compter de la présentation du présent avis de mot ion et en vertu de l’article 145.20.1 de la Loi sur l’aménagement et l’ur...
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Séance extraordinaire du 10 décembre 2024 à 19 h 30
...règlement 1344 -2024 concernant l'imposition des taxes pour l'année 2025 7. FINANCES 7.1 Reddition de comptes pour le Programme d'aide à la voirie locale - Volet Projets particuliers d'amélioration 8. GESTION DU PER...
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