243 résultats pour
-
Documents
Demande de participation à un référendum - 2100, montée de la Pomme-d'Or
...ur (Québec) J0L 1C0 PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR AVIS PUBLIC DEMANDE DE PARTICIPATION À UN RÉFÉRENDUM PROJETS PARTICULIERS DE CONSTRUCTION, DE MODIFICATION OU D’OCCUPATION D’UN IMMEUBLE (P.P.C.M.O.I) – 21...
En savoir plus -
Documents
Demande de participation à un référendum - 375, rue Dansereau
...ur (Québec) J0L 1C0 PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR AVIS PUBLIC DEMANDE DE PARTICIPATION À UN RÉFÉRENDUM PROJETS PARTICULIERS DE CONSTRUCTION, DE MODIFICATION OU D’OCCUPATION D’UN IMMEUBLE (P.P.C.M.O.I. ) –...
En savoir plus -
Documents
Demande de participation à un référendum - 9755-9765 route Marie-Victorin
...CŒUR AVIS PUBLIC AUX PERSONNES INTÉRESSÉES AYANT LE DROIT DE SIGNER UNE DEMANDE DE PARTICIPATION À UN RÉFÉRENDUM DEMANDE EN VERTU DU RÈGLEMENT NUMÉRO 1109 -2018 SUR LES PROJETS PARTICULIERS DE CONSTRUCTION...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 21 janvier 2025
...totalisant 2 163 923,29 $ au fonds des activités financières et d'investissement. D'AUTORISER le paiement des comptes pour la période du 1 er au 31 décembre 2024 apparaissant à la liste soumise par le trésorier en date du 16...
En savoir plus -
Documents
Le Noblet, édition septembre 2023
...et certifiée Zumba ? Ce cours est pour vous ! Une heure de plaisir, de rire et d ’entraînement (sans s’en rendre vraiment compte), c’est la magie du cours ! Strong (15 ans et plus) ANIMATRICE : Marie-Claude Fulham ●GROUPE 1 : lundi, de 18 h 30...
En savoir plus -
Documents
Le Noblet, édition janvier 2025
...e 2 293 361 500 $ + 60,8 % Population 10 194 (20 citoyennes et citoyens de plus) + 0,2 % Comment payer votre compte de taxes ? Dates d’échéance Option de paiement en 6 versements 1 er versement : au plus tard le 24 février 2025...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 5 novembre 2024
...financer des travaux d'aménagement d'un site de dépôt à neige 8. FINANCES 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 31 octobre 2024 1 8.2 Dépôt - Audit de performance – Rapport d’audit portant sur la...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 20 août 2024
...ec, circonscription foncière de Verchères 6. RÈGLEMENT 7. FINANCES 7.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 15 août 2024 8. GESTION DU PERSONNEL 8.1 Dépôt - Rapport du mouvement de personnel...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 7 mai 2024
...l‱entretien et l‱amélioration des infrastructures nautiques 8. FINANCES 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 1er mai 2024 8.2 Désignation des représentants - Détermination de leurs pouvoirs pour...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 9 avril 2024
...s à l'entretien et l'amélioration des infrastructures nautiques 8. FINANCES 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 4 avril 2024 9. GESTION DU PERSONNEL 9.1 Embauche - Directeur du service des finances...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 19 mars 2024
...ébec, circonscription foncière de Verchères dans la zone I3 -8 8. FINANCES 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 13 mars 2024 8.2 Dépôt - Liste de tous les contrats comportant une dépense de plus de...
En savoir plus -
Documents
Projet de règlement 1312-2023 sur le règlement de gestion contractuelle
...; CONSIDÉRANT QUE l’article 573.3.1.2 L.C.V. a été remplacé, le 1er janvier 2018, obligeant les municipalités, à compter de cette dernière date, à adopter un règlement sur la gestion contractuelle ; CONSIDÉRANT QUE le r...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 13 février 2024
...00 $ pour financer la réfection complète de la rue Lajeunesse 1 7. FINANCES 7.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 7 février 2024 8. GESTION DU PERSONNEL 8.1 Adoption - Politique sur le droit à la décon...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 23 janvier 2024
...dispositions du règlement de zonage 858 -1-2009 et l'annexe A 8. FINANCES 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 18 janvier 2024 1 8.2 Vente des immeubles pour défaut de paiement des taxes - Ordonnance du...
En savoir plus -
Documents
Le Noblet, édition janvier 2024
...us pour souligner des faits et événements caractéristiques de chacune des régions. Tissus de laine à carreaux, le tartan compte plus de deux couleurs. Le tartan de Contrecœur a sept couleurs qui ont été choisies pour évoquer les sept éléments c...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 3 octobre 2023
...E L'H ABITATION 6. AVIS DE MOTION 7. RÈGLEMENT 8. FINANCES 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 28 septembre 2023 9. GESTION DU PERSONNEL 9.1 Nomination - Conseiller en environnemen...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 5 septembre 2023
...ion des véhicules hors route sur les chemins municipaux. 8. FINANCES 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 31 août 2023 9. GESTION DU PERSONNEL 9.1 Embauche - Personnel étudiant au titre de prép...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 16 août 2022
...avant minimale dans la zone P2 -56, située au 671, rue Lajeunesse 9. FINANCES 9.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 11 août 2022 9.2 Approbation du budget 2022 révisé de l'Office municipal d'habitation de Marguer...
En savoir plus